Animaux en Famille d'accueil, interdits?

Sujet vu 512 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 22/08/11 à 19:39
> Droit de l' Immobilier > Locataires & locations


lefl, Maine-et-Loire, Posté le 22/08/2011 à 19:39
3 message(s), Inscription le 22/08/2011
Bonjour,
Nous sommes locataires dans une maison meublée(depuis 1mois et demi), qui nous est loué par un couple de propriétaires ,nous partageons un corps de ferme, nous avons donc le jardin, la cour et plusieurs locaux en commun avec eux.

On avait visité plusieurs fois, on s'est très bien entendu avec les propriétaires, ils étaient au courant que nous avions des animaux, nous ont dit aimer les animaux, surtout les chiens...nous avons bien précisé que nous avions 2 chiens ainsi que 2 chats et 2 rats, la femme pas de problème son mari déjà un peu réticent pour les rats..mais on lui a assurer qu'ils ne faisaient pas de dégâts!

Nous avons passer les premières semaines parfaitement bien.

Puis nous avons eu a garder la chienne d'une amie pendant une semaine. Deux jours avant qu'elle parte, on a fait d'abord se rencontrer nos chiens qui ne se connaissaient pas, pour voir si tout se passait bien entre eux. Le proprio voyant la "bête"(une jeune leonberg de 7 mois pesant 40kg) a eu peur apparemment, et est venu nous réveiller le lendemain matin pour nous dire qu'il n'était pas du tout d'accord avec ça, que ce n'était pas un zoo ici qu'il ne voulait pas qu'elle mette les "pattes" dans la maison...

On a réussi à trouver un compromis,étant de laisser la chienne dans le jardin dans la journée (avec nos chiens), et la nuit qu'elle dorme dans un des boxs. Sa maitresse étant d'accord, on fait ça comme ça....

Seulement au fil de la semaine, la toutoune s'est attaché à nous et ne voulait plus dormir toute seule, elle s'est donc mise à hurler dans son box la nuit, ce qui a mis le propriétaire de mauvaise humeur forcément.. à quoi il s'attendait?

La dernière nuit elle réveille tout le monde à 5h du matin..et le dernier jour avant que sa maitresse ne viennent la chercher, orage, il s'est mis à pleuvoir des cordes, nous avons donc rentrer les trois chiens dans la maison, histoire qu'elle ne récupère pas sa chienne trempée!

Le drame, "on a trahis sa confiance, ça ne va plus du tout, ça ne peut pas continuer comme ça"...

Donc nous voulons mettre les choses au clair,

Selon la loi si j'ai bien compris, un propriétaire ne peut pas nous interdire d'avoir des animaux domestiques, mais alors qu'en est-il si ce ne sont pas les nôtres? nous sommes familles d'accueil pour la spa, il peut arriver que l'on garde un chien, ou un chat en plus par la suite....peut il nous en empêcher?


merci d'avance pour votre aide

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 23/08/2011 à 00:52
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Que ce soient les votres ou non ne changent rien

Citation :
nous sommes familles d'accueil pour la spa, il peut arriver que l'on garde un chien, ou un chat en plus par la suite....peut il nous en empêcher?
déjà, vous avez donc l'assistance juridique de la SPA, servez-vous en (ils doivent être capable de savoir la loi sur le sujet, sur le bout des doigts). Ensuite, évidemment, si le nombre d'animaux est tel qu'il engendre un trouble anormal du voisinage, ça pose problème.

Citation :
Nous sommes locataires dans une maison meublée(depuis 1mois et demi)
donc si elle est réellement meublée (vaisselles comprises + moyens de nettoyage), ils pourront vous donner congé pour l'année prochaine avec 3 mois de préavis en disant simplement qu'ils reprennent pour eux-mêmes.

Citation :
nous partageons un corps de ferme, nous avons donc le jardin, la cour et plusieurs locaux en commun avec eux.
ce qui ne veut pas dire que vous avez le droit d'y laisser divaguer vos animaux (notamment les chats, les rats des champs, car si des villes, là, il y a problèmes, étant en cage, je pense) et d'y faire faire les besoins de vos chiens (qui doivent être impérativement tenus en laisse dans les parties communes)
Est-ce qu'on peut avoir un si gros chien en "appartement" (puisque vous n'avez aucun jardin où le laisser en liberté) ? La SPA, elle-même, refuse de laisser adopter de si gros chiens à des gens sans jardin

lefl, Maine-et-Loire, Posté le 23/08/2011 à 01:45
3 message(s), Inscription le 22/08/2011
Bonsoir,

Nous sortons d'une location vide, cela ne nous arrangeait pas du tout de louer meublé, la maison est semi meublée on va dire, nous leur avions demandé a ce que le bas de la maison soit vide pour éviter justement que les chiens n'abiment quoique ce soit(ils ne montent pas à l'étage), il n'y a donc que la cuisine, meublés avec plan de travail et cuisinière encastré et en haut le lit et des meubles, des commodes donc "vaisselle comprise" non..

