Contravention sans presentation du permis est ce possible

Sujet vu 1152 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 09/02/11 à 18:28
> Droit routier > Obligations administratives


martial didier, Val-de-Marne, Posté le 09/02/2011 à 18:28
2 message(s), Inscription le 09/02/2011
Bonjour, cher membres,
j'ai été pris à un feu rouge téléphone a l'oreille, dans mon véhicule de société, ils ont pris la plaque de la voiture et m 'on demandé mon permis, que j'avais pas comme par hasard,bref, j'ai donc présenté ma carte BTP, on pris mon nom, mon adresse sans vraiment savoir si c'était bien moi, enfin je pense..
conclusion:une contravention et retrait de point.
Ce pourrait-il que cette contravention soit litigieuse? Étant donné que je n'ai pas présenté mon permis.
Par contre il avait un petit carnet rose avec mon adresse et mon nom,
A quoi ça peut leur servir? Si ce n'est pour faire des recherche pour retrouver mon numéro de permis.
A oui j'ai oublier ces motards faisait parti de SMUD direction départementale de la sécurité publique.

Poser une question Ajouter un message - répondre
chaber, Pas-de-Calais, Posté le 09/02/2011 à 18:45
5289 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Bonjour

Estimez vous heureux car vous auriez pu avoir un PV supplémentaire pour non présentation de votre permis.

__________________________
Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

jeetendra, Yvelines, Posté le 09/02/2011 à 19:01
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
Bonsoir, le pv, la verbalisation est valide, vous avez été interpellé sur le champ, directement, votre identité a été relevé, vous l'avez échappé belle pour le défaut de présentation du permis, ils pourraient immobiliser votre véhicule, direction la fourrière, cordialement.

__________________________
DORANGEON.OVER-BLOG.COM

martial didier, Val-de-Marne, Posté le 09/02/2011 à 19:12
2 message(s), Inscription le 09/02/2011
Ok je suis coupable et m'estime heureux d'être reparti avec la voiture, ce n'était qu'une question, je ne suis pas un gratteur qui essai de détourner la loi à chaque fois qu'il m'arrive une bricole, mais quand même j'avais une urgence a prendre le temps du feu rouge, et ça me fou les boules d'avoir été chopé comme ça.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]