Utilisation de mots communs avec une marque (site internet)

Sujet vu 3494 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 20/11/10 à 13:59
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle > Marques


flo, Vaucluse, Posté le 20/11/2010 à 13:59
1 message(s), Inscription le 20/11/2010
Bonjour,

J'aimerai créer un site web ayant comme nom de domaine et nom du site : "Profilé Acier Fineline"

Ce site sera juste une présentation et des explications dans le domaine de l'acier. Je préciserai que "Profilé Acier Fineline" n'est pas une entreprise ou une association sur la page d'accueil.

Profilé Acier sont des mots communs et je pense que j'ai aucun problème pour les utiliser.

Fineline est une marque déposé à l'INPI.
Extrait de l'INPI :

Citation :
Marque : FINELINE
Note : Caractères standards
Classification de Nice : 06
Produits et services
* 06 Profilés métalliques pour la réalisation de fenêtres, portes-fenêtres, verrières, bow-windows, vérandas et jardins d'hiver.
Déposant : KDI, Société par actions simplifiée, 173/179 Boulevard Felix Faure F-93300 AUBERVILLIERS, FR


Le site aura comme sujet, l'acier ( histoire, avantage, inconvénient ...) et le fineline (histoire, avantages, normes, porte, fenêtre ...)

Est ce que j'ai le droit d'utiliser mon nom de domaine (et nom de site) avec un nom de marque et aussi un domaine commun (l'acier) ?

Si je modifie fineline par fine_line dans le nom de domain, et le titre du site mais que je parle toujours du fineline (la forme change mais pas le fond) ???

Ou avez vous une autre solution ?

Cordialement

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 20/11/2010 à 18:31
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Fineline n'est pas un mot commun. Vous ne pouvez l'utiliser, idem pour des déclinaisons cosmériques pour contourner la marque (comme Fine-line ou autre)

A priori, fineline semble être au départ une marque qu'on emploie désormais dans le langage courant comme Frigidaire pour réfrigérateur, mais ça n'en reste pas moins une marque, que vous ne pouvez exploiter.


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