Nouveau jeu de société en ligne

Sujet vu 1653 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 29/08/12 à 17:45
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


Vaanatomic, Bas-Rhin, Posté le 29/08/2012 à 17:45
1 message(s), Inscription le 29/08/2012
Bonjour,

Je me permets de vous solliciter car j'ai besoin de vos lumières en matière de propriété intellectuelle.

En effet un ami et moi aimerions créer un site autour d'un jeu qui a été créé par une certaine société. Nous pensons que le jeu en question pourrait faire l'objet d'un brevet mais nous n'en sommes pas sûr. Nous avons cherché sur le site de l'inpi avec le nom de la société et le nom du jeu mais nous n'avons rien trouvé.

Cela veut-il dire qu'il n'y a pas de brevets sur le jeu ? Ou doit-on procéder d'une autre façon pour en être sûr ? Et si jamais il n'y a aucun brevet, peut-on utiliser le jeu d'une manière commerciale même s'il n'est pas de nous ?

Je vous remercie d'avance de vos réponses, même si ce ne sont que quelques pistes.

Cordialement,

Cédric

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