Le nom de mon site serait une contrefaçon

Sujet vu 727 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 11/06/08 à 15:38
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle > Marques


Hidden, Posté le 11/06/2008 à 15:38
1 message(s), Inscription le 11/06/2008
Bonjour,

Je suis le webmaster du site X-Elle.fr, site sur la sexualité en général adressé aux femmes. Mon site étant principalement une boutique en ligne (Lingerie / Sexshop), j'ai choisi le nom "X-Elle" pour faire un jeu de mot entre "XL" (pour les vétements) et "Elle" (la femme).

Je viens de recevoir un email assez long de Céline Coevoet "LAGARDERE ACTIVE Département Propriété Industrielle". Le mail est trop long pour être mis ici alors je synthétise :

Madame, Monsieur,

Je vous écris au nom et pour le compte de la société HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, filiale du Groupe LAGARDERE ACTIVE, éditeur de nombreux magazines et propriétaire de la marque ELLE, exploitée notamment pour désigner le magazine bien connu du même nom.


[... Longue description de leur Magazine ELLE et des différents projets de leur société ...]

Dans ce contexte, nous avons noté la réservation et l'exploitation du nom de domaine X-Elle.fr qui renvoie à un site offrant, notamment, à la vente des objets érotiques pour femmes. Nous avons également constaté la reproduction, à plusieurs reprises, sur ce site de la dénomination ELLE au travers des termes « X-Elle.fr ».

Ce nom de domaine et le site associé reproduisent la marque antérieure ELLE, en y adjoignant simplement la lettre « X » et le suffixe descriptif .FR, éléments perçus comme secondaires par le public et qui ne font, dès lors, pas perdre au terme ELLE son caractère prédominant et immédiatement perceptible au sein de la dénomination X-Elle.fr.

En conséquence, il existe incontestablement, dans l'esprit du public, un risque d'association du site X-Elle.fr et du nom de domaine sous lequel il est exploité, d'une part, avec la marque ELLE, d'autre part : le consommateur établira, en effet, un lien entre cette marque et le site marchand érotique www.X-Elle.fr, ce qui est parfaitement inacceptable.

Dès lors, la réservation et l’exploitation relevée du nom de domaine X-Elle.fr en relation avec un site sur lequel sont offerts à la vente des produits érotiques destinés aux femmes et sur lequel est reproduite la dénomination ELLE constituent tant un acte de contrefaçon de la marque antérieure ELLE qu’un acte de parasitisme, cette exploitation ayant pour but de se placer dans le sillage d’une marque notoirement connue.


[... etc ...]

Ils me demandent donc de fermer mon site sous 15j, sans quoi ils entamerons des poursuites.

Que me conseillez vous ? Merci beaucoup pour votre aide.

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