Litige poste "coltinage", construction neuve

Sujet vu 2247 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 26/05/09 à 17:30
> Droit de la Consommation > Litiges


Vali91, Essonne, Posté le 26/05/2009 à 17:30
2 message(s), Inscription le 26/05/2009
Bonjour,

Nous sommes un jeune couple de 25 ans et nous avons fait construire un petit pavillon en sud Essonne.
Au début de notre construction un poste "coltinage" a été prévu dans notre contrat.
Il nous avait été dit (pas écrit) que ce poste était une provision pour le cas où les camions livrant les matériaux ne pourraient pas emprunter le chemin (c'est un terrain enclavé) alors de plus petits camions feraient le relai, le prix indiqué est de 15 000 euros.
Nous arrivons en fin de construction et tous les camions sont passés mais bien sur l'entreprise ne veut pas nous rendre la somme prétextant que le coltinage a été effectué a partir du moment où les ouvriers ont transportés des marchandises du terrain à la construction.

Nous avons envoyé un courrier recommandé expliquant la situation et nous avons déduit le pourcentage d'avancement des 15 000 euros donc 75% de cette somme.

Aujourd'hui le conducteur des travaux avait souhaité nous rencontrer pour un rendez vous de chantier le deuxième en un mois un miracle pour quelqu'un de si occupé et de si peu disponible!

Il a profité de cette entrevue pour nous avertir, (quelle grandeur d'âme) qu'ils ne feraient pas de concession et que nous allions perdre à nous engager dans des poursuites qui vont nous couter et nous faire perdre notre temps?Il nous a même menacé de pénalité de retard pour le non paiement de la partie en litige.

Voila, ma présence ici a un but, connaitre nos droits et surtout savoir si en effet des poursuites seraient vaines.
J'ai grand besoin de votre aide et un peu d'espoir si possible sinon ça la vérité tout simplement.

Merci par avance a tout ceux qui vont me lire et peut être nous répondre.

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Solaris, Finistère, Posté le 26/05/2009 à 23:40
692 message(s), Inscription le 01/04/2009
Bonjour,

Pourriez vous préciser exactement ce que prévoit cette clause.
La caractère facultatif est-il présent quelque part?

Vali91, Essonne, Posté le 27/05/2009 à 10:47
2 message(s), Inscription le 26/05/2009
voilà tout le problème il n'y a pas de clause uniquement un mot dans la notice descriptive "coltinage" et en face une case cochée et 15 000 euros!
Nous n'avons pas été assez attentif et le commercial a tout fait pour nous rassurer en ce sens.
Donc voilà un mot sans definition, ni explication, mais malgré tout une prestation non effectuée.

L'explication donné par telephone étant que la somme a été repartie entre les divers intervenant augmentant ainsi leur tarif à l'heure selon le directeur des travaux.
Il nous a egalement été dit que le coltinage se justifiait car les materiaux étant livré a coté de la dalle, le transport jusque la construction, était compté comme tel.(malgré les dire de notre conducteur de travaux et du commercial)
Nous avons bien sur des photos prouvant que les materiaux ont bien été livrés sur la dalle!
Voilà un peu plus d'explications qui je l'espère rendront notre situation plus claire pour vous.
Merci

Solaris, Finistère, Posté le 27/05/2009 à 13:34
692 message(s), Inscription le 01/04/2009
Bonjour,

Il est difficile de vous dire si devant une juridiction vous auriez gain de cause. En effet, ce montant ne semble pas facultatif par conséquent difficile de le remettre en cause.
Le coltinage étant de la manutention, il est aisé pour votre maître d'oeuvre de dire qu'elle se justifie puisqu'il y a forcément de la manutention pour la construction d'une maison.
Cependant, le coltinage est une manutention spécifique: généralement caractérisée par son caractère fastidieux et sa lourdeur. Comme cela n'a pas été le cas,....

Le problème est qu'en cas de contestation par le maître d'oeuvre, le juge tranchera en fonction de l'esprit du contrat c'est à dire de ce que les parties ont voulu dire. Ceci étant subjectif, il est difficile de prendre position.


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