Usurpation d'identité, test de maternité

Sujet vu 1621 fois - 23 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/11/10 à 18:09
> Droit administratif > Juridiction administrative


poppyns, Hauts-de-Seine, Posté le 21/11/2010 à 18:09
7 message(s), Inscription le 21/11/2010
Bonjour,
Ma mère est rentrée illégalement en France en 1990, elle était enceinte.
Elle a accouché à la clinique de l’Essonne mais n’ayant aucun papiers sa tante a donné sa carte vitale du coup je suis née sous le nom de famille de la tante de ma mère. Sur mon acte de naissance et tout je suis sa fille. Ma mère plus tard s’est marié avec un homme, elle a eu le statut de réfugié politique. Les services sociaux ont demandé à la tante de ma mère où est-ce que l’enfant était donc moi, elle a donc fait venir une fille du Portugal et c’est qui a du coup tous mes papiers et privilèges: carnet de santé, acte de naissance, prénom et on va dire nom de famille, puisque j’ai été déclarée à la naissance comme fille la tante de ma mère. Du coup moi, j’étais donc inexistante ! il a fallu un moment que j’ai des papiers pour passer mon bac ! L’ambassade m’a délivré un extrait de naissance dans lequel j’étais née dans le pays de ma mère avec son nom de famille de jeune fille sans vérifier au préalable si j’étais bien née là-bas. Je voudrais rétablir la vérité mais la plupart des avocats que ma mère a consulté ne croient pas à cette histoire ou ne donnent pas de suite. Je ne sais pas par quoi commencé. Car je pense qu’il suffit de comparer les Adn de l’autre Liliana et le mien à celui qui a été enregistré à l’hôpital et ensuite comme il restera le problème de qui est celle qui a accouché, tout simplement un test de maternité, mais j'ai vu que c'était extrêmement rare les tests de maternités...
Il faut savoir qu’elle a déjà eu des démêlés avec la justice puisqu’un jour elle a donné sa carte vitale à quelqu’un, par la suite la personne est morte en voiture. On lui a demandé pourquoi elle la femme était en possession de sa carte, elle s’est justifiée en disant que cette personne le lui a volé.
Pour une histoire de drogue aussi elle n’a rien eu, et une femme a plongé à sa place.
Tout ça pour dire qu'elle est limite intouchable et que j'ai vraiment besoin d'aide pour commencer à lancer une poursuite.
Merci pour vos réponses.

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 21/11/2010 à 19:00
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
Car je pense qu’il suffit de comparer les Adn de l’autre Liliana et le mien à celui qui a été enregistré à l’hôpital


L'ADN enregistré à l'hopital ???

Clara, Val-d'Oise, Posté le 21/11/2010 à 19:54
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
Bonsoir, l'ADN n'est pas enregistré à l'hopital mais par contre, avec un test ADN il sera très facile de savoir qui est la fille de qui

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 21/11/2010 à 20:46
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Sauf que la loi ne le permet pas comme ça.
Sauf à aller voir la police pour tout avouer, je ne vois pas quel recours. Or en allant à la police, on met à jour la fraude de la mère, le séjour irrégulier de la fille, la production d'un faux acte de naissance.

Clara, Val-d'Oise, Posté le 21/11/2010 à 21:04
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
Et puis pour debrouiller tout ça, bonjour...

poppyns, Hauts-de-Seine, Posté le 21/11/2010 à 21:40
7 message(s), Inscription le 21/11/2010
AH ok, quand je parlais d'ADN enregistré, je pensais qu'à la naissance le sang d'un nouveau né était prélevé.
Je suis déjà allée voir la police mais à part déposer une main courante et me conseiller de me procurer un avocat . Je ne sais pas s'ils m'ont cru en fait.
Je crois que quand j'étais petite le juge n'avait pas voulu procéder à des tests.

Merci pour vos réponses

Clara, Val-d'Oise, Posté le 21/11/2010 à 21:49
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
Heureusement qu'ils ne font pas ça à la naissance car nous serions tous fichés ! Essayez de voir avec un avocat s'il est pret à partir en croisade car c'est une histoire longue de 20 ans et qui concernent plusieurs personne.

