Litige suite à la vente d'une voiture

Sujet vu 522 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/07/09 à 08:05
> Droit de la Consommation > Litiges


oki, Vendée, Posté le 16/07/2009 à 08:05
4 message(s), Inscription le 16/07/2009
Bonjour,
J'ai vendu il y a deux jours ma voiture à un particulier. Il m'a appelé le lendemain car il avait emmené la voiture au garage et qu'il y avait un problème d'injection. Ils nous a envoyé le devis, il y a en pour 475€. A présent il nous menace de nous "trainer en justice". Pour information la voiture a passer il y 2000 km la révison des 60000 km et mon garisite ne nous a rien signalé, il savait que nous voulions vendre la voiture.
Quelle est la démarche à suivre? si nous nous arrongeons à l'amiable comment être sure que la semaine prochaine il ne trouve un autre problème.
Merco pour votre aide.

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Berni F, Posté le 16/07/2009 à 09:59
597 message(s), Inscription le 09/08/2008
Bonjour,

j'imagine qu'un problème d'injection ne serait pas apparu du jour au lendemain, et en même temps je considère que les résultats des "révisions" ne sont pas toujours "significatifs" (ils ne regardent pas grand chose si ce n'est ce qui est apparent comme les pneus usés, les ampoules grillées ou essuie glace défectueux)

il est possible que le "problème d'injection" n'est qu'un léger encrassement (ou autre problème parfaitement bénin) dont les conséquences sont imperceptibles et qu'on pourrait considerer comme normal sur une voiture de 60 000 km
dans ce premier cas, je ne pense pas qu'on puisse parler de vice caché et vous devriez pouvoir vous permettre de refuser toute discussion après coup.

dans ce premier cas, le fait que l'acheteur ai fait examiné la voiture par un garage devrait vous préserver d'une nouvelle plainte... ceci dit, vous lui avez vendu une voiture d'occasion, pas une voiture neuve : il n'est pas anormal qu'on puisse y trouver des "micro-défauts". Je pense donc que vous devriez envisager de le laisser se plaindre devant un tribunal qui ne trancherait sans doute pas en sa faveur (vous ne risquez pas grand chose de plus que ce qu'il vous demande).


par contre, si le problème d'injection entrainait des gros toussotement, ou une perte de puissance importante que vous ne pouviez ignorer, et que vous l'avez caché à l'acheteur (par exemple avec une annonce indiquant dans votre annonce que la voiture était en bon état) l'acheteur a raison de se plaindre et j'imagine que si il devait porter l'affaire en justice, vous auriez toute les chances de finir par payer la facture (sans compter la perte de temps et peut être une condamnation aux dépens)


je ne crois pas qu'il y ai de démarche particulière pour un arrangement amiable : vous prendrez juste la précaution de faire signer un document par l'acheteur précisant ce que vous avez payé et la raison de ce paiement (afin de pouvoir démontrer que ce n'est pas la première fois, si il devait encore vous demander quelque chose).


cordialement

oki, Vendée, Posté le 16/07/2009 à 13:47
4 message(s), Inscription le 16/07/2009
Je vous remercie de votre réponse.

Nous avons vendu la voiture parce qu'elle est trop petite pour nous. De plus nous n'étions pas pressés de la vendre on aurait encore attendu s'il avait fallu. Le jour de la vente nous avons fait 200 km avec un troisième passager qui n'a rien remarqué. Nous ne ne serions pas amusé à vendre une voiture avec un problème, sahcnat qu'on se marie le mois prochian, on a d'autres chats à fouetter.
Aujourd'hui l'acheteur a essayé de nous contacter que devons nous faire, lui répondre, l'iformer que nous ne prendrons pas en charge les répérations. Je suis à peu perdue et ca me rend malade.

Cordialement

Berni F, Posté le 16/07/2009 à 16:20
597 message(s), Inscription le 09/08/2008
voila mon opinion :

vous ne pensez pas que votre voiture avait un problème, il ne faut donc pas accepter les revendications de votre acheteur.

tant que ses revendications sont orale (par téléphone par exemple), je vous suggère de vous contenter de lui indiquer (oralement aussi) que la voiture fonctionnait parfaitement, aussi, que vous n'avez pas l'intention de participer au paiement des réparations envisagées par votre acheteur.

tant qu'il ne vous aura rien demandé par lettre recommandée AR, il n'est pas nécessaire de lui répondre par écrit.

lorsqu'il vous enverra une telle demande par courrier recommandé AR (si il le fait !) vous prendrez alors la peine de répondre que :
- à votre connaissance, la voiture fonctionnait parfaitement, vous évoquerez à ce titre la révision que vous lui avez fait passer.
- compte tenu des informations qui vous ont été fournies (à savoir un devis qui ne prouve rien), vous refusez de participer aux réparations envisagées
- quoiqu'il en soit, vous ne participerez pas au frais d'entretien de la voiture, c'est à dire au remplacement des pièces dont l'usure est "normale" compte tenu du kilométrage de la voiture.
- vous n'envisagerez de réviserez votre réponse qu'a partir du moment ou il vous aura été démontré que la voiture présentait un vice caché.

ensuite, vous attendrez qu'il vous apporte des justificatifs plus sérieux... si il vous en apporte qui vous semblent convainquant (ce qui est peu probable) il sera toujours temps de changer d'avis.

oki, Vendée, Posté le 16/07/2009 à 19:33
4 message(s), Inscription le 16/07/2009
Encore une fois merci, je suis déjà plus rassurée
nous allons attendre son prochain appel et suivre votre conseil.
Je vous tiendrais au courant.
Cordialement


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