Vendeur moto menacé de vice caché

Sujet vu 1635 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/10/10 à 21:09
> Droit de la Consommation > Litiges


ben, Indre-et-Loire, Posté le 08/10/2010 à 21:09
2 message(s), Inscription le 08/10/2010
Bonjour,

il y a deux mois, j'ai vendu une moto avec le moteur qui venait juste d'être refait à neuf par mon concessionnaire et aujourd'hui mon acheteur m'a contacté car il y a soit disant un bruit suspect (du jeu dans les tiges de culbuteur en l'occurence) et me menace faire venir un expert et de porter plainte pour vice caché.

Il faut savoir que cette personne n'a pas le permis et n'a pas voulu venir voir ma moto avant de l'acheter car il habite loin de chez moi. Je lui ai juste envoyé un maximum de photo et lui ai fait parvenir la machine via camion comme il le désirait fortement. Nous n'avons donc pas fait de constat avant la vente de ce véhicule.

Cette moto sortait tout juste de la concession, facture à l'appui et n'avait aucune problème.

Comment pourrais je déceler un vice caché alors même que mon concessionnaire n'a rien constaté d'anormal?

Comment aurais je pu lui cacher quelque chose alors qu'il n'a pas voulu venir voir la moto avant de l'acheter? (Car l'on m'a également dis que le fait que mon acheteur n'ayant pas dénier venir voir la moto avant de l'acheter et donc faire les vérifications élémentaires du véhicule, constitue le fait qu'il est présumé avoir accepté par l'avance l'éventualité des "vices cachés" et que toute action en garantie lui sera refusé.) Est ce vrai?

Qu'est ce que je risque si mon acheteur à fait n'importe quoi avec cette moto (roue arrière, niveau d'huile négligé etc...) et que l'expert traduise ça par un vice caché?

Un bruit suspect est il un vice caché?

Comment peut il trouver ce véhicule impropre à son usage initial alors qu'il n'a pas l'permis?

Je sais que je vous pose beaucoup de questions mais si quelqu'un peut m'aider s'il vous plaît car cette personne m'appel tout les jours, me menace et ne veut rien savoir (arrangement à l'amiable pour qu'il me laisse tranquil).

Je vous remercie.

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 09/10/2010 à 00:35
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Vous êtes redevable de la garantie contre les vices cachés, même si vous n'en aviez pas connaissance.

Laissez-le faire une expertise car s'il y a un vice caché vous obligeant à rembourser le prix de la vente (et il devra vous rendre la moto) vous pourrez vous servir de cette expertise pour vous retourner contre le garagiste et sa révision complète.

ben, Indre-et-Loire, Posté le 09/10/2010 à 10:46
7 message(s), Inscription le 21/06/2010
Bonjour et merci de votre réponse, ça fait du bien :)

Aujourd'hui, mon acheteur veut que je lui reprenne la moto, que je paie les frais d'expertise, sa carte grise et les frais de transport. N'est ce pas à un juge de décider?

Si j'comprend bien, il a roulé gratuitement avec ma moto et maintenant il se fait de l'argent sur mon dos.
Moi je suis de bonne foi, je lui ai proposé plusieurs arrangements, il ne veut rien entendre. C'est déroutant.

Il me parle même d'un moteur non conforme car il a subi des modification (cylindres et pistons) qui ,sois disant, ne corèspondent pas à sa carte grise. Je lui ai fourni toute les factures et il est parfaitement au courant, il m'a demandé de ne rien stipuler sur l'acte de cession.
J'me demande bien qui est de mauvaise foi là!!

Je voulez en revenir au fait qu'il n'ai pas dégner me rencontrer et contrôler la moto avt l'achat.

Ne puis je pas me défendre avec ça?

Cordialement.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 09/10/2010 à 17:44
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Vous ne pouvez pas vous prévaloir qu'il a refusé de controler la moto avant l'achat ni qu'il vous a demandé de ne rien stipuler sur l'acte de cession.
J'espère que vous avez la preuve d'avoir fourni les factures et que vous en avez copie. Vous auriez du faire un contrat de vente listant tous les défauts, lisant les factures fournies.

L'acheteur doit prouver le vice caché. La charge de la preuve lui appartient, donc il doit faire faire l'expertise. Ensuite on verra.

Puisqu'il ne veut rien savoir, arrêter d'avoir des contacts avec lui, de lui proposer des arrangements. Attendez les communications par LRAR.

ben, Indre-et-Loire, Posté le 09/10/2010 à 18:37
7 message(s), Inscription le 21/06/2010
Merci de votre rapidité.

Entendu, je vais arrêter de lui réponde et attendre le recommandé.

Ceci dis, j'ai la preuve (par mail) que je lui ai bien fournie les factures, j'ai bien gardé la copie des factures et j'ai la preuve (par mail) que mon acheteur n'est pas venu verifier la moto. J'en ai même plusieurs car on a beaucoup conversé à ce sujet étant donné que cela me dérangé qu'il achète ma moto sans venir la voir.

Je vous remercie sincèrement.

ben, Indre-et-Loire, Posté le 11/10/2010 à 20:42
2 message(s), Inscription le 08/10/2010
Bonsoir mimi493,

finalement mon acheteur n'a pas pu prouver de vices cachés (normal car je sais qu'il n'y en avait pas). Mais maintenant il veut m'attaquer pour vente de véhicule non conforme à sa carte grise.

Il faut savoir que le moteur de cette moto a subi une augmentation de puissance (ne dépassant pas les 100chevaux réglementaire) mais dans le seul but de rouler que sur circuit fermé, car je n'ai pas eu le temps de passer au service des mines étant donné que je l'ai vendu 1moi après cette modification moteur.

Mon acheteur en était parfaitement conscient (j'ai conservé l'annonce stipulant cette modification et nous avons tout deux les factures correspondantes) et m'a demandé de ne rien stipuler de particulier sur l'acte de cession de véhicule. Ayant besoin d'argent et ayant confiance, je l'ai donc fait.

Je pense être tombé sur un psychopathe qui a fait un caprice et ne veut plus de cette moto.

Qu'est ce que je risque?

Les tords ne sont ils pas partagé étant donné qu'il a refait faire une carte grise également non conforme et en toute connaissance de cause?

Dois-je lui faire signer un document stipulant le fait qu'il était parfaitement conscient d'avoir acheté un véhicule non conforme à sa carte grise et qu'il s'engage à rouler uniquement sur circuit fermé ou passer un contrôle auprès des DRIRE?

Si vous aimiez la série "côte ouest", vous aimerez mon histoire...

Cordialement


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