Maintenant, je peux comprendre que vous voulez etre reconnue pour qui vous etes, mais votre vraie mère, est-elle prete à avouer la verite

poppyns, Hauts-de-Seine, Posté le 21/11/2010 à 21:59
7 message(s), Inscription le 21/11/2010
Bah en fait c'est quand j'étais petite c'est elle qui s'occupait de cette histoire, elle allait au commissariat, chez l'avocat etc.. Elle a vite abandonné je trouve. Elle dit qu'elle risquera presque rien car elle était jeune (elle avait 17 ans). Moi je pense qu'elle risque quelque chose, c'est pour ça que j'hésite encore un peu à continuer car j'ai des petites soeurs.
Mais ça m'insupporte de savoir qu'il y a une fille qui porte mon nom, qui vit tranquillement tandis que moi je dois me taper la queue à la préfecture, faire la visite médicale à l'OMI, passer un test de français et demander plus tard ma naturalisation. Ils vont me délivrer une carte de séjour en janvier mais d'un an, donc chaque année je vais devoir subir les attentes, pendant que ma mère a sa carte de résident je n'en peux plus. Je fais des études de droit et science-politique, mais je ne peux pas voter pour les élections nationales et régionales et il y a aussi les voyages à l'étrangers sont plus compliqués à faire.

Clara, Val-d'Oise, Posté le 21/11/2010 à 22:04
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
Mais qui vous a elevé depuis que vous etes née, votre mere ou la tante de votre mère ?

poppyns, Hauts-de-Seine, Posté le 21/11/2010 à 22:06
7 message(s), Inscription le 21/11/2010
C'est ma mère qui m'a élevé. Ma tante s'est retrouvée sans enfant, elle en a pris un autre qui vit avec mon prénom et son nom de famille comme s'est elle qui a déclaré être ma mère à ma naissance.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 21/11/2010 à 22:12
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Mais ce n'est pas votre nom puisque l'acte de naissance que vous revendiquez indique la tante pour mère. ça indique le nom de la tante (même si c'est le même que celui de votre mère).

Le problème est qu'un test ADN ne montrera jamais que vous êtes l'enfant né ce jour-là, que cet acte de naissance est le votre. Au contraire, ça va montrer que vous n'êtes pas l'enfant de la mère indiquée sur l'acte de naissance.

En plus, si vous officialisez tout ça, vous allez donc avouer que vous vivez en France avec un titre de séjour délivré sur la base d'un faux document d'état-civil, ce qui l'annulera et vous expose à l'expulsion. Et comment avez-vous eu votre passeport ?

Peut-être partir du principe que vous n'avez pas d'acte de naissance et voir avec un avocat pour une déclaration judiciaire de naissance. Le problème va être de prouver tout ça.

Clara, Val-d'Oise, Posté le 21/11/2010 à 23:02
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
C'est ma mère qui m'a élevé. Ma tante s'est retrouvée sans enfant, elle en a pris un autre qui vit avec mon prénom et son nom de famille comme s'est elle qui a déclaré être ma mère à ma naissance.

Bon, si je comprends bien, parce que c'est pas evident :

- Votre tante vous a reconnu à la naissance à la place de votre vraie mere
- Vous portiez donc à la naissance un prenom suivi du nom de famille de votre tante, votre tante etant donc consideree comme votre mere
- vous avez ete elevé par votre mere
- un jour, les services sociaux demande à votre tante où vous etes et elle trouve par miracle un autre enfant en remplacement ! (là, j'hallucine, mais bon)
- votre mere est donc obligé de vous reconnaitre et de vous declarer comme etant née au pays car impossible de prouver votre naissance en France, et pour cause.

Donc, en fait, ce que vous souhaitez, c'est de recuperer votre nom de naissance qui serait celui de votre tante. Et un test adn prouverait que VOUS N'ETES PAS SA FILLE !

Je serais d'avis qu'il vaut mieux que vous evitiez de remuer toute cette embrouille car ça risque de couter cher à beaucoup de monde

PS j'avais pas vu que vous aviez repondu Mimi, du coup ça fait doublon

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 21/11/2010 à 23:03
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
- votre mere est donc obligé de vous reconnaitre et de vous declarer comme etant née au pays car impossible de prouver votre naissance en France, et pour cause.


