Responsabilité civile des parents d'un enfant mineur

Sujet vu 1773 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 22/10/08 à 19:25
> Droit Pénal > Procédure pénale


abdel71100, Posté le 22/10/2008 à 19:25
16 message(s), Inscription le 15/10/2008
bonsoir! j'aimerais avoir une reponse a une question que je me pose! voila
j"ai eu un divorce en 1993 avec la garde totale de mes 3enfants mon ex a ete dechu des droits parentales et me verse a l"heure actuelle une pension pour mes enfants mais a ce jour elle a fait enquette car mes enfants on atteind l"age majoritée mais ce qui se passe c'est que sur ces 3 enfts une est mariée le 2emme est en formation dans un centre ou il percoit 300 euros 150 e tous les mois et 150e bloqué jusqu"a la fin de sa formation et le 3eme est avec moi ou il ne percoit rien du moin a part que je percois sur lui aux allocations familliale
leur mere m"envoye une somme de 110 euros par mois a savoir pour un seul enfant car elle a reussit a me faire enlever l"autre pension dans la mesure ou mon fils suit une formation! mais a savoir que cela m"ingembre des frais pour lui comme son train ces cigarettes et le quotidiens car il se trouve aussi chez moi et le dernier lui ne fait rien a part quil a eu des demeler avec la justice en etant mineur et maintenant cela tombe comme les proces! alors j"aimerais savoir ci ces condamnations dont mon fils a eux! es ce que c"'est aussi bien le pere et la mere qui doit faire face ou bien uniquement moi comme ils sont a ma charge
merci de me repondre

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