La marque de mon entreprise ressemble à une marque déposée

Sujet vu 2236 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 09/10/12 à 11:33
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle > Marques


Robert, Aude, Posté le 09/10/2012 à 11:33
2 message(s), Inscription le 09/10/2012
Bonjour,
Je viens de créer une auto entreprise avec la marque « Editions Mosaïc ».
La recherche sur l’INPI a trouvé le nom de marque Mosaïc déposée par les éditions Arlequins mais rien avec la marque Editions Mosaïc.
Puis-je déposer et travailler avec la marque Editions Mosaïc ?
Je vous remercie de votre attention.

Poser une question Ajouter un message - répondre
alterego, Alpes-Maritimes, Posté le 09/10/2012 à 13:02
4308 message(s), Inscription le 23/04/2011
Bonjour

Les Editions Arlequin ont déposé Mosaïc (mosaïque) la raison saute aux yeux.

Non vous ne pouvez pas déposer Mosaïc, Editions Mosaïc etc...

Essayez Patchwork, si Arlequin ou un autre n'y a pas encore pensé, voire, ce serait un peu tiré par les cheveux, Allogène.

J'avoue qu'il n'est pas facile de trouver un nom de marque. Bonne chance dans votre choix et à votre entreprise.

Cordialement

Robert, Aude, Posté le 09/10/2012 à 14:39
2 message(s), Inscription le 09/10/2012
Merci pour la rapidité de votre réponse


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]