MOI Monsieur YYY
J’ACCUSE LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BBB DE MAFIA DE LA JUSTICE
UNE ENQUETTE SUR LEUR FONCTIONNEMENT EST NECESSAIRE
SOMMES-NOUS DEVANT UNE JUSTICE REPUBLICAINE GAULLISTE OU UNE JUSTICE DU REGIME DE VICHY ET DE SA COLLABORATION
TOUTES LES PERSONNES CONCERNEES PAR MES ACCUSATIONS ONT LE DROIT DE M’ATTAQUER EN DIFFAMATION.
SI JE N’APPORTE PAS LES PREUVES J’ACCEPTE LA PRISON.
DANS LE CAS CONTRAIRE QUE FAIT-ON !!!
RECAPITULATIF DES FAITS, avec incompétence volontaire totale du tribunal de grande instance de BBB, et de certains
de ses MAGISTRATS.
QUI PROTEGE T-IL ???
Suite au refus du remboursement d’une somme importante en compte courant dans une S.C .I familiale (42 244.11 Euros) plus le reste. Que j’ai crée à 100 %
Je me vois contraint d’engager une procédure au Civil.
AFFAIRE CIVIL YYY CONTRE/ MMM en 2002
LE 11/12/2003 Décision du bureau d’aide juridictionnelle N° BAJ : 2003/017191
LE09/O7/2004 : Ordonnance de référé N° 04/01348 Mr le Président.
LE 22/09/2004 : Réunion avec Mr AAA expert comptable assermenté, il me remet la comptabilité (de complaisance) de Mr GGG pour analyse.
Courant octobre 2004 j’ai répondu à M AAA avec copie à mon Avocat concernant la fausse comptabilité réalisée par ma sœur MMM.
J’apprends la complicité frauduleuse (avec faux et usage de faux) d’UNE BANQUE pour 42 244.11 Euros.
Je ne suis plus propriétaire de mon compte, mais sous la tutelle de Mr PPP Président, et de Mr DDD Directeur général.
Je ne compte plus les Recommandés avec A.R restés sans réponse, a tous les niveaux de la Banque.
LE 15/11/2004 : Réunion avec Mr AAA il me dit que son rapport est terminé, me remercie, et me dit, vous êtes encore jeune Mr YYY, vous pouvez refaire votre vie.
(Mon Avocat n’est pas présent à cette réunion)????
Mr AAA refuse de m’écouter, alors qu’il avait obligation d’attendre les preuves de l’escroquerie.
LE 25/11/2004 : Mr AAA rend son rapport au greffe du tribunal fait d’une façon unilatérale avec Mr GGG sans respect du contradictoire.
Le tribunal lui à donné 7 mois pour rendre ce rapport ?
LE 27/11/2004 : il me transmet par courrier son rapport qui a déjà été transmis au greffe du tribunal.
En décembre 2004 : je conteste la totalité de son rapport, Mr AAA me répond qu’il a mis fin a sa mission.
Quelle mission puisque je suis jugé sans jamais avoir été entendu, par deux experts comptables RIPOUX, et mon Avocat qui dort avec l’aide juridictionnelle.
Son rapport est rendu au tribunal avant même que j’en prenne connaissance.
OU est le contradictoire ??????????
Je fais appel de la décision, et demande un complément d’expertise.
LE 11/10/2005 : Décision du bureau d’aide juridictionnelle N° BAJ :2005/016284
LE 21/08/2006 : ordonnance de référé, Mme CCC vice présidente me déboute de ma demande de complément d’expertise.
Le 19/09/2006 : Mon Avocat me fait parvenir le refus de complément d’expertise.
LE 20/10/2006 : je conteste le rapport de Mme CCC.
LE06/11/2006 : Mme CCC me répond, elle est dessaisie du dossier, elle transmet mon dossier à M le Premier Vice-président qui est chargé de l’instruction pour annexion éventuelle ????????
