Marque semi-figurative avec slogan identique mais logo différent

Sujet vu 1314 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 06/05/09 à 17:49
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle > Marques


sam, Seine-Saint-Denis, Posté le 06/05/2009 à 17:49
1 message(s), Inscription le 06/05/2009
Bonjour,

Tout d'abord je vous remercie de prendre le temps de lire ma question.

Je souhaite déposé à l'INPI une marque semi-figurative, il s'agit d'un slogan basique comportant un logo à la place d'un des mots du slogan.

Par exemple: le slogan "JE DETESTE LES BOUCHONS" avec l'image d'un visage furieux à la place du mot "DETESTE".

J'ai appris qu'il existait deja une marque semi-figurative déposée à l'INPI avec ce slogan mais avec un logo différent.

Il s'agit du meme slogan "JE DETESTE LES BOUCHONS" mais avec une image représentant un crane barré de 2 os à la place du mot "DETESTE".

Il s'agit donc exactement du meme slogan pour le même produit (t-shirt) mais visuellement il y a une différence concernant les images: un visage furieux pour l'un et un crane barré de 2 os pour l'autre.

Pouvez-vous me dire si j'ai le droit de déposer le slogan?

Merci pour votre lecture et éventuelles réponses.

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