Création personnelle et révocation

Sujet vu 1007 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 07/09/07 à 09:44
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


deud_old, Posté le 07/09/2007 à 09:44
4 message(s), Inscription le 31/08/2007
Bonjour à tous, et merci d'avance à qui voudra bien me renseigner sur le litige qui m'oppse à mes deux associés.
En effet, ayant créé depuis un mois et demi une SARL en co-gérance (3 associés à 34, 33 & 33% pour ma part) dédiée à la conception et commercialisation de maisons bio-climatiques, j'ai conçu et dessiné une maison tout à fait originale, car sortie de mon esprit, que nous avons vendue à une cliente qui en est tombée amoureuse.
Or, suite à des mésententes, mes chers co-associés ont décidé de me révoquer de la société de façon ferme, définitive et sans appel en me signifiant être propriétaires de ma création au titre de la société, car il n'est fait en aucun cas mention de propriétés industrielle ou intellectuelle dans les statuts, ce qui est vrai.
Je ne conteste aucunement ma faute, mais je revendique la propriété de ma création, car j'estime leur réaction anormalement disproportionnée quant à l'erreur que j'ai commise et que si je crée une autre entreprise, je voudrais pouvoir développer le concept de cette création qui émane de ma seule imagination.
Pouvez-vous me dire ce que vous en pensez ?
NB : L'idée et le concept de cette société vient de moi, c'est aussi moi qui en ai établi les prévisionnels et la majeure partie narrative du bussines-plan, mes deux associés sont venu se greffer en cours de création, d'autant + que l'obtention des contrats de prêts bancaires ou d'assurances professionnelles sont exclusivement dus à la prise en compte de mon expérience et de mes compétences. (j'ai 42 ans avec 22 ans d'expérience continue, eux ont 26 & 28 ans). JE PEUX AFFIRMER QU'ILS M'ONT BAI.... !!!!!

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