Comment savoir mon sursis?

Sujet vu 655 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 24/01/09 à 18:30
> Droit Pénal > Procédure pénale


lilou, Alpes-Maritimes, Posté le 24/01/2009 à 18:30
1 message(s), Inscription le 24/01/2009
bonjour mon petit ami est incarcerer depuit le 10.12.2008 en maison d arret suite a une non presentation a convocation au tribunal pour alcoolemie d une affaire qui remonte a decembre 2006.il devait prouver qu il ne buvais plus.en decembre 2007 nous avons demenager sur paris et notre courrier n a pas suivit c est pour ca qu il ne c est pas presenter au tribunal, pui en novembre 2008 nous sommes revenus sur cannes et en refaisant faire sa carte d identiter, il a du allez la chercher au commisariet de police car il avez intersepter sa carte.de ce fait, il on appeler le juge et la condamner a 3 mois de prison ferme et mis a l epreuve.apres quelques jours de son arriver en prison on lui a fait signer sa date de sorti .celle ci est prevu pour le 17 fevrier 2009 donc dans 23 jours.il avez fait une demande de liberter conditionelle car je suis enceinte de 8 mois et demie et je ne peut pas payer tout toute seule, elle lui a été refuser car sa peine été trop petite et sa sorti pour bientot.ma question et :vu qu il avait deja du sursis mais pour une autre histoire(compliciter de vol de voiture et degradation de la voix public)est ce que celui ci pourrait etre rajouter a sa peine qu il purge actuellement?si c est le cas ,combien de temps avant sa sorti sera t il au courrant? et aussi,y a t il un moyen de connaitre le nombre de sursis qu il avait pour ces autre affaire si oui comment faire ?ont me dit qu il n y a peut de chance que le sursis soye rajouter car il n est pas recidiviste et il est primaire.est ce vrai?? merci pour les reponse que vous pourrai m apporter

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frog, Posté le 24/01/2009 à 18:38
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
La peine de suris est communiquée, le cas échéant, lors du jugement ou de sa notification.

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Universität Potsdam.


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