Sauf que si j'ai bien compris, la mère n'a jamais fait ça.

Clara, Val-d'Oise, Posté le 21/11/2010 à 23:07
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
Du coup moi, j’étais donc inexistante ! il a fallu un moment que j’ai des papiers pour passer mon bac ! L’ambassade m’a délivré un extrait de naissance dans lequel j’étais née dans le pays de ma mère avec son nom de famille de jeune fille sans vérifier au préalable si j’étais bien née là-bas.

Ah oui ! En plus, c'est meme pas votre mere qui vous a reconnu, vous avez eu des papiers grace à votre bonne tete ! Le problème viendra un jour où l'on vous demandera un extrait integral d'acte de naissance et ça va se compliquer

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 21/11/2010 à 23:56
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Elle a eu un acte d'état-civil en mentant, puis elle s'est servi du papier pour obtenir des droits (faux et usage de faux)
ça montre bien que certains pays délivrent tout ce que les gens demandent comme acte d'état-civil afin que leurs ressortissants puissent obtenir induemment des droits au séjour.

Clara, Val-d'Oise, Posté le 22/11/2010 à 07:17
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
Oui, ça fait peur de voir ce que certaines personnes sont pretes à faire pour rester indument sur le territoire français.

Et surtout de voir que l'on peut donner son enfant pour rendre service à une dame qui doit en presenter un aux services sociaux, là, je suis juste choquée

poppyns, Hauts-de-Seine, Posté le 22/11/2010 à 08:40
7 message(s), Inscription le 21/11/2010

Je serais d'avis qu'il vaut mieux que vous evitiez de remuer toute cette embrouille car ça risque de couter cher à beaucoup de monde

Justement je veux que tout le monde paye car à l'arrivée c'est moi qui ai pleins de problèmes.



Ah oui ! En plus, c'est meme pas votre mere qui vous a reconnu, vous avez eu des papiers grace à votre bonne tete ! Le problème viendra un jour où l'on vous demandera un extrait integral d'acte de naissance et ça va se compliquer

Oui maintenant le problème se pose pour l'extrait intégral d'acte de naissance j'en ai pas finalement ni dans le pays de ma mère ni en France.


ça montre bien que certains pays délivrent tout ce que les gens demandent comme acte d'état-civil afin que leurs ressortissants puissent obtenir induemment des droits au séjour.

Exactement, mais là le Co-Consul n'a pas fait ça pour m'aider, à partir du moment où il reçoit de l'argent il se fiche des procédures légales.


Vous pensez que je ne dois pas donner suite à cette affaire ou continuer ?

Clara, Val-d'Oise, Posté le 22/11/2010 à 10:10
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
Justement je veux que tout le monde paye car à l'arrivée c'est moi qui ai pleins de problèmes.

Oui, mais si votre tante n'avait pas fait ça, votre mère serait peut etre retournée dans son pays avec vous sous le bras, ce qui, quelque part vous a quand meme permis de rester en France. Au depart, c'est un geste qui partait du coeur, meme si c'etait hors la loi

Oui maintenant le problème se pose pour l'extrait intégral d'acte de naissance j'en ai pas finalement ni dans le pays de ma mère ni en France.

Mais il a bien fallu qu'à un moment ou un autre, votre mere explique qui vous etiez, vous avez grandi comment ? Vous etiez deux, vous et l'enfant sortie d'on ne sait où par votre tante à vivre sous la meme identité ? C'est la que je comprends pas, comment avez vous pu vivre aussi longtemps sans papier. Votre mère a-t-elle touché les allocations familiales pour vous, vous alliez chez le medecin ou à l'ecole sous quel nom ?

Existez vous quelque part sur les papiers de votre mère. Si elle ne vous a jamais reconnue, ne peut-elle pas vous adopter aujourd'hui, meme si je trouve hallucinant de vous dire une chose comme ça, car il faut bien que vous ayez des parents qui vous reconnaissent un jour. Vous n'allez pas pouvoir vivre indefiniment sur le sol français en sortant de nul part !

