Animal broyé par une faucheuse

Sujet vu 523 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 31/05/09 à 09:25
> Droit de l' Immobilier > Locataires & locations


chesnoy, Isère, Posté le 31/05/2009 à 09:25
1 message(s), Inscription le 31/05/2009
Bonjour,

Nous louons une maison en partie clôturée avec un grand champ devant ou notre chat peut se promener, la clôture étant constituer de quelques poteaux de bois (un enfant peut aisément y passer en se baissant).Ce champ appartient également au propriétaire de notre location et il n'est pas clos en totalité.
Hier ce champ a été fauché avec un engin sans que les maisons avoisinantes n'en ai été prévenues,plusieurs chats se promènent régulièrement dans ce champs.
Notre chat probablement endormi dans l'herbe haute de par la chaleur, à quelques pas de notre habitation a été broyé par l'engin. Ce n'est que le lendemain, après l'avoir cherché toute la nuit que mon mari l'a vu volé en l'air lors du battage de l'herbe.Nos enfants sont effondrés.
Son terrain n'étant pas totalement clos, de plus sachant que ses voisins possèdent des chats,n'avaient-il pas pour obligation de prévenir du fauchage, connaissant les risques pour les animaux.Même un enfant pouvait accéder par la route (non clos) et s'allonger dans l'herbe.
Y-a-t-il un recours, une loi.Cela ne ramènera pas notre animal mais évitera peut être un drame humain?
Salutation

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Tisuisse, Posté le 31/05/2009 à 23:50
10468 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Vous habitez à la campagne donc vous n'êtes pas sans savoir que les champs ne sont pas clôturés. Ce sont les prés qui le sont puisqu'ils sont destinés aux animaux (vaches, chevaux, ânes, chèvres ou moutons. De plus, je ne pense pas qu'une clôture va arrêter un chat, ça non plus vous ne l'ignorez pas.

Les paysans n'ont pas à informer les voisins d'un champ de la date où il va faire les moissons ou le fauchage. C'est la météo qui le guide lorsque l'époque est venue.

Quand à votre phrase : Même un enfant pouvait accéder par la route (non clos) et s'allonger dans l'herbe. j'espère que vous surveillez vos enfants et que vous leur avez bien expliqué qu'on ne va pas dans un champ tant qu'il n'est pas coupé ou moissonné afin de ne pas piétiner la future récolte. De toute façon, vos enfants n'ont rien à faire dans un champ qui ne vous appartient pas et vous avez l'obligation, vous, de les surveiller.


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