Plagiat de mon logo par mon client!

Sujet vu 1731 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/09/10 à 15:07
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


rashel, Gironde, Posté le 15/09/2010 à 15:07
3 message(s), Inscription le 15/09/2010
Bonjour,

je travaille dans une petite structure (nous sommes 2) et suite à la demande d'un client pour lui faire son site web, je lui ai présenté des propositions de logo à un client pour l'accompagner. Il m'a ensuite demandé de le modifier "comme-ci et comme-ça" et j’ai effectué ces modifications. Jusque la, tout a été fait par oral et de visu.

Hier, je lui ai envoyé par email la version finale, version qu'il avait validé qqs heures plus tôt dans mon bureau. Il m'a ensuite appelé au telephone et m'a dit "Finalement, je ne vous achete pas votre logo, je vais le faire moi-même".

OK, c'est son droit.

Sauf qu'il viend juste de m'envoyer "son" logo qui est un plagiat évident du mien!!!!!! Je lui ai gentillement dis par téléphone, il s’est fâché en disant que de toutes façons, il avait toujours voulu communiquer avec ce type de logo! C'est faux, il en avait un tres simple sur ses documents de communication, c'est même pour cela que je lui en ai proposé d'autres! D'ailleurs, celui qu'il utilisait n'a rien à voir avec celui que je lui ai fait! Et de plus, il m'avait même dis qu'il voulait que je lui fasse des propositions avec des étiquettes, alors que je lui ai ausi présenté des logos avec des tampons, et c'est ce qu'il a finalement retenu!

Ai-je un recours?
Les seules choses que je puisse prouver:
- date de création de mes logos
- date d'envois de ma proposition
- date de réception de son logo
- pas de date visible de création de "son logo" qui pourrait prouver qu'il a pomper sur le mien

Captures d'ecran ici: http://img180.imageshack.us/img180/1723/monlogoagauchesonlogoad.jpg

Mon logo à gauche, envoyé hier par email, et celui de mon client reçu aujourd'hui-même.

Merci pour vos conseils!

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 15/09/2010 à 16:53
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
J'ai un peu de mal à voir la ressemblance entre les deux.

rashel, Gironde, Posté le 15/09/2010 à 17:20
3 message(s), Inscription le 15/09/2010
Je vous assure que pour une personne habituée a l'image, c'est absolument évident :

- idée du 'tampon" avec les traits au dessus et au dessous
- typo du "import" identique
- typo du "melimelo" du meme style abimé
- couleurs utilisées: noir et blanc
- même disposition de la phrase

La seule différence est que le "melimelo" est "sorti" de l'encadrement et qu'il a ecrit "import" en majuscules (comme sur certaines de mes propositions).

1 semaine de travail pour aboutir au choix du logo de gauche.. il m'a ressortit quelques heures plus tard le logo de droite.. Si vous connaissez un peu le secteur de la creation, vous savez que la reflexion mets des jours a aboutir à l'execution.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 15/09/2010 à 18:34
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Mais vous devrez convaincre un juge.

- l'idée du tampon n'est pas original : Pier Import avait le même logo il y a pas mal d'années
- quand on regarde les deux "import", les lettres sont totalement différentes (le r, le m c'est flagrant)
- les couleurs ne sont pas les mêmes

A vous de voir avec un avocat spécialisé dans la propriété intellectuelle.

rashel, Gironde, Posté le 16/09/2010 à 10:55
3 message(s), Inscription le 15/09/2010
normal, on passe de MAJUSCULES à minuscules.... :/

LeKingDu51, Marne, Posté le 20/09/2010 à 14:43
421 message(s), Inscription le 24/11/2009
Bonjour,

Je suis assez d'accord avec mimi493, le soucis avec ces deux logos est qu'ils sont relativement différents même si l'inspiration est la même.

La police est différente, la couleur employée, la disposition, ...

Il vous faudra démontrer que ces logos sont similaires et en face, ils risquent de se faire plaisir à soulever toutes les différences.

Là où cette expérience devrait vous servir pour votre avenir professionnel, c'est sur la couverture de ce type de risque par contrat.

Cela vous évitera ainsi que des clients vous commande des projets et se rétractent brutalement pour vous en pondre un fortement inspiré de celui sur lequel vous aurez travaillé.

Parce que sur le terrain de la propriété intellectuelle, c'est pas un dossier facile à gagner.

Je suis d'accord avec vous pour considérer que dans le milieu de la création, ces ressemblances sont marquantes.

Mais le juge qui sera éventuellement en charge de ce dossier ne sera pas issue du milieu de la création et raisonnera en comparant l'ensemble des différences entre les deux logos.

Le simple fait qu'il se soit inspiré du logo n'est pas sanctionnable en tant que tel si les différences sont suffisamment nombreuses.

Cdlt

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