Infographie et personnages sous licences

Bonjour,

Etant infographiste indépendant, mes clients me demandent souvent de créer des cartons d'invitations, faire-part ou autres décorations de gâteaux.
Mais la question qui revient le plus souvent est: Peut on inclure des personnages sous licences dans ces créations personnalisées?
(Disney / Marvel / DC / StarWars / Minions / Schtroumpf ...)

Personnellement j'ai toujours évité tant que possible car étant des personnages sous licences, je pense qu'il faut l'accord des ayants droits moyennant paiement pour exploiter leurs licences.
Mais voilà, j'ai remarqué que beaucoup de boutiques d'impression, physiques ou sur internet, proposent leurs créations avec des personnages sous licences. De même les pâtisseries avec les décorations de gâteaux à l’effigie de personnages chers aux enfants. cela reste une utilisation commerciale.
Donc, peut on utiliser ces licences sur support éphémère tel le papier ou la nourriture? ou alors la plupart de ces entreprises violent-elles la loi? car le prix d'exploitations de licenses tournent souvent autour de 80 000 à 100 000€!

Merci d'avance pour vos réponses ;)
IP.

Bonjour,

Jetez donc un oeil sur l'article [L.335-2](http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006279172&cidTexte=LEGITEXT000006069414) du code de la propriété intellectuelle : vous voyez bien que la licence est dérisoire comparée aux peines encourues.

Et oui l'utilisation commerciale des personnages sous licences (de plus jouissant de multiples protections), c'est de la contrefaçon en propriété intellectuelle, et du parasitisme en droit de la concurrence. Peu importe si le support est éphémère.