Combiend année risque t il de prison pour des atouchements

Sujet vu 1294 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/01/10 à 09:16
> Droit Pénal > Procédure pénale


mefix, Nord, Posté le 21/01/2010 à 09:16
2 message(s), Inscription le 21/01/2010
Bonjour,
bonjour moi je voudrais savoir a combien de temps de prison une personne ayant fait des attouchements sur mineur va avoir a faire le max c'est quoi
car mon frere et en prison depuis 1 ans et 1 moi et hier le 20/1/2010 son avocat et allée le voir et lui a montrer le dossier du juge et procureur et lui a di si il continue a nié il fera 20 ans et si il dit qu il est coupable il en fera que 10 ans .Mes tout les charges contre lui on eu un non lieu sauf les attouchements qui reste contre lui... quel droit il a ? a t il le droit de continuer a nié ? s achant que le juge et procureur on deja la sanction sans avoir eu de procer... son procer aura lieu sptembre ou octobre 2010 sa femme mise en examin a beneficier d un non lieu total et le procureur va l appeler en temoin a charge ...je croyais qu une femme ou un mari ne pouvait pas temoigné l un en vers l autre (les non lieu etait les suivant ,viol agression, menace apres enquette sa a etait demontré que les enfants menté c'est pour cela que le juge a mi un non lieu )voila c'est tout ce que je sais a l heure actuel aujourd huit

je vous remerci de prendre le temps de me lire et peut etre de me repondre
bonne journée
je veux simplement savoir ce qu il risque si il est condaner lui il continue de nier et le clame haut et fort mes voila sa suffi peut etre pas
mefix

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mefix, Nord, Posté le 22/01/2010 à 12:57
2 message(s), Inscription le 21/01/2010
svp quelqu un peut il me repondre

lebucheron88, Vosges, Posté le 25/06/2010 à 19:23
35 message(s), Inscription le 24/06/2010

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