S'agit-il de plagiat ou pas ?

Sujet vu 1272 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/10/10 à 12:39
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle > Marques


idneutre, Ille-et-Vilaine, Posté le 12/10/2010 à 12:39
2 message(s), Inscription le 12/10/2010
Bonjour,

Je vais tenter de vous expliquer mon soucis, en espèrent être clair et précis

Si je ne suis pas dans le bon forum, je m'en excuse, je ne savais pas réellement ou poser cette question, et ce forum me semblait le plus approprié

Je tiens à préciser qu'il s'agit d'une question sérieuse et d'aucunement une farce ou autre genre de blague.

Nous sommes une équipe de 12 personnes, faisant un MMORPG (jeux en ligne) sur un manga célèbre. Notre projet est bien parti, et nous espérons pouvoir sortir une version du jeu l’année prochaine. Régulièrement, sur un forum de présentation de notre projet, la question de licence, et de droits d'auteur revient. Et étant novice en matière de droit, nous ne savons pas vraiment répondre à cette question.

Pour créer notre jeu, nous créons tout de A à Z, les dessins sont créées par un designer 2D, et ne sont aucunement ressemblant aux personnages du manga. Cependant, nous utilisons le titre "Fairy Tail", et ce titre appartient à l'auteur du manga.

Ma question est donc de savoir, si nous pouvons continuer à utiliser ce nom, et surtout, pouvons nous recevoir des dons de personnes afin de payer le matériel nécessaire au développement du jeu, sans toute fois être hors la loi ?

Nous avons l'intention de contacter l'auteur du manga pour avoir son aval, est-t-il nécessaire également de contacter la maison d'édition ?

Merci à ceux qui pourrons m'aider, et m'éclaircir si vous avez des questions, n'hésitez pas, j'essayerais d'y répondre le plus précisément possible !

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 12/10/2010 à 14:34
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Pour pouvoir recevoir des dons, il faut une personnalité juridique. Vous devez donc créer une association de loi de 1901
Cette association est INDISPENSABLE sinon
- qui va louer les serveurs, les espaces dédiés etc. ? Une personne physique, qui, si elle a des désaccords avec les autres, en a marre, quitte le projet etc, vous coupera l'accès ?
- qui va être le propriétaire du jeu ?
- qui va avoir le compte en banque ?

L'association vous donne une personne morale qui va recevoir l'argent, le dépenser, être titulaire du compte en banque, être le contractant pour les locations, être le proprio du matériel etc.

Ainsi, peu importe que certains partent, que d'autres arrivent, l'association demeure.

Ensuite, il faut écrire les statuts avec précaution (prenez votre temps) concernant la qualité de membre (comme le devient-on), les AG qu'on peut faire virtuellement, la dissolution de l'asso etc. C'est du boulot.

Vous devrez protéger votre jeu. Une première approche est l'enveloppe soleau (au nom de l'association) où vous mettrez des copies d'écran de tout le graphisme au moins, le déroulement du jeu etc.
Pour vous protéger à l'international, il faudra apposer sur CHAQUE page du jeu (une bande fixe qui s'affiche, quel que soit la page générée) le copyright (le sigle suivi de l'année de création, du nom de l'association et "tout droit réservé")

Concernant le nom du jeu, si c'est le nom du manga, il doit être protégé et pour le monde entier et extension pour les jeux, les DA, les films etc. Vous devez avoir l'autorisation du détenteur des droits d'exploitation (autorisation écrite sur du papier, formelle. S'ils ne répondent pas, c'est un refus). Mais ça ne se limite pas au nom du jeu : vous vous inspirez du manga, donc TOUT le jeu est soumis à autorisation de l'auteur (pour son droit moral), des détenteurs des droits d'exploitation voire de représentation publique. Il est fort possible qu'ils exigent une rétribution, même gratuitement, ça doit faire l'objet d'un vrai contrat. Je vous trouve très léger voire négligent d'avoir entamé tout ça sans même savoir s'ils vont être d'accord.

En tout cas, aucune version mise à la disposition du public avant d'avoir toutes les autorisations sinon, ce sont des poursuites possibles au pénal pour contrefaçon avec perte de votre travail en sus des amendes et dommages et intérêts.

Vous avez du boulot en perspective.

idneutre, Ille-et-Vilaine, Posté le 12/10/2010 à 17:12
2 message(s), Inscription le 12/10/2010
Wow, c'est vraiment une réponse clair et précise.. merci ! :)

On est encore loin de sortir une version grand public, mais c'est vrai que cette question de droit d'auteur et de dons nous préoccupais pas mal, et j'ai donc décider de me renseigner sur le sujet.

Je n'en attendait pas autant d'un forum gratuit, et ça fait plaisir de voir que des bénévoles répondent aussi précisément !

Je repasserais sûrement pour poser 2 ou 3 autres questions.. ;)

Encore merci !


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