Mis en garde à vue pour une plante verte dans la rue

Sujet vu 965 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/06/09 à 14:29
> Droit Pénal > Procédure pénale


henry37, Indre-et-Loire, Posté le 16/06/2009 à 14:29
2 message(s), Inscription le 16/06/2009
bonjour , dans la nuit du 15-16 juin , j etais été arrêté par des policiers , car je me trouvais avec mon frere dans la rue et nous avons récupéré une plante dans la rue.Pour les policiers nous avons commis un vol en réunion, d autant plus que je nous n'avions pas nos papiers avec nous ,j ai sollicité aux policiers de venir à mon domicile qui etait à 2 mn de l endroit d arrestation et ces derniers ont refusé , on nous mis en cellule pdt 1 heure , prise d empreintes et photos j ai trouvé ca quand meme exagéré , alors que lors de notre arrestation des vehicules par exemple etaient en exces de vitesse .je n ai jamais rien commis de grave dans ma vie , mon casier est vierge , qu est ce que je risque, si une poursuite, recours possible ? cdlt

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frog, Posté le 16/06/2009 à 15:07
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
j ai sollicité aux policiers de venir à mon domicile qui etait à 2 mn de l endroit d arrestation et ces derniers ont refusé

Rien de très choquant, il y a d'autres façons d'établir une identité.

Citation :
on nous mis en cellule

C'est le principe de la garde à vue.

Citation :
prise d empreintes et photos

Idem.

Citation :
lors de notre arrestation des vehicules par exemple etaient en exces de vitesse

Selon les voleurs sur un malentendu, on ferait mieux d'arrêter les chauffards ;
Selon les honnêtes chauffards qui payent des impôts, on ferait mieux d'arrêter les dealers ;
Selon les dealers défavorisés, on ferait mieux d'arrêter les pédophiles ;
Selon les pédophiles qui n'y peuvent rien, on ferait mieux d'arrêter les sans papiers ;
Selon les sans papiers qui bossent au noir à la sueur de leur front, on ferait mieux d'arrêter les voleurs...

Ah mais oups, la police fait tout ça, sauf qu'elle ne peut pas non plus tout faire en même temps.

Citation :
qu est ce que je risque, si une poursuite

Une amende, et encore.

Citation :
recours possible ?

Recours, aucun. Moyen de défense : Prétendre qu'on pensait l'objet abandonné. Faut voir à quel point c'est crédible, si ce genre de plante était là à des fins décoratives (municipalité, commerces,...)

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Universität Potsdam.

henry37, Indre-et-Loire, Posté le 16/06/2009 à 19:05
2 message(s), Inscription le 16/06/2009
l affaire est sans suite , car la plante est en effet abandonnée,
au lieu de faire chier les gens , honnetes et qui paient leurs impots , oui les malfaiteurs et les escrocs qui peuplent notre pays

etoilefilante, Hautes-Alpes, Posté le 15/07/2009 à 21:50
1 message(s), Inscription le 15/07/2009
En théorie, tu risques 5 ans d'emprisonnement et 75000€ d'amende.
Dans la pratique - étant primodélinquant - il est fort à parier que le Parquet classe sans suite ou décide d'un rappel à la loi ( au vu de la faiblesse du préjudice occasionné ) voire d'une transaction si le propriétaire est identifié.
Au pire une ordonnance pénale. Je suppose.
La plante n'est en effet pas abandonnée en ce qu'elle doit - pour l'être - se trouver dans un endroit où l'on peut supposer ( avec plus ou moins de certitude ) qu'elle a effectivement été abandonnée par son légitime propriétaire ( une décharge par exemple ).


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