Blessé a la sortie du travail

Sujet vu 1751 fois - 16 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/01/09 à 12:25
> Droit du Travail > Maladies & accidents


massardier, Rhône, Posté le 16/01/2009 à 12:25
2 message(s), Inscription le 16/01/2009
suite a une baguare survenue a la sortie de mon travail,j'ai été blessé,puis-je pretendre a un accident du travail?

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Visiteur, Posté le 16/01/2009 à 13:33
message(s), Inscription le
bonjour,

vous n'avez rien oublié dans votre post ?

domi, Posté le 16/01/2009 à 13:49
876 message(s), Inscription le 27/05/2008
BONJOUR !!!!!
Une bagarre ne passera certainement pas en AT .Domi

guilotine, Pyrénées-Atlantiques, Posté le 19/01/2009 à 00:09
49 message(s), Inscription le 08/01/2009
Bonjour !!!!!!!


Oui l'auto mutilation ne passe jamais en AT , une bagarre étant volontaire c'est bien de l'auto mutilation sa ne passeras pas en AT.


Cordialement

Marion2, Posté le 19/01/2009 à 12:54
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Bonjour,

Automutilation, définition :

L'automutilation est le fait pour une personne de s'infliger délibérément des blessures sur elle-même.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

Visiteur, Posté le 19/01/2009 à 12:56
message(s), Inscription le
bonjour Laure,

à savoir peut être s'est il bagarré tout seul ?

Marion2, Posté le 19/01/2009 à 12:59
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Bonjour carry,

C'est sûrement ça. Lol

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La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

guilotine, Pyrénées-Atlantiques, Posté le 19/01/2009 à 13:21
49 message(s), Inscription le 08/01/2009
Bonjour vous croyez donc que se battre volontairement et chercher des blessures n'est pas de l'automutilation mais si c'est a assimiler a ça,

se taper soit contre un mur tous seul volontairement ou contre un adversaire aussi volontairement la différence est nul, la chose ou l'adversaire que l'on affronte le reste c'est pareil.




D'autre part les AT posède une particularité singulière s'il avait été agressé par un tiers San rien lui demander et qu'il n'avais pas lui même chercher le souci,

la ça passerait éventuellement en accident de trajet, vue toutefois la pratique des caisses l'accident de trajet n'est que certain code quasiment jamais appliquer.




Idem ne serait pas de l'automutilation l'action d'une personne d'enlever seul volontairement une sécurité X , (de se bléser seul ensuite) , alors qu'il n'aurais pas été former a la pratique.





Les seul différence notable dans le cas pressent qu'il les fait volontairement
(et non qu'il se soit fait agresser par un tiers en rentrant San rien lui demander).



Connaissant parfaitement les AT pour faire reconnaitre sa en accident de trajet, il a intérêt a avoirs porter plainte pour une agression par un tierx X aux besoin et laisser des traces de tous, si non il vont esayer de refuser.

Quant aux tiers San témoins extérieur s'il est connues il va esayer de faire partager les tords se qui fait aucun AT.


Cordialement

Marion2, Posté le 19/01/2009 à 14:29
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
RE,

Un combat de boxe, c'est de l'automutilation alors ?

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La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

guilotine, Pyrénées-Atlantiques, Posté le 19/01/2009 à 15:10
49 message(s), Inscription le 08/01/2009
Bonjour vous confondes tous c'est leur métiers, c'est pas en dehors des heurs de travaille, en plus c'est obligatoire, rien de c'est conditions sont réunis se jours pour un AT pour le cas présent.



Par contre en cas de séquelle il peut esayer d'obtenir réparation pour parties aux moins et pas en totalité même et surtout s'il et partie prenante,

(mais pas D' AT).



Cordialement

frog, Posté le 19/01/2009 à 15:31
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Guilotine, vous affirmez bien des choses, mais on n'y trouve aucune référence juridique pour appuyer vos dires. Pourriez-vous étayer ?

Une rixe, une bagarre ou une agression, ce n'est qu'une question de sémantique pour des faits identiques : Quelqu'un agresse et l'autre riposte pour se défendre. La seule question qui se pose, c'est la responsabilité de chacun dans le déroulement des faits (rapport agresseur/victime et répartition des rôles). En effet, si on est allé taper sur un tiers qui ensuite a retourné une droite, on peut difficilement parler d'accident de travail. Mais si on s'est fait démonter la mâchoire en sortant du boulot et qu'on s'est en retour défendu ?

Dans certains cas, le trajet domicile->travail->domicile est décompté comme du temps de travail. Notamment dans la branche de la sécurité. Si un agent se fait refaire la tête au carré au moment de rentrer chez lui, qu'est-ce qui s'opposerait à la qualification d'accident du travail ?

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Universität Potsdam.

guilotine, Pyrénées-Atlantiques, Posté le 19/01/2009 à 15:54
49 message(s), Inscription le 08/01/2009
Bonjour je vous retourne le compliment vous argumenter sur des phases et non du droits,

en plus je trouve étrange le fait, sachant que en droit il y a les choses écrite et non écrite tous n'est pas codifier si clairement d'où d'ailleurs souvent les difficultés d'application de certaine chose.

