Volonté de nuire et diffamation

Sujet vu 709 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 19/06/13 à 04:42
> Droit Pénal > Procédure pénale


BOUVRYGIRONA, Rhône, Posté le 19/06/2013 à 04:42
32 message(s), Inscription le 04/12/2012
Bonjour,

Nous avons quelques problèmes avec un voisin à qui nous avons demandé de respecter les distances de sécurité prévues par le code de l'environnement lors des actions de chasse. Le dernier en date est qu'il a contacté la SPA en nous accusant de maltraitance sur animaux. Un représentant de la SPA est passé et n'a rien remarqué d'anormal sur les poneys mis en cause (Poneys que nous avons "récupérés" alors que le propriétaire envisageait de s'en débarrasser via l'abattoir et dont un souffre d’épilepsie et nous coûte cher en frais vétérinaire). Nous sommes choqués par ces accusations mensongères et connaissant la méchanceté de l'individu, nous supposons qu'il va essayer de trouver autre chose. Sachant qu'il n'a pas hésité précédemment à nous menacer d'un éventuel accident s'il nous croisait alors qu'il chassait, nous vivons dans la crainte perpétuelle d'une agression. Légalement, que pouvons nous faire ?

Merci de vos réponses.

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chaber, Pas-de-Calais, Posté le 19/06/2013 à 06:07
5303 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
bonjour et merci sont des marques de politesse envers nos bénévoles qui prennent le temps de vous répondre

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

BOUVRYGIRONA, Rhône, Posté le 19/06/2013 à 14:15
32 message(s), Inscription le 04/12/2012
Merci pour vos remarques cordiales qui tiennent compte de l'état d'esprit dans lequel nous sommes actuellement.

merci pour votre non réponse


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