Exploitation commerciale de l'image et de nom

Sujet vu 1178 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 02/12/10 à 14:15
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


Kagenn, Alpes-Maritimes, Posté le 02/12/2010 à 14:15
1 message(s), Inscription le 02/12/2010
Bonjour,
Je souhaiterais me lancer dans la confection et la vente d'éléments de décoration tel que cadres et sous-verres ayant pour thème les événements sportifs, les équipes de football, les lutteurs de catch. Cependant, sachant que les clubs sportif tout comme le catch sont sous licence commerciales, comment puis-je faire pour pouvoir utiliser leur images sans risquer une procédure juridique? Comment obtenir une autorisation d'exploitation commerciale? Merci pour vos réponses, cordialement...

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 02/12/2010 à 14:38
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Vous devez contacter chaque fédération. Cette licence, si elle est accordée, sera payante (et souvent une fortune)


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