Outrage a agent + garde a vue

Sujet vu 1838 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 03/02/11 à 21:52
> Droit Pénal > Procédure pénale


ma2t, Ille-et-Vilaine, Posté le 03/02/2011 à 21:52
2 message(s), Inscription le 03/02/2011
Bonjour,

Jai eté placé en garde a vue apres une perquision lors d'une soirée ou il y avait des degradions et violence .

Lors de ma garde à vue, ils ont retenu outrage à agent, jai insulté les gendarmes quand ils m'ont menotté.
Pendant la garde a vue j'ai eté controlé pour l'alcool , j'avais 1,54g.

J'aimerai savoir ce que je pourais avoir lors de ma convocation chez le juge ?
Par rapport a l'outrage ? et si le fait que je sois mineurs à des conséquences ?
svp
Je suis mineur.

Merci d'avance

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billet, Loire-Atlantique, Posté le 05/02/2011 à 11:47
96 message(s), Inscription le 10/03/2010
il faudrait plus de précisions pour vous répondre :
- violences aggravées ou non, ITT ou non
- dégradations graves ou légères ??

schinzo, Yvelines, Posté le 05/02/2011 à 12:24
6 message(s), Inscription le 30/01/2011
A vous lire, l'infraction d'outrage est incident à celle initiale (c'est à dire que l'outrage est venu se greffer à la procédure initiale). Le fait que vous vous soyez trouvé en état d'ébriété au moment des faits n'est pas en votre faveur.
Concernant votre minorité, elle n'aura d'impact que sur la juridiction chargée de la décision finale.
Cordialement.

ma2t, Ille-et-Vilaine, Posté le 16/02/2011 à 22:41
2 message(s), Inscription le 03/02/2011
bonsoir,
Oui ,avant cela les degradions et violences etaient important..
Mais jai eté miis hors de cause.
Seulement pendant la perquisition cest mal parti.
Malgres l'outrage a agent qui a eté retenus, jai eu 20 jours d'ITT.
Quesque je risquerais davoir ?

Cordialement


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