Comment en tant que designer d'un logo, puis je garder des droits

Sujet vu 881 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 24/02/09 à 12:26
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle > Marques


jcwg, Haute-Garonne, Posté le 24/02/2009 à 12:26
1 message(s), Inscription le 24/02/2009
Bonjour,
je suis dans la situation ou je vais créer un logo pour un réseau. Ce réseau à l'heure actuelle étant petit, (ils commencent) ne peux financer cette création qu'a hauteur d'un certain montant.
Mon problème réside au niveau des droits que je peux garder pour le futur.
En effet ce réseau est destiner a devenir très gros, et le nombre de déclinaisons du logo aussi. Dans ce sens là, j'ai envie d'accompagner mes clients dans cette création, a hauteur de leur possibilité financières, par contre je ne voudrais pas me fermer les portes pour le futur.

Que puis je faire ?
Merci de votre réponse

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Biolay, Posté le 11/03/2009 à 18:48
82 message(s), Inscription le 05/02/2008
Vous avez intérêt à établir un contrat en bonne et due forme avant toute divulgation de votre création.
Le site Regibus peut compléter votre information sur ce sujet.

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REGIBUS.com


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