Ivresse manifeste sur la voie publique

Sujet vu 2446 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/09/09 à 11:29
> Droit Pénal > Procédure pénale


Herman, Seine-Saint-Denis, Posté le 16/09/2009 à 11:29
1 message(s), Inscription le 16/09/2009
Bonjour,

je me suis fait interpeller dans le cadre d'un banal contrôle de papier,17 rue des rosier dans le 93, c'est en donnant mon passeport que les Policier procède ax palpation habituelles et me demande si je possede couteaux armes et stupéfiant ... surpris de ma réponse qui était NON JE N'AI RIEN SUR MOI ... il s'énervent et me somme de sortir la drogue que j'ai dans les poches et au pas de courses. Je leur ai demandé de respecter certaines règle de contrôle et de courtoisie … car je commencés a passer pour un droguer pour les nombreuse personnes qui commencer à regarder l’interpellation. a ce moment la les policier très énerver ne savent quoi faire ... c'est alors qu’un policier en civil accompagner par sa femme danss une voiture ni banaliser ni de fonction se pointe ... il s’agirait d'un commissaire de la brigade qui passer par la.... sans savoir ce qui ce passe et la police n'ayant toujours pas trouver de drogues sur moi car j'en ai pas, ne me rends pas mes papier et décide donc de me ramener au poste en disant " on trouveras bien quelque chose a lui coller au poste .

Une fouille minutieuse a été faits de mes affaires ... et rien absolument rien pas une seul gramme de Chite d'héroïne ou de drogues car j'en avais pas ... ils m'ont provoquer sur le banc du commissariat. Et au bout dune heure ils sont décider de me coller une IMP donc rdv a L’Hôpital pour la compatibilité je ressortirais 3 heure plus tard avec une convocation pour IMP:)

Après de nombreuse relecture d’IMP il est quasiment impossible de prouver le contraire ? Malgré qu’aucun contrôle de l’alcoolémie ne soit effectué sur moi.

Je suis victime d'une équipe de policier sans scrupules.
Questions ?... comment prouver et contester ce que l'on me reproche quand celle ci est visiblement est laissé à l'appréciation des policiers. (le comportement les yeux l'équilibre est l’haleine) Facile de dire qu'une personne est en IMP ... Ils pensaient et a leur appréciation je possédais de la drogue ... c'était rater alors comment leur appréciation peut être-elle juste sur un imp quand 5 minute avant idem persuader d'avoir de la drogue comme il était persuader que je suis ivre. ? Cela prouve bien que leur jugement ne peut pas prouver l'IMP mais que si il était persuader que je sois ivre aucun teste n'a été pratiquer ? Cela est complètement incohérent ....

Quels sont les recours à l'audience ... pour faire annuler IMP
Merci

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Berni F, Posté le 16/09/2009 à 12:02
597 message(s), Inscription le 09/08/2008
Bonjour,

si ce que vous décrivez est vrai, le mieux à faire est de vous est de faire des test sanguins ou autres qui démontrent que vous n'étiez pas sous l'emprise de l'alcool afin de démontrer le caractère arbitraire de l'accusation et dès lors que le juge vous aura relaxé, vous pourrez éventuellement déposer une plainte pour dénonciation calomnieuse :

http://snipurl.com/rwhr2 [www_legifrance_gouv_fr]

bon, pour être franc, je ne crois pas vraiment que ce genre de plainte dirigée contre un policier puisse aboutir... (il sera bien sur évident à tout juge que le policier y croyais vraiment, que vous vous êtes comporté comme un alcoolo fini etc...)

frog, Posté le 16/09/2009 à 12:09
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
le mieux à faire est de vous est de faire des test sanguins ou autres qui démontrent que vous n'étiez pas sous l'emprise de l'alcool

Quoi, deux trois jours après les faits ?

Citation :
je ne crois pas vraiment que ce genre de plainte dirigée contre un policier puisse aboutir...

En présence de preuves matérielles, si, bien sûr. Il n'y a qu'à voir le nombre de sanctions disciplinaires distribuées annuellement au sein de l'administration. En l'absence de preuves, la présomption d'innocence s'applique à un flic comme à n'importe qui d'autre, chose qui semble dur à concevoir pour une bonne partie de la population.

Citation :
Je suis victime d'une équipe de policier sans scrupules.

Quelque chose dans ton récit me pousse tout de même à croire que tu ne nous as pas tout dit.

Des très vilains policiers d'un côté, et un citoyen modèle très poli de l'autre, c'est un peu gros comme cliché. Dur de donner des conseils quand on n'a qu'une version édulcorée des faits.

