Etude de similitude d'une marque?

Sujet vu 1651 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 22/11/12 à 16:28
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


Ajan, Val-d'Oise, Posté le 22/11/2012 à 16:28
2 message(s), Inscription le 22/11/2012
Bonjour,

J'ai fais une étude de similitude auprès de l'INPI et j'ai relevé un nom posant éventuellement problème avec ma marque.
Une marque de cosmétiques nommée SHIZEN ( cat 03)ITALIE et un spa nommé SHIZEN SPA (cat 44) à TORONTO

Mon nom est Daishizen et les catégories concernées sont 02; 03; 04 et 44.

Puis-je déposer ce nom ou est-ce risqué?

Le fait que Shizen signifie 'Nature' en Japonais, change t-il quelque chose?

Puis-je me servir du nom Daishizen pour ma société en formation et utiliser une autre marque ou dois-je aussi changer le nom de mon entreprise?
Merci d'avance pour vos réponses.

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NOSZI, Paris, Posté le 22/11/2012 à 16:37
182 message(s), Inscription le 17/08/2011
Bonjour,

Le fait que "shizen" signifie nature en japonais ne change pas le problème car en cas de problème le critère sera la perception du public français qui, je crois, ne comprend pas ce mot pour la majorité des gens.

Si vous avez relevé des marques antérieures, sachez que si elles sont enregistrées depuis plus de cinq ans, il faut qu'elles soient réellement utilisées pour constituer une réelle menace.

Pour ma part, je vois une marque SHIZEN SPA déposée par Mr. Briouze en 2012 en classes 41 et 44. Je vois aussi une marque SHI-ZEN déposée par une société SHI-ZEN en 2009 en classes 16, 35, 38, 39 et 41, et une marque SHIZEN déposée par une société italienne KELEMATA en 2001 en classe 3 (cette marque a été renouvelée en 2011 donc c'est un indice qu'elle est peut être utilisée).

Donc pour des cosmétiques, SHIZEN semble un peu dangereux.

Maintenant pour votre projet DAISHIZEN, le critère sera : est ce qu'il y a un risque de confusion entre SHIZEN et DAISHIZEN. Cela se débat mais on pourrait dire que DAISHIZEN est une sous-marque de SHIZEN ou une déclinaison. IL y a donc un risque non nul.

Je vous déconseille donc le dépôt de la marque.

Pour la dénomination sociale de la société, le risque est le même mais encore faut-il que les titulaires de marques antérieures aient connaissance de votre existence...

Si vous voulez vous sécurisez au maximum, changez d'idée... Tout est une question d'arbitrage.
Je suis à votre disposition pour toute info complémentaire,
Cordialement

Ajan, Val-d'Oise, Posté le 22/11/2012 à 16:51
2 message(s), Inscription le 22/11/2012
Je vous remercie de vos réponses claires !

Bonne fin de soirée.


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