Bonsoir,c'est bizarre mon cas ,je ne comprend rien ils mon arrêt

Sujet vu 605 fois - 14 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/02/13 à 19:21
> Droit Pénal > Procédure pénale


nani57, Moselle, Posté le 04/02/2013 à 19:21
11 message(s), Inscription le 24/01/2013
bonsoir,c'est bizarre mon cas ,je ne comprend rien ils mon arrêté le 19/01 en état d'ivresse manifeste, ils dit que pas de force pour soufflé ( C FAUX) garde a vue et prise de sang avec un médecin mais après 9 jour le 28/01 je récupère mon permis a la préfecture a cause de taux de prise de sang na pas été (exploité) si que je na vais pas de suspension administrative est que a votre avis SVP ils auras une suspension le jour du l'ordonnance pénale devant un délégué de procureur malgré a l'absence des analyse de la prise de sang absente !! merci pour toutes réponse utiles .MERCI A vous SVP une réponse je suis dans le noir et j'ai'été voir un avocat gratuit aujourd'hui il ma dit il faut mieux prend un avocat malgré une ordonnance pénale ; j'attend votre réponse merci

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citoyenalpha, Posté le 09/02/2013 à 01:59
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

si aucun taux d'alcool n'a pu être établi l'infraction pour conduite sous l'influence de l'alcool ne saurait être retenue.

Avez vous été convoqué ? Si oui quel motif est indiqué?

Restant à votre disposition.

nani57, Moselle, Posté le 10/02/2013 à 08:42
11 message(s), Inscription le 24/01/2013
Bonjour,samedi à 19 h00 le 19.1.2013, je descend de chez moi pour déplacer ma voiture la police m'a arrêter
pour conduite en état d'ivresse manifeste après je fini au poste, garde à vue et prise de sang dont je sais même pas le résultat plus avis de rétention de permis de conduire avec convocation devant le procureur .c'est la première fois,pas de condamnation avant.après 72 h 00,je retourne à hôtel de police pour reprendre mon permis, le même agent qui m'a arrêté me dit que je suis sous rétention jusqu'à mon jugement le 02.05.2013.ma question est la suivante que puis-je faire ou quoi faire? merci pour tous renseignements utiles.
e pose tros de question et ça me rends fou et en colère
sur la convocation (aux fins notification d'une ordonnance pénale)
et a qui il est reproché d'avoir commis le délit de:
d'avoir a metz , le 20/01/2013 ( et déja ces meme pa le 20 ces le 19 a 19heur bon
en tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant prescription,conduit un véhicule en état d'ivresse manifeste.
fait prévus par :Art L.234-1#ll,#V.L234-2;Art.L224-12 du code de la route
code natinf:000041/ju/delit penal

citoyenalpha, Posté le 10/02/2013 à 12:44
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

Si aucun taux d'alcool n'a pu être déterminé, l'infraction de conduite sous alcool ne saurait être prouvée.
En conséquence le délit prévu à l'article L 234-1 et les sanctions prévues à l'article L234-2 ne pourrait vous être opposés.

Cependant l'article L 224-12 du code de la route dispose que :

Citation :
Lorsqu'un conducteur a fait l'objet d'une condamnation susceptible de motiver le prononcé des peines complémentaires de suspension ou d'annulation du permis de conduire et qu'il n'est pas titulaire de celui-ci, ces peines sont remplacées à son égard, pour la même durée, par la peine d'interdiction d'obtenir la délivrance du permis de conduire.


Si cet article a été invoqué, il convient de savoir si vous êtes titulaire du permis de conduire?

Dans l'attente de votre réponse.

nani57, Moselle, Posté le 10/02/2013 à 15:34
11 message(s), Inscription le 24/01/2013
oui je suis routier en intirime et je sius en chomage j'ai le b et c et ec poids lours et super lourds merci

citoyenalpha, Posté le 10/02/2013 à 15:41
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

et vous disposez de tous vos points?

Si tel est le cas faîtes parvenir un courrier recommandé au procureur du tribunal de grande instance saisi pour juger l'infraction afin de l'informer du défaut d'analyse, de l'absence par conséquent d'infraction au sens de l'article L 234-1 et par conséquent de vous informer si des poursuites sont toujours intentées à votre encontre et dans ce cas pour quel motif.

Attention information contraire de sa part vous devrez vous présenter au jour de la convocation devant la juridiction afin de soulever la nullité de la procédure faut de résultat d'analyse et en tout état de cause de transmission des résultats.

Restant à votre disposition.

nani57, Moselle, Posté le 10/02/2013 à 15:41
11 message(s), Inscription le 24/01/2013
je na vais pas de suspension a cause de la prise de sang na pas été exploité mon permis il es avec mois mais quand même j'ai un rendez vous le 02/05 au ordonnance pénale ,et je ne sais pas que est que je risque ,et merci pour votre réponse d'avance

citoyenalpha, Posté le 10/02/2013 à 15:46
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Très bien.

En tout état de cause l'ordonnance pénale ne saurait être émise faute de résultat d'analyse prouvant l'infraction.

dans ce cas faîtes le courrier tel que précisez ci dessus.
Et si vous souhaitez être rassuré et faute de réponse du procureur rendez vous à la convocation pour être sûr qu'aucune ordonnance pénale n'a été émise.

Mais au vu de votre post les poursuites ne sauraient être engagées sur les fondements exposés sur votre convocation.

Restant à votre disposition.

nani57, Moselle, Posté le 10/02/2013 à 15:47
11 message(s), Inscription le 24/01/2013
oui j'avais une infraction depuis 2 moi pour un feux rouge j'ai paiyé 90euro et le relevé des point ces marqué 12 point même si 12-4 il reste 8 point merci

nani57, Moselle, Posté le 10/02/2013 à 15:51
11 message(s), Inscription le 24/01/2013
j'été voir pour un avocat il ma dit ne vous risqué rien vous aurai peut etre une amande il ne veut pas prendre la faire

citoyenalpha, Posté le 10/02/2013 à 15:54
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
L'avocat n'étais sûrement pas informé de l'absence de résultat.

Un avocat n'est point obligé d'assister une personne sauf à être commis d'office par le bâtonnier dont il dépend.

Restant à votre disposition.

nani57, Moselle, Posté le 10/02/2013 à 17:18
11 message(s), Inscription le 24/01/2013
si j'ai dit a l'avocat que j'ai récupéré mon permis a la préfecture parce que la prise de sang na pas été exploité il est au courant cet lui qui ma dis tu risque que une amende .et merci

citoyenalpha, Posté le 10/02/2013 à 17:23
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
je ne vois pas alors pour quelle infraction vous seriez redevable d'une amende. Etrange la position de cet avocat au vu de vos propos.

nani57, Moselle, Posté le 10/02/2013 à 20:08
11 message(s), Inscription le 24/01/2013
conduite en état d'ivresse manifeste non , et en plus ils mon arrêté chez sur le parking en descendent de ma voiture après une nuit de garde a vue et pour instant j'attend 02/05 et on verra j'ai peur quand même pour un retrait !! je vous remercie et bonne soiré

citoyenalpha, Posté le 10/02/2013 à 20:15
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Je vous ai dis que la conduite sous l influence de l alcool ne peut être sanctionné que si un taux est déterminé. Pas de taux pas d infraction pour la conduite sous alcool même si vous avez rampé pour vous déplacer.

Le code de la route s'applique sur toute voie ouverte à la circulation.


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