Je fait faire rapide le code de la sécurité sociales est géré pour partie dans c'est procédure par le code de procédure civil, sauf en se qui concerne les parties spécifique a se codes.

(je suit la sécurité sociale évidement )



plaise aux tribunal céans

je passe le début rappel des fait ou autre et je demande aux juge de bien vouloir obliger la parties adverse a fournir les peuvent suivante aux tribunal aux titre des

ART 9 et 11 du CPC les preuves qu'il a bien été agresser par un tiers a la sorties de sont travaille et pas ailleurs ou que l'accident c'est fait dans le trajet le plus cours de l'établissement a sont domicile en l'absence d'une seul de c'est peuvent il n'est pas recevable d'office en particulier celle de l'agression d'un tiers malveillant ( rejet de l'affaire d'office)


Article 9 Code de procédure civile

Il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi les faits nécessaires au succès de sa prétention.



Article 11 Code de procédure civile

Les parties sont tenues d'apporter leur concours aux mesures d'instruction sauf au juge à tirer toute conséquence d'une abstention ou d'un refus.

Si une partie détient un élément de preuve, le juge peut, à la requête de l'autre partie, lui enjoindre de le produire, au besoin à peine d'astreinte. Il peut, à la requête de l'une des parties, demander ou ordonner, au besoin sous la même peine, la production de tous documents détenus par des tiers s'il n'existe pas d'empêchement légitime.



Cordialement

frog, Posté le 19/01/2009 à 16:37
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
Bonjour je vous retourne le compliment vous argumenter sur des phases et non du droits

Très certainement, mais malgré mes diplômes acquis en sciences juridiques, je ne m'avance pas catégoriquement sur un sujet que je ne maîtrise que peu, je ne fais que part de mes interrogations. Comme vous semblez vous y connaître, j'aimerais que vous partagiez avec moi vos sources légales et jurisprudentielles qui vous poussent à affirmer vos prétentions précédentes.

Les quelques articles basiques du code civil que vous citez en vue de lancer une problématique qui n'a pas lieu d'être (puisqu'elle ne répond nullement au cas d'école exposé mais renvoie à une problématique pratique qui n'a pas à être traitée pour répondre à la question de fond) et votre affirmation qui se résume à dire "ouhlalala, c'est complexe le droit" tiennent plus du constat profane du non fondé des prétentions plutôt que de l'argumentation juridique étayée.

Bref, vos affirmations sur le terrain légal me semblent peu convaincants et je suppute que vous ne pouvez pas non plus vous prévaloir d'un argument d'autorité, bien que facile mais parfois Ô combien pratique, d'une expérience professionnelle ou scolaire dans le domaine juridique.

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Universität Potsdam.

guilotine, Pyrénées-Atlantiques, Posté le 19/01/2009 à 17:00
49 message(s), Inscription le 08/01/2009
Bonjour je n'est nullement besoin d'aller plus loin si vous renier le code de procédure civile dans cette affaire c'est effectivement que vous été complètement incompétent qu'il vous reste un chemin énorme a faire,

il n'y a pas besoin de plus, le code de la sécurité social n'est utilisé que quant il est plus positif que le code de procédure civile CPC

(ex nouveaux code de procédure civil NCPC ) se qui n'est pas le cas.



Par contre je peut faire mieux pour une des mais citations elle le mérite et San me fatigué dommage que personne mais pris pour un idiot c'est se que j'attendais


http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007458007&dateTexte=


Cordialement

frog, Posté le 19/01/2009 à 17:18
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
Bonjour je n'est nullement besoin d'aller plus loin si vous renier le code de procédure civile dans cette affaire c'est effectivement que vous été complètement incompétent

Avant de juger de ma compétence, il serait certainement bon de s'assurer que l'on a lu et compris la réponse. :-) Comme souligné précédemment, les problèmes de charge de la preuve ne répondent en rien à la question de fond, et aucune référence légale n'est encore venue étayer vos affirmations, malgré mes demandes répétées.

Si votre argumentation aussi pauvre que votre maîtrise du français à l'écrit ne duperont sans doute pas ceux qui ont suivi des études juridiques, il serait néanmoins souhaitable que vous cessiez d'affirmer allègrement des choses sans fondement : Il serait en effet dommageable que des personnes qui s'y connaissent (encore) moins que vous prennent vos affirmations pour parole d'évangile.

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Universität Potsdam.

Marion2, Posté le 19/01/2009 à 17:25
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
----- pour guilotine----

Je ne confonds rien..... pour la boxe, c'était de l'humour... ! mais à priori, vous en manquez....

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La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

frog, Posté le 19/01/2009 à 18:10
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Petit nettoyage effectué, quelques messages juridiquement (et grammaticalement) inconsistants et n'apportant rien à la problématique initiale ont été effacés. :-)

Pour les discussions relatives au curriculum des participants, j'invite ceux désirant à les poursuivre à procéder par le biais de la messagerie privée.

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Universität Potsdam.


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