LE 14/12/2006 je dépose plainte au pénal avec constitution de partie civile devant le doyen des juges d’instruction. Mon dossier comporte 59 pages.
LE 11/01/2007 : Décision du bureau d’aide juridictionnelle N° BAJ :2006/022124
AFFAIRE PENAL : MOI Mr YYY CONTRE/ MMM ma soeur/ une BANQUE/ un expert comptable assermenté/ un expert comptable / un avocat / un notaire.
LE 31/01/2007 : Convocation devant Mr le Doyen des juges d’instruction
LE 03/04/2007 : Décision du bureau d’aide juridictionnelle N° BAJ :2007/003604
LE 14/12/2007 : Ordonnance dispensant de consignation N° de CPC :PC06/00322
LE 08/04/2008 : Ordonnance de refus d’informer Mme PPP vice Présidente
N° du parquet : 08/83005
N° de l’instruction : 308/00014
Je n’ai reçu aucune notification du tribunal, n’y de délais de réponse ????
LE 13/06/2008 : je conteste l’ordonnance de refus d’informer de Mme PPP.
LE 13/06/2008 : Retour instantané de mon courrier (l’original) de 32 Pages et transmis pour archivage ????
Les propos de Mme PPP sont faux et totalement incohérents.
J’ai la preuve de l’incompétence volontaire très grave de Mme PPP.
Le 03/06/2008 : Réponse de M le Procureur de la République Mr LLL, (suite à l’intervention de Mme la Garde des Sceaux que je remercie).
Les faits ne sont pas avérés, et couverts par la prescription ????
N°/REF : 886 PG 08
LE 09/07/2008 je fais réponse à Mr LLL, je conteste la prescription, et lui transmet le dossier que Mme PPP m’a retourné.
Le 17/07/2008 : Réponse de M le Procureur de la République Mr LLL.
Le refus d’informer de Mme PPP est maintenant définitif.
Je vous convie à prendre l’attache de l’Avocat de votre choix pour exploitation de nouvelles voies de droit ?????
Monsieur LLL, je suis archivé, j’ai obtenu quatre aides juridictionnelles, et je n’ai jamais été entendu par la justice, si vous comptez sur mon apathie, vous vous trompez énormément, j’irai jusqu'à ma propre mort dans le respect de la loi.
J’ai déjà fais une tentative de suicide, et me suis aussi mutilé le bras droit volontairement (voir rapport des pompier et de la gendarmerie)
Mes actions prochaines ne se feront plus dans une ignorance totale.
Et vous deviendrez tous coresponsable de mes actions futures.
Ma seule crainte est l’ignorance totale dont vous faites preuve.
Copie de mon courrier à :
Mr le MAIRE de ma commune
La gendarmerie de ma commune
Tous les Médias de BORDEAUX (quand le moment sera venu)
Copie de mon courrier en recommandé avec A.R à :
Mme la Garde des Sceaux
Mr le MAIRE de BBB
Mr LLL Procureur de la République de BBB
Mr DDD Nouveau Procureur Général de BBB
Mon Avocat
Mr AAA expert comptable assermenté près du tribunal de grande instance de BBB
Mr DDD Directeur général de la BANQUE
J’assume l’entière responsabilité de mes dires devant la justice pénale.
Les hommes sont comme les chiffres, ils n’acquièrent de la valeur que par leur position.
YYY
Je reste devant un mutisme total de la justice et de mon avocat.
Je viens de demander à Mr le Bâtonnier un autre avocat commis d’office
Dernière modification : 11/11/2008
Il y a une question précise, ou c'est juste un coup de gueule flirtant avec le point Godwin ?
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Universität Potsdam.
Ma question est très claire, comment la justice fonctionne lorsque on s'attaque a la délinquance des col blanc (des notables).
Mon explication est véridique,et ma procédure est loin de ce terminer, et combien d'année ceci va durer.
repondez plutot sur les procédure a suivre.
Merci de votre écoute.
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