Exploitation commerciale d'une recette de cuisine

Sujet vu 927 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/05/10 à 16:20
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


Martin, Paris, Posté le 16/05/2010 à 16:20
1 message(s), Inscription le 16/05/2010
Bonjour à tous,

Ma question est la suivante :
Peut on exploiter commercialement, dans le cadre d'une activité de restauration, les recettes d'un livre de recettes et/ou les recettes diffusées sur internet ?

En vous remerciant par avance pour vos réponses,

Martin

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