Mon cas pour consommation de cannabis

Sujet vu 2122 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 24/09/09 à 22:22
> Droit routier > Obligations administratives


racho25, Doubs, Posté le 24/09/2009 à 22:22
3 message(s), Inscription le 24/09/2009
Bonjour,

Je passe au tribunal Correctionnel au mois de janvier pour consommation de cannabis au volant, j'étais lors de mon controle en permis probatoire, mais je ne le serais plus au moment de la condamnation donc je ne perds theoriquement pas mon permis si je ne me trompe pas je recuper mes 12 points en decembre?

J'ai été controlé avec 2ng/ml de sang de THC et et 12ng/ml pour les residuelles.

Bien entendu j'ai des circonstances attenuante (c'etait au retour d'hollande) qui sont l'obtention de mon année et du bac pour quelques amis qui était avec moi, depuis je n'ai plus touché un seul joint(j'ai consommé quelques semaines avant mais je ne suis pas toxicomane ni quoi que ce soit c'etait juste récreatif)... cependant je viens de recevoir une lettre pour une visite medicale(normalement c'est a nous de nous deplacé pour en demandé une ? je me trompe pas? ) avec a l'interieur une demande de resultat pour gamma GT etc... autrement dit comme si j'avais été arreter pour alcoolisme, cependant, est ce que ces resultats seront valable devant le medecin? car il n'y aura aucun resultat consernant la THC...

D'autant plus, dois je le signaler? devant le tribunal, fait il bonne figure de presenté d'autres examens ou le jeu n'en vaut pas la chandelle? (plus de perte pour le prix des examens que l'amande que j'aurai a payer etant donné que je suis etudiant et que je n'ai aucun revenu, je pense que le juge ne demandera pas une forte amande...).

Ensuite, je suis sous le coup de 6 mois de suspension(administratif), a la date du jugement j'aurais deja effectuer 5 mois, donc je n'ai plus mon permis actuelement. mais, selon quel probabilité le juge pourrait il annulé mon permis ou etendre la peine de suspension...

Je n'ai jamais été condamné, etudiant, boursier, qu'est ce que je risque (non pas dans les lois) en pratique.

Enfin j'ai remarqué quelques erreurs lors de ma prise de sang et mon interogatoire...

1) la date de prise de sang(pour le controle) était une journé anterieur a la date ou je me suis fais controlé, et ou donc j'ai signé le proces verbal, une seconde erreur de date toujours sur la remise de ma convocation devant le tribunal(daté d'un mois avant le controle... soit pour refaire une analyse temporel des choses selon les documents de police et autres:

- Convocation devant le tribunal => Prise de sang => Controle => Proces verbal autant dire que le dossier n'a aucun sens, mais est il possible de faire annulé la procedure pour vice de forme?

Merci Bien!

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Tisuisse, Posté le 25/09/2009 à 07:59
10464 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Vous avez écrit : Bien entendu j'ai des circonstances attenuante et bien non, vous n'avez aucune circonstance atténuante pour le le tribunal et je vous conseille fortement de ne pas en faire mention.

Pour la conduite sous substances interdites, avez-vous lu, sur ce formu, le post-it correspondant, situé en en-tête des messages ? si oui, vous savez tout si non, lisez-le et revenez nous poser vos questions complémentaires.


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