__________________________
Universität Potsdam.

Berni F, Posté le 16/09/2009 à 12:59
597 message(s), Inscription le 09/08/2008
Bonjour,

oui c'est vrai que 3 jours après les faits... c'est un peu tard pour des tests sanguins...

en ce qui concerne mon avis sur les chances d'une telle plainte :

il s'agit d'un comportement qui serait très "subjectif", la fausseté des faits peut être établie, l'intention de nuire non (le fait que le policier le savais), il n'est pas évident qu'il existe de preuve matérielle dans ce genre de cas (d'autant que les gens autour seront moins disposé à témoigner ou alors facile à dissuader).
ceci dit, si la dénonciation est faite par un "particulier", ce dernier va être interrogé, et on va tenter d'obtenir de lui des aveux (et ce, avec une insistance spectaculaire !) ce qui m'étonnerais dans le cas d'un policier... sans compter l'appréciation (subjective) des juge...

en fait, ce que je veux dire par la, c'est que si il faut un dossier en béton contre un particulier, il en faut un qui soit blindé conte un policier.



du reste, je ne sais pas si nous vivons dans le même monde, mais la plupart des policier à qui j'ai pu avoir à faire sont "humains" dans le sens ou le taux de cons y est tout aussi important qu'ailleurs.
je suis d'ailleurs persuadé qu'avec bon nombre de policier, il suffi de prendre un ton "irrité" pour se voir infliger le genre de choses décrites par Herman.
j'ai d'ailleurs eu personnellement droit a des vexations tout à fait comparable à ce que décrit Herman (sans sanction toutefois) parce que je refusais de reconnaitre des faits dont on m'accusait.

frog, Posté le 16/09/2009 à 17:25
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
si la dénonciation est faite par un "particulier", ce dernier va être interrogé, et on va tenter d'obtenir de lui des aveux (et ce, avec une insistance spectaculaire !) ce qui m'étonnerais dans le cas d'un policier... sans compter l'appréciation (subjective) des juge...

J’ignore tout de ton parcours, mais là c’est aussi cliché que grossier et naïf.

La police est l’institution la plus fliquée en France : IGPN, IGS, CNDS et Parquets connaissent des cas d’abus. Aucun des quatre n’est lié d’amitié avec les policiers mis en cause, au contraire même.

Quant à l’insistance avec laquelle on traite les affaires de dénonciations calomnieuses... Ben pour le quidam de base, on les fout à la corbeille !

Le flic de base lui, se verra souvent sanctionné administrativement avant même que l’enquête judiciaire soit finie.

Enfin, des juges cléments avec des poulets, je demande à voir... Pour un même fait commis par un mec lambda et un flic, il n’y a que pour le second que la condamnation est synonyme de chômage.

Last but not least, la police nationale est annuellement le corps le plus sanctionné des fonctionnaires. Elle est où la complaisance et l'immunité ?

__________________________
Universität Potsdam.

Berni F, Posté le 16/09/2009 à 20:13
597 message(s), Inscription le 09/08/2008
tu comprendra sans doute mieux ma réaction en lisant ceci :

ayant été accusé d'un délit, je vous assure que les méthodes de la police (en tout cas ceux à qui j'ai eu a faire) sont très comparable à de l'extorsion... au point que je ne doute pas un instant que nombres d'aveux obtenus par ces moyens sont "faux".

pour ma part, j'ai eu à faire à un policier qui durant l'audition m'a qualifié d'escroc en s'adressant a un collègue qui passaient près du bureau ou non étions, ayant refusé de "reconnaitre" ce qu'on me reprochait, je me suis tout à coup, au milieux de l'audition, vu accusé d'une agression sans rapport qui se serait déroulé à un lieux ou je n'avait jamais été puis photographié comme un criminel (soit disant pour l'enquête lié a cette autre affaire) puis on m'a expliqué que j'avais dors et déjà été condamné (ce qui était complètement faux) détaillant même certains aspects de ce à quoi j'avais été condamné. sans compter les nombreuses fois ou mes propos étaient déformés dans le texte qu'on me demandait de signer (en fait, si je n'avait pas été rigoureux, j'aurais reconnu par écrit ce que je réfutais à l'oral...)

pour ce qui est des sanctions, dans l'histoire que j'évoque, j'ai porté plainte auprès du procureur de la république pour injure non-publique, et dénoncé les pratiques dont j'ai été victime.
je n'ai même pas eu droit à un avis de classement sans suite (les faits étant aujourd'hui prescrits).


ceci dit, il est évident que je ne saurais affirmer que ce genre de comportement est "général" et dois avouer que je me suis un peu "emporté" en devenant "partial".


mais je te fais remarquer que quand tu présuppose que Herman ne nous a pas tout dit, considérant apparemment que son histoire de flic méchant n'est pas crédible, tu es dans l'excès opposé.


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