Peine encourue pour stupéfiants

Sujet vu 9396 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 02/03/09 à 14:05
> Droit Pénal > Procédure pénale


Shoobz, Loire, Posté le 02/03/2009 à 14:05
1 message(s), Inscription le 02/03/2009
Bonjour, je ne sais pas si c'est le bon endroit pour poser ma question.
Voila j'ai 21 ans, je me suis fait controler en possession de stupéfiant le 30 décembre dans ma ville, J'ai été placer en garde a vue pendant 21h, j'ai été controler en possession de 21g de produits stupéfiants ( shit, herbes, huile de cannabis ainsi qu'une arme blanche, celle-ci me servant a manger et a couper mon cannabis ), j'ai reconnu ma forte consommation, je n'ai pas coopérer dans le sens ou la police voulait des noms. Les chefs d'inculpation retenus sont: détention de stupefiant, transport de stup, consommation de stupéfiant, et port d'arme blanche. J'aimerai savoir la peine encouru, je passe au tribunal de grande instance le 16 juin. J'aimerai savoir ce que j'encours, car j'ai très peur des conséquences. Merci.

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citoyenalpha, Posté le 03/03/2009 à 15:53
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

tout dépend de votre casier judiciaire.

L'article 222-37 du code pénal dispose que :

Citation :
Le transport, la détention, l'offre, la cession, l'acquisition ou l'emploi illicites de stupéfiants sont punis de dix ans d'emprisonnement et de 7500000 euros d'amende.



En général pour une première infraction une peine d'emprisonnement avec sursis une amende et l'obligation d'accomplir un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants.

Restant à votre disposition.


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