Achat de vehicule avec certificat de cession sur feuille libre

Sujet vu 1543 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 24/08/10 à 10:37
> Droit Pénal > Procédure pénale


william2502, Doubs, Posté le 24/08/2010 à 10:37
1 message(s), Inscription le 24/08/2010
Bonjour a tous,

Tout d'abord, je ne sais pas si je poste au bon endroit alors veuillez m'excusez si cela est le cas.

En 2008 j'ai acheté le vehicule d'un ami qui m'a fais un certificat de vente sur papier libre :

" Je soussigne M. X proprietaire du vehicule de marque Y immatriculé xxxxx.

Je declare vendre mon vehicule a M. Moi au prix de 6000 euros "

Au niveau de la carte grise, il m'a dis qu'il me l'a ferai plus tard car il ne l'avais pas sur lui.

Quelques temps plus tard ( environ 10 mois ), je decide de vendre ce vehicule pour partir m'installer aux Antilles.

Je passe mon annonce, on me reponds, l'acheteur vient essaye le vehicule et me dis qu'il est tres interessé, qu'il doit contacter sa banque pour etablir un cheque de banque.

Apres rendez vous pour effectuer la vente ( 2 jours avant ), je prepare les papiers et là, comme un c.. je m'apercoit que la carte grise est toujours au nom de mon ami. J'ai carrement oublié car je n'ai jamais eu l'occasion de la sortir ( controle routier ou autre ). Je le relance donc en le contactant mais il me dis ( du moins ecris sur msn ) que je n'ai qu'a signer a sa place, qu'il n'y a aucun souci.
Meme le jour ou je l'ai acheté, j'ai directement donne le certificat de vente que nous avions fait et signe sur papier libre a mon assurance qui n'a opposé aucun souci du faite qu'il y avait une declaration de vente malgré tout.

Je vend donc le vehicule en signant a la place de mon ami ( quelle enorme et stupide erreur de ma part, comment ai je pu etre aussi c.. )

Voici venu la veille du depart ( le samedi ).
Ayant lache ma maison pour aller habiter chez mes parents, mon ami vient boire le café ce matin de la veille du depart ou nous parlons de notre voyage ...

Le dimanche, a peine debarqué en Guadeloupe, ma mere me telephone en me disant que mon " ami " etait venu et qu'il allait porter plainte pour vol et faux en ecriture et bien sûr que soit disant qu'il n'etait pas au courant de mon depart ( la veille il etait venu boire son cafe matinale ou l'on a passé notre temps a parler du lendemain avec ma conjointe et ma mere !!!!! comment peut il se permettre ??? )

Pour vol car la voiture n'est pas payer en sa totalité.

En gros ma question est: Suis je malgré tout le proprietaire de ce vehicule dont un certificat de vente a ete etablie malgré l'oublie de carte grise ?

A ce jour, je nie pertinement le fait qu'il dit qu'il n'etait pas au courant de la vente mais ne nie pas le fait que je lui doit de l'argent. Chacun ces tords et j'assume les miens.

Quels sont les recours que je dispose ?

Au niveau de la plainte, qu'est ce que je risque au niveau penale ( car la, j'ai une trouille pour ça ... ) ?

Comment prouver ma bonne foi et lui sa mauvaise foi ?

Pour info,des que j'ai appris le jour de mon depart de son intention de porter plainte, j'ai decide de le faire mariner car la, il m'a pris pour un imbecile. J'ai repris contact il y a 15 jours maintenant pour rembourser mon dû en sa totalité sous 2 mois. Je lui ai fait une reconnaissance de dette.

Aussi, je me suis presenté directement au commissariat de Port Louis des que j'ai appris ça. Ils m'ont dis qu'il fallait que j'attende car la plainte a ete effectue a mon ancienne adresse et que cela allait prendre plusieurs mois pour qu'elle arrive en Guadeloupe. Entre temps, j'ai dû revenir en metropole suite aux mouvements de greve qui a immobilisé l'ile debut 2009 car j'ai des enfants et ce n'etait plus vivable.
A ce jour, je n'ai aucune nouvelle mis a part que mes voisins de Guadeloupe m'ont dis que les gendarmes etaient passé pour moi fin 2009. Je n'ai eu aucune autre nouvelle depuis.

A ce jour, vu ce manque de nouvelle, j'ai peur de me presenter en commissariat comme je l'ai fais, peur de faire de la garde a vue ou passer pour un delinquant ou autre car je ne me serais pas presenté en Guadeloupe car j'etais revenu en metropole.

Voila en gros mon souci.

J'espere que vous pourez repondre a mes differentes questions

Merci a tous

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 24/08/2010 à 14:24
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Le vol est la soustraction frauduleuse d'un bien.
Si un ami vous prete une voiture et que vous ne la rendez pas, ce n'est donc pas un vol. Dans votre cas, donc, ce n'est pas un vol non plus.


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