CONFUSION DE NOM DE MARQUE

Sujet vu 1824 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 13/02/13 à 20:31
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


anao, Seine-Maritime, Posté le 13/02/2013 à 20:31
1 message(s), Inscription le 13/02/2013
bonjour
JE VIENS DE DÉPOSER VOILA 1 MOIS MA MARQUE: ANAÖ
ET LA MAISON ROLEX VIENS DE M ENVOYER UN COURRIER ME DISANT QUE POUR LA CLASSE 14 DE MON DÉPÔT JE NE PEUX L UTILISER CAR ILS ONT DÉPOSE SOUS LE NOM DANAOS LE MODÈLE D UNE DE LEUR MONTRE ET ME DISE QU IL POURRAIT Y AVOIR CONFUSION DE LEUR CLIENT.
CAR LA CONSONANCE SERAI SIMILAIRE? DEVRAIS-JE M’INQUIÉTER?
CAR SOUS UNE HUITAINE ILS ME DEMANDENT DE RETIRER CETTE CLASSE 14 POUR TOUTE EXPLOITATION DE MA MARQUE SINON ILS DEVRONT FAIRE LE NÉCESSAIRE POUR M'EMPÊCHER TOUTES ACTIONS POUR CETTE CLASSE 14.
J’ATTENDS DE VOS NOUVELLES
MERCI
CORDIALEMENT
ANAÖ

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chaber, Pas-de-Calais, Posté le 14/02/2013 à 06:24
5297 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
bonjour

bonjour est une marque de politesse

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__________________________
Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

aliren27, Yvelines, Posté le 14/02/2013 à 09:04
992 message(s), Inscription le 01/02/2010
bonjour,
déposez la sous OANA (anagramme)
Cordialement

trichat, Posté le 14/02/2013 à 10:41
2351 message(s), Inscription le 02/07/2012
Bonjour,

Votre marque est-elle située dans la même catégorie de produits?

La ressemblance entre ces deux noms est ténue. Et la confusion n'est pas évidente à mettre en oeuvre.

Les grandes "marques" ont tendance à s'approprier facilement tout ce à quoi elles n'ont pas pensé.

L'anagramme que vous propose aliren27 pourrait être une solution. Mais avant tout, interrogez le service juridique de l'INPI sur le risque de confusion.

Vous pouvez consulter ce document édité par l'INPI:

http://www.inpi.fr/fileadmin/mediatheque/pdf/verifier_marque.pdf

Rolex dispose de deux mois pour engager un recours auprès du directeur de l'INPI, afin de faire éventuellement interdire votre marque.

Cordialement.


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