Quel risques j'encourt ???

Sujet vu 1168 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/12/10 à 22:24
> Droit Pénal > Procédure pénale


julien97600, Haute-Vienne, Posté le 15/12/2010 à 22:24
2 message(s), Inscription le 15/12/2010
Bonjour,

voila, alors avec des amis on a un petit peut trop aroser une soirer puis etant ivre nous somme rentrer dans 2 voiture par effraction et avons voler quelque petit objet dans la premiere avant de se faire interpeller par la b.a.c completement ivre dans la deuxieme. Nous etions deux mon ami est asser connu des service de police tandis que moi pas du tout je voudrait savoir se que je risque merci de vos reponse (je precise je suis mineur)

cordialement julien.

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chris_ldv, Paris, Posté le 16/12/2010 à 00:21
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

A priori les fait permettent au procureur de la république de vous incriminer de vol à la roulotte et ivresse sur la voie publique avec excuse de minorité.

Cordialement,

julien97600, Haute-Vienne, Posté le 16/12/2010 à 20:45
2 message(s), Inscription le 15/12/2010
tout dabord merci pour ta reponse mais est ce que tu sais quel peine pourait-on prendre ??

billet, Loire-Atlantique, Posté le 17/12/2010 à 07:36
96 message(s), Inscription le 10/03/2010
Bonjour concernant le vol, vous risquez une peine maximale de 7 ans d'emprisonnement et 100 000 € d'amende car il s'agit d'un vol aggravé par 2 circonstances (ART 311-4 du code pénal)
- la pluralité d'auteurs
- l'effraction.

Ce sont des peines maximales. Normalement, avec ce qu'on appelle "l'individualisation de la peine", vous risquez moins que votre ami puisque vous êtes un "primaire".

Concernant la contraventiuon d'IPM, il s'agit d'une contravention de 2ème classe.


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