Droit d'auteur pour vente de tee shirt

Sujet vu 1040 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 06/04/10 à 16:31
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


nelty, Gironde, Posté le 06/04/2010 à 16:31
4 message(s), Inscription le 06/04/2010
Bonjour,
Je vais monter ma boite de vente de vetements humoristiques sur internet, et je voudrais savoir comment proteger mes creations?
Je vous remercie de vos reponses

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frog, Posté le 06/04/2010 à 16:49
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Utilise déjà des enveloppes Soleau pour pouvoir prouver la paternité des oeuvres que tu vas créer :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Enveloppe_Soleau

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Universität Potsdam.

nelty, Gironde, Posté le 08/04/2010 à 16:32
4 message(s), Inscription le 06/04/2010
oui mais cela n'empeche pas les autres de me piquer mais idées a ce que j'ai compris !!!

frog, Posté le 08/04/2010 à 16:58
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Effectivement. Mais rien ne peut l'empêcher à titre préventif de façon certaine.

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nelty, Gironde, Posté le 08/04/2010 à 17:07
4 message(s), Inscription le 06/04/2010
ca n'existe pas les droits d'auteur sur des tee shirts?

frog, Posté le 08/04/2010 à 17:44
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Si. Mais ça n'empêchera pas, dans les faits, les gens de copier tes créations. Et une fois copiées, tu auras besoin de la preuve de ta paternité de l'oeuvre (on en revient à l'enveloppe Soleau) pour pouvoir engager une procédure à l'encontre de la personne à l'origine de la contrefaçon.

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nelty, Gironde, Posté le 08/04/2010 à 17:46
4 message(s), Inscription le 06/04/2010
ha d'accord merci beaucoup pour ces renseignements


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