PERSONNAGES RESSEMBLANT A DES PRODUITS LICENCE

Sujet vu 1541 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 17/09/13 à 11:50
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


ganoule, Bouches-du-Rhône, Posté le 17/09/2013 à 11:50
1 message(s), Inscription le 17/09/2013
Bonjour,

Je souhaiterais une gamme de porte clés artisanaux avec comme figurines des personnages de films (rambo, rocky, le seigneur des anneaux...), de dessins animés (bob l'éponge, la panthere rose, les pierres à feu) et de walt disney (mickey, le roi lion...).
Ces figurines ressemblent aux originaux, mais ne porteront ni le nom ni la marque, et sont faits à la main.
Suis-je autorisé à les mettre en vente sur le marché européen ? N'aurai-je pas de problème avec la douane, les fraudes, les sociétés à l'origine de ces dessisn animés et autres ?

Merci pour votre soutien...

Cordialement

GA

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NOSZI, Paris, Posté le 18/09/2013 à 18:20
182 message(s), Inscription le 17/08/2011
Bonjour,

L'aspect des personnages, indépendamment des marques/noms, est protégé par le droit d'auteur sous réserve de son originalité (ce qui parait difficilement discutables s'agissant des personnages que vous citez). Le droit d'auteur dure, en France, pendant toute la vie de l'auteur et 70 ans après sa mort.

Vous ne pouvez pas faire un usage commercial de toute reproduction ou imitation de personnages protégés par le droit d'auteur sans avoir obtenu d'autorisation, sous peine d'être considéré comme un contrefacteur.

Donc, pour vous répondre clairement, sans autorisation vous ne pouvez pas concrétiser votre projet légalement.

Cordialement,

trichat, Posté le 20/09/2013 à 07:59
2351 message(s), Inscription le 02/07/2012
Bonjour,

Je partage tout à fait l'analyse de NOSZI.

Cdt


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