J'attends toujours mon permis de conduire

Sujet vu 4719 fois - 9 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 27/05/13 à 23:00
> Droit routier > Obligations administratives


fouzi13, Bouches-du-Rhône, Posté le 27/05/2013 à 23:00
16 message(s), Inscription le 07/10/2012
Bonjour,

Il ya 2 semaines, j'ai envoyé, par courrier, mon dossier pour échanger mon permis étranger afin d'avoir un permis francais (préfecture de Marseille). On m'a dit qu'aucun dossier ne sera déposé au guichet (ce qui est contraire à d'autres préfectures) alors l'envoi sera par la poste. J'ai demandé à une dame si j'envoie mon permis par courrier, je conduirai comment ? Elle a répondu que je peux conduire avec la photocopie de mon permis (algérien)ce qui est bizare.

Ma question est : pourquoi cette lenteur pour le traitement de mon dossier ? et pourquoi ne m'a t'on pas donné un récépissé pour le dépôt de mon dossier ?

Merci d'avance.

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Tisuisse, Posté le 28/05/2013 à 07:45
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Voici mes réponses :
- tant que vous n'êtes pas en possession de l'original de votre permis vous n'êtes pas autorisé à conduire en France et dans l'ensemble de l'Espace Shengen,
- si vous avez adressé votre courrier en pli recommandé avec avis de réception, votre avis de réception vaut récépissé de dépôt de votre dossier,
- si vous êtes en France depuis + d'1 an, votre permis algérien n'est plus valable pour la France et vous devez passer les épreuves (code + conduite) du permis français pour pouvoir conduire en France et dans toute l'Europe. Donc, merci de répondre aux questions suivantes :
- depuis quand êtes-vous en France ?
- à quelle date précise avez-vous passé votre permis en Algérie ? et pouvez-vous justifier de 6 mois de résidence effective en Algérie le jour où vous avez passé votre permis algérien ?

Si les réponses de la préfecture tarde c'est parce que des contrôles doivent être réaliser pour vérifier l'autenticité de votre permis, sa validité, et que les règles administratives internationales ont bien été respectées.

fouzi13, Bouches-du-Rhône, Posté le 28/05/2013 à 12:58
16 message(s), Inscription le 07/10/2012
bonjour tisuisse et merci pour votre intervention je vais répondre a vos questions :
1- j'ai le temps jusqu'a la fin de septembre 2013 pour changer mon permis (la loi dit que chaque personne regularisée a le droit de conduire jusqu'a la fin de validité de son titre de sejour d'un an.
2- effectivement je suis entrain de conduire avec une photocopie de mon permis + l'avis de réception et je ne sais que c'est interdit puis ce que la dame qui travaille a la prefecture me l'a autoriser!!!!!!.
je fais comment ? puis ce que j'en ai besoin pour travailler.la prefecture a le droit de verifier un document etranger je comprends mais une delivrance d'un récepissé sera tres importante de ce genre de cas.. merci tisuisse

Tisuisse, Posté le 28/05/2013 à 13:01
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Je vous réitère mes questions auxquelles vous n'avez pas apporté de réponses précises :

- depuis quand êtes-vous en France ?
- à quelle date précise avez-vous passé votre permis en Algérie ? et pouvez-vous justifier de 6 mois de résidence effective en Algérie le jour où vous avez passé votre permis algérien ?

fouzi13, Bouches-du-Rhône, Posté le 28/05/2013 à 15:05
16 message(s), Inscription le 07/10/2012
Je suis en France depuis 2011, j'ai eu mon titre de sejour d'un an septembre 2012. J'ai passé mon permis en 1994 avec justificatifs.

Merci.

Tisuisse, Posté le 28/05/2013 à 17:53
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Donc, soit vous patienez car les préfectures sont surchargées de dossiers, soit vous vous déplacez directement au service des permis de conduire de votre préfecture mais ne téléphonez plus, c'est inutile, vous n'obtiendrez jamais d'infos fiables.

fouzi13, Bouches-du-Rhône, Posté le 28/05/2013 à 18:14
16 message(s), Inscription le 07/10/2012
merci tisuisse pour vos conseils.... mais il ya une chose que j'aimerais eclaircir es ce que j'ai vraiment le droit de conduire avec la photocopie du permis ou la dame ma raconter n'importe quoi !!!!

fidou, Bouches-du-Rhône, Posté le 28/10/2013 à 01:27
1 message(s), Inscription le 28/10/2013
bonsoir,
voila j'ai déposé mon dossier a la préfecture de Marseille pour l'échange par courrier ensuite comme c jour si je suis en Algérie pour des raisons familiales , par la suite Ya ma femme enceinte elle as eu des complications elle accoucher en urgence et en ce moment je suis tjrs en Algérie car mon enfant a eu des complications ou je ne peux revenir en France dans les medias j'ai pu contacter le service par mail il mon répondu que votre est incomplet et il fau se déplacer au guichet , j'ai essayé de leur envoyé des mails pour leur dire si il peuvent garder mon dossier en instance le temps de retourner en France et j'ai Pa eu des explications clair alors s'il vous plait si quelqu'un peut me répondre que dois je faire et aussi si Ya un numéro direct pour les appeler aussi voici les réponses de la préfecture: Votre dossier doit être complété.

Merci de venir le récupérer au guichet de la préfecture, la poste nous l'ayant retourné.
le deuxième: il n'existe aucune procédure dérogatoire dans le cadre de l'instruction d'un échange de permis de conduire.
il vous appartient de répondre aux requêtes du service par courrier, dans les délais réglementaires
j'attends une réponse merci d'avance.

Colombian, Paris, Posté le 12/10/2014 à 19:56
1 message(s), Inscription le 12/10/2014
Bonsoir,
Juste avant que la loi d'echange change entre la colombie et la france, j'ai fait le dossier pour echange de mon permis de conduire colombien pour le francais. Entre temps j'ai démeénagé et j'ai jamais recu de courier comme quoi mon permis était pret. 6 mois plus tard inquiet je suis allé a la prefecture. On m'a dit que la loi venait de changé mais je leur ai expliqué que moi j'avias fait le dossier avant et que j'Avias jamais recu de courier comme quoi je pouvais passer mon permis. Suite à une longue discusion on m'a demandé de leur fournir un papier expedié par la Colombie comme quoi j'étias toujours capable de conduire. Bref, l'amabassade ne faisant pas ce genre de documents j'ai du attendre mon prochian voyage en colombie pour voir si je pouvais avoir un equivalent. En arrivant en colombie la loi qui avant donnait des permis de conduire à vie venez de changer j'Ai repasse mon permis colombien, les visites médicales et on a pas voulu me fournir le papier en plsu qu'ils me demandaient. EN revenant en france je suis allé leur fournir les nouveaux documents et leur expliqué que la colombie ne fournit pas le genre de documents qu'ils me demandent, qui au fait etait un document en trop non obligatoire. La loi est elle de mon cote que puis je faire pour qu'on me donne le permis qui à déjà ete expedie mais qu'on refuse de me donner.

Bboughazi, Posté le 29/08/2016 à 19:07
1 message(s), Inscription le 29/08/2016
Bonjour ,
Cest normal moi aussi je suis passer par là et je me suis même fait contrôler j'ai donner la photo copie de mon permis de conduire algérien plus le reçu du recommandé et j'ai eu aucun problème .


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