Exactement, mais là le Co-Consul n'a pas fait ça pour m'aider, à partir du moment où il reçoit de l'argent il se fiche des procédures légales

Ben là, c'est pire que ce que je croyais ! Vous etes de quelle origine ?

Sinon, pure curiosité mais ça m'intrigue vraiment, comment votre tante a pu "s'offrir" un enfant à presenter aux services sociaux, elle est sortie d'où cette petite fille qui a pris votre identité ?

En plus, ce que je ne comprends pas, c'est que si votre tante vous avait reconnue et pas votre mere, pourquoi ne pas vous avoir presenté, vous la vraie, aux services sociaux, ça aurait ete plus simple que d'en prendre une autre en remplacement.

Et comment votre mere vous presentait-elle vis à vis des autres personnes, comme etant sa fille ou sa cousine ?

Parce que si vous voulez partir dans cette aventure, il va falloir que vous reunissiez beaucoup de temoignages et de preuve

Je comprends tout à fait votre mal etre à ne pas avoir d'identité vraie. Si votre mere est toujours avec son mari qui vous a elevé comme un père, ne peuvent-ils pas vous adopter, mais là encore, il va falloir expliquer beaucoup de chose et ça va paraitre tres tres louche !

poppyns, Hauts-de-Seine, Posté le 22/11/2010 à 10:45
7 message(s), Inscription le 21/11/2010
Au depart, c'est un geste qui partait du coeur, meme si c'etait hors la loi

Ma tante a fait ça pour les allocs.

C'est la que je comprends pas, comment avez vous pu vivre aussi longtemps sans papier. Votre mère a-t-elle touché les allocations familiales pour vous, vous alliez chez le medecin ou à l'ecole sous quel nom ?

Ma mère n'a rien touché et ne touche rien en ce qui me concerne. Je ne suis pas sur le livret de famille. Je suis inscrite à l'école sous le nom de jeune fille de ma mère.

Ben là, c'est pire que ce que je croyais ! Vous etes de quelle origine ?

Guinée-Bissau une ancienne colonie portugaise. C'est presque l'anarchie dans ce pays.


Sinon, pure curiosité mais ça m'intrigue vraiment, comment votre tante a pu "s'offrir" un enfant à presenter aux services sociaux, elle est sortie d'où cette petite fille qui a pris votre identité ?


Alors d'après ce que j'ai compris c'est la fille de sa soeur qui habite au portugal. Donc la fille a la nationalité portugaise et française.


En plus, ce que je ne comprends pas, c'est que si votre tante vous avait reconnue et pas votre mere, pourquoi ne pas vous avoir presenté, vous la vraie, aux services sociaux, ça aurait ete plus simple que d'en prendre une autre en remplacement.


Ma tante ne voulait pas rendre mes documents à ma mère lorsqu'elle s'est mariée et ma mère voulait vivre avec son mari et moi. Alors les services sociaux apparemment suivent les enfants pendant l'enfance voulait avoir de mes nouvelles et ma tante m'a remplacé par sa nièce.

Et comment votre mere vous presentait-elle vis à vis des autres personnes, comme etant sa fille ou sa cousine ?

Vis à vis de tout le monde je suis sa fille et que je n'ai juste pas de papiers.

Si votre mere est toujours avec son mari qui vous a elevé comme un père, ne peuvent-ils pas vous adopter, mais là encore, il va falloir expliquer beaucoup de chose et ça va paraitre tres tres louche !

Ils sont divorcés maintenant. Il voulait m'adopter à l'époque mais je ne sais pas pourquoi ça ne s'est pas fait.

En ce qui concerne les témoignages, il y a beaucoup de personnes de ma famille ou des amis proches qui sont au courant de cette histoire. La fille qui porte mon nom aussi le sait mais je ne sais pas si elle serait prêtre à témoigner en ma faveur. Elle n'a rien à perdre pourtant.

