Est-ce que les gendarmes ont le droit de faire repasser...

Sujet vu 1031 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 20/06/09 à 17:03
> Droit routier > Obligations administratives


malad, Gironde, Posté le 20/06/2009 à 17:03
3 message(s), Inscription le 20/06/2009
Bonjour,

J'aimerai savoir si la gendarmerie a le droit de refaire passer une prise de sang pour recontrôle si on fume du cannabis ?

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Tisuisse, Posté le 20/06/2009 à 19:22
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Est-ce à la suite d'un contrôle routier ? Si c'est le cas, la réponse est OUI. Si c'est pour d'autres infractions ou délits, c'est sur décision d'un juge qu'ils agissent ainsi.

Alors c'est OUI dans tous les cas de figure.

malad, Gironde, Posté le 20/06/2009 à 21:21
3 message(s), Inscription le 20/06/2009
J'ai été au tribunal, j'ai pris 1 mois de retrait de permis et j'ai perdu 6 points sur mon permis, c'est après un accident ou j'ai été contrôlé à l'alccol et aux stupéfiants. C'est pour ça.

Tisuisse, Posté le 20/06/2009 à 23:33
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Je suis surpris par votre post. Vous êtes déjà passé au tribunal ou vous allez y passer ? L'accident est un simple accrochage ou il y a des blessés, voire pire ?
Quel est le taux d'alcool relevé dans le sang ?
Etes-vous jeune permis (probatoire) et depuis quelle date ? en AAC ou normal ?

Dans l'attente de vos réponses.

Tisuisse, Posté le 21/06/2009 à 22:54
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Vous ne répondez pas à TOUTES les questions posées. Merci d'y répondre.

malad, Gironde, Posté le 21/06/2009 à 23:19
3 message(s), Inscription le 20/06/2009
oui je suis passe au tribunal j'ai fait l'accident seul et j'avais un taux d'alcoolimie 1,15 et un taux de thc de 1. je ne suis pas jeune chauffeur et le permis normal

Tisuisse, Posté le 22/06/2009 à 08:37
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
En théorie, c'est 6 points pour conduite sous alcool et 6 points pour conduite sous stupéfiants mais, ces 2 infractions étant simultaées, le cumul devrait être de 8 points. Si le tribunal juge ces 2 infractions consécutives, le cumul sera biien des 12 points et vous n'aurez plus de permis. Vous avez déjà 6 points qui vous ont été retirés. Avez-vous contrôlé cela auprès de la préfecture ou sur internet ?

Ce qui m'étonne dans votre affaire, et c'est pourquoi j'ai un doute quand à un jugement, c'est une conduite sous alcool pour 1,15 mg/l d'air expiré, soit l'équivalent de 2,30 g/l de sang (donc délit, taux > 0,40 mg/l d'air) et 1 ng de THC (donc re-délit, taux > 0,1 ng de THC) et vous vous en tirez avec seulement 1 mois, pas d'amende et 6 points. Ne serait-ce pas la décision du préfet qui vient de vous arriver ? Si oui, attendez-vous à une amende assez forte du tribunal, une supension - voire une annulation - beaucoup plus longue de votre permis, les 8 points retirés par la suite.


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