Vice caché apres une vente de vehicule

Sujet vu 604 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 02/11/11 à 10:41
> Droit de la Consommation > Litiges


Boudehen, Seine-Saint-Denis, Posté le 02/11/2011 à 10:41
3 message(s), Inscription le 02/11/2011
Bonjour,
J'ai vendu un vehicule (en tant que professionnel) à un client il y a 1 ans et 2 mois. Aujourd'hui le client m'appel en me disant que je lui ai vendu le vehicule avec des disques de frein non conforme (il s'en ai rendu compte en faisant la révision chez le concessionnaire). Le concessionnaire lui à donc remplacé les disques + plaquettes de frein. Mon client veut que je lui rembourse l'integralité de la facture.

Plusieurs choses me dérange :
- Est ce que le temps est à prendre en compte (1ans et 2 mois)
- Qui me prouve que mon client n'as pas déjà fait changer disques et plaquettes durant cette année (car les disques non conforme sont récents).
-Si le probleme est à ma charge, dois je payer le facture du concessionnaire alors que si je l'avais fait moi meme (etant professionnel) le cout aurai été divisé par 2.

Merci de votre attention et de vos réponses.
Cordialement
Mr Boudehen Antoine

Poser une question Ajouter un message - répondre
mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 02/11/2011 à 10:46
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
C'est à lui de prouver le vice caché ou la non-conformité donc répondez-lui que vous attendez le résultat de l'expertise

Boudehen, Seine-Saint-Denis, Posté le 02/11/2011 à 11:28
3 message(s), Inscription le 02/11/2011
Merci de la reponse(rapide).
le vice est prouvé par Citroen car ce sont des disques de boite manuelle qui ont été montés alors que la voiture est en boite auto, je concoit donc que ce ne sont pas les bon disques mais de la à payer une facture alors que je n'ai aucune preuve que le propriaitere ne les à pas changer lui au cour de cette année....

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 02/11/2011 à 12:35
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Non, un garagiste n'est pas un expert au sens judiciaire du terme.

Fafaye1, Posté le 04/11/2011 à 02:36
2 message(s), Inscription le 04/11/2011
Bjr,

Envoies ton client sur les roses:
Les disques sont des éléments d usure donc pas de vice caché, de Plus, au bout d un an et qques, il a très bien pu les changer 10 fois.
La responsabilité de démontrer le vice appartient a un expert, le garage n en étant pas un, il aurait fallu ne jamais démonter les pièces incriminées, donc trop tard.
Et pour finir, une différence de disque sur une voiture ok, mais fonction de la boite de vitesse, jamais vu!

Cdlt

Fafaye1, Posté le 04/11/2011 à 02:37
2 message(s), Inscription le 04/11/2011
Bjr,

Envoies ton client sur les roses:
Les disques sont des éléments d usure donc pas de vice caché, de Plus, au bout d un an et qques, il a très bien pu les changer 10 fois.
La responsabilité de démontrer le vice appartient a un expert, le garage n en étant pas un, il aurait fallu ne jamais démonter les pièces incriminées, donc trop tard.
Et pour finir, une différence de disque sur une voiture ok, mais fonction de la boite de vitesse, jamais vu!

Cdlt

Boudehen, Seine-Saint-Denis, Posté le 04/11/2011 à 15:38
3 message(s), Inscription le 02/11/2011
Merci à tous pour vos reponse! l'affaire est réglé d'un accord commun avec l acheteur, je lui paie un (petit) bout de la facture, ce qui evite expert, proces, et autre puisque si l'expert arrive à prouver que la voiture à été vendu avec ces disques là, je peut devoir rembourser l'integralité de la voiture... Eh oui, c'est le probleme d'etre professionnel, on a tjs tort....
merci pour vos reponse


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]