Citation :
ce qui ne veut pas dire que vous avez le droit d'y laisser divaguer vos animaux (notamment les chats, les rats des champs, car si des villes, là, il y a problèmes, étant en cage, je pense) et d'y faire faire les besoins de vos chiens (qui doivent être impérativement tenus en laisse dans les parties communes)
Est-ce qu'on peut avoir un si gros chien en "appartement" (puisque vous n'avez aucun jardin où le laisser en liberté) ? La SPA, elle-même, refuse de laisser adopter de si gros chiens à des gens sans jard


Ils sont d'accord, et même préfèrent que les animaux soient dans le jardin en liberté, de plus la propriétaire, qui elle n'est vraiment pas embêtante, contrairement à son mari qui fait toute les histoires, joue avec les chiens, elle adore!
peut être aurions nous du marquer sur le bail dans les "conditions particulière " que les chiens et chats pouvaient avoir libre accès au jardin, pour qu'il ne risque pas de se retourner contre nous?
tant que l'on tient le jardin propre, qu'il n'est pas rempli d'excrément ou autres normalement il n'y a pas de soucis la dessus

c'est vraiment au niveau de la maison, le propriétaire semble très attaché et considère que c'est SA maison et a tout les droits dessus, malgré la location..! il a peur des dégâts, nous sommes pourtant très précautionneux, il y a déjà du lino dans la salle ou les rats (des villes) peuvent se balader, des fines plaques de plexi contre la tapisserie en bas pour que les chiens ne la salissent pas, on a tout mis en œuvre pour préserver la maison..
nous savons bien les conséquences que peuvent avoir des animaux sur des locaux ou fournitures nous faisons attention!

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 23/08/2011 à 01:56
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
Nous sortons d'une location vide, cela ne nous arrangeait pas du tout de louer meublé, la maison est semi meublée on va dire,
ça n'existe pas. Soit c'est meublé (bail d'un an mini), soit c'est une location vide (bail de 3 ans mini)

Citation :
nous leur avions demandé a ce que le bas de la maison soit vide pour éviter justement que les chiens n'abiment quoique ce soit(ils ne montent pas à l'étage), il n'y a donc que la cuisine, meublés avec plan de travail et cuisinière encastré et en haut le lit et des meubles, des commodes donc "vaisselle comprise" non..
ni table ni chaise indiquée dans l'EDL ou l'inventaire donc s'ils envoyaient un congé hors cadre de la location vide, c'est largement contestable en requalifiant le bail de location meublée à location vide.

Citation :
il y a déjà du lino dans la salle ou les rats (des villes) peuvent se balader
des villes ? Mais ça balade des tas de maladies et c'est un vrai problème d'hygiène (ce ne sont pas des animaux de compagnie, contrairement aux rats des champs) et en plus ça bouffe le lino, ça ne pense qu'à se barrer en grignotant là où vous ne verrez rien (et quand vous le verrez, ça sera trop tard ils seront partis). J'espère qu'il n'y a pas de femelle.

Si vous n'obtemperez pas à ses desideratas même abusifs (vous êtes chez vous), elle pourra vous interdire de laisser les chiens sans laisse dans le jardin et d'y laisser leur faire leurs besoins, vous devrez faire plus de ballades en campagne avec (de toute façon, vous devez déjà)

lefl, Maine-et-Loire, Posté le 23/08/2011 à 02:12
3 message(s), Inscription le 22/08/2011
Citation :
des villes ? Mais ça balade des tas de maladies et c'est un vrai problème d'hygiène (ce ne sont pas des animaux de compagnie, contrairement aux rats des champs) et en plus ça bouffe le lino, ça ne pense qu'à se barrer en grignotant là où vous ne verrez rien (et quand vous le verrez, ça sera trop tard ils seront partis). J'espère qu'il n'y a pas de femelle.


Non la il y a erreur, rat des villes ce sont les ratus norvegicus, qui est l'espèce domestique, et les rat des champs, ce sont les ratus ratus, ou rat noir, ce n'est pas pareil, la ce serait une espèce sauvage et donc interdite

Cela fait 10 ans que j'ai des rats, j'en ai eu beaaaaucoup d'un coup, nous savons parfaitement les dégâts qu'il peuvent causer et nous avons pris toutes les précautions, nous avons toute l'expérience en la matière

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 23/08/2011 à 03:13
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
oui, effectivement, je confondais avec le surmulot.

sur le fond, vous êtes un peu sur la corde raide, vous devez composer avec le bailleur, essayez de développer des liens (les inviter à manger, faire les courses ensemble etc.)


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