Copie d'un concept de site internet existant

Sujet vu 823 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 10/07/08 à 17:31
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


bulle07, Posté le 10/07/2008 à 17:31
1 message(s), Inscription le 10/07/2008
Bonjour,
sans entrer trop dans les détails, j'ai l'intention de développer un site internet dérivé d'un concept existant aux etats-unis, ai-je le droit ?

de plus, l'agencement du site / les critères de recherche s'inspirent fortement d'un site français (mais dans un tout autre domaine), là encore, ai-je le droit ?

Merci d'avance pour vos réponse,

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