Clara, Val-d'Oise, Posté le 22/11/2010 à 11:59
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
Dites moi Mimi, pensez vous qu'elle puisse faire une constation de possession d'etat puisqu'elle peut prouver que sa mere s'est toujours occupée d'elle, je sais que ça existe pour le pere mais je ne sais pas si c'est possible avec une mere

chris_ldv, Paris, Posté le 22/11/2010 à 13:18
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

Votre histoire regrettable illustre les abus commis par des personnes mal intentionnées sur un sytème d'accueil des étrangers généreux tel que celui de la France.

Dans l'ordre:

Pour votre mère: usurpation d'identité (utilisation frauduleuse de la carte vitale de votre tante à votre naissance)
>> délit pénal qui peut être sanctionné de 5 ans d'emprisonnement et de 75.000 euros d'amende comme le précise l'article 434-23 du Code pénal.

Pour votre tante: escroquerie aux allocations familiales
>> délit pénal qui peut être sanctionné de 5 ans d'emprisonnement et de 375.000 euros d'amende comme le précise l'article 313-1 à 3 du code pénal.

Pour la pseudo fille de votre tante: usurpation d'identité (elle se prétend la fille de votre tante ... mais n'a pas le même ADN)
>> délit pénal qui peut être sanctionné de 5 ans d'emprisonnement et de 75.000 euros d'amende comme le précise l'article 434-23 du Code pénal.

De toute manière d'après le descriptif que vous avez fait de son passé judiciaire son avenir n'est pas très reluisant.

Pour vous: usage de faux en écriture publique (faux acte de naissance afin d'obtenir un titre de séjour en France)
>> délit pénal puni de dix ans d'emprisonnement et d'une amende de 150.000 euros selon l'article 441-4 du code pénal.

Cordialement,

Clara, Val-d'Oise, Posté le 22/11/2010 à 14:27
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
chris_ldv

Vous venez de plomber très certainement son envie d'aller plus loin dans la reconnaissance de son identite, mais vous avez raison de l'informer des risques qu'ils encourent tous

D'un autre coté, elle et l'autre jeune fille sont juste victimes des adultes et de leur cupidité, elles n'y sont pour rien, c'etait des bebes et ce sont les adultes qui ont decidés pour elle, enfin, se sont servies d'elles

Quant à l'autre jeune fille qui est venue se greffer, je trouve immonde que sa mere l'ait donné à sa soeur pour lui eviter des problèmes !

chris_ldv, Paris, Posté le 22/11/2010 à 14:43
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

Clara: "elle et l'autre jeune fille sont juste victimes des adultes et de leur cupidité, elles n'y sont pour rien, c'etait des bebes et ce sont les adultes qui ont decidés pour elle, enfin, se sont servies d'elles".

>> beaucoup de compassion, certe honorable, ... mais noyée dans énormément de crédulité.

Je pense que nous n'avons pas tous la même interprétation du terme de victime.

poppyns:"Il faut savoir qu’elle [La pseudo fille de la tante] a déjà eu des démêlés avec la justice puisqu’un jour elle a donné sa carte vitale à quelqu’un, par la suite la personne est morte en voiture. On lui a demandé pourquoi elle la femme était en possession de sa carte, elle s’est justifiée en disant que cette personne le lui a volé.
Pour une histoire de drogue aussi elle n’a rien eu, et une femme a plongé à sa place."


poppyns: "Exactement, mais là le Co-Consul n'a pas fait ça [faux acte de naissance]pour m'aider, à partir du moment où il reçoit de l'argent il se fiche des procédures légales."
>> parce que bien entendu soudoyer un fonctionnaire assermenté pour obtenir un faux ça c'est tout à fait respectable de la part d'une "victime" ...

Cordialement,

Clara, Val-d'Oise, Posté le 22/11/2010 à 14:53
412 message(s), Inscription le 07/10/2010
Faut bien qu'elle se debrouille avec ce qu'on lui a imposé dès la naissance, il faut qu'elle justifie d'une identite qu'elle n'a pas, quant à l'autre fille qui a declaré qu'on lui avait volé sa carte vitale, bah ma foi, elle a eu un bel exemple avec sa tante/mère dès le depart et elle m'a pas l'air d'avoir bien tournée celle-là

Dans tous les cas, cette histoire ne sent pas bon et je ne sais pas comment elle va pouvoir s'en sortir. C'est le co-consul qui fait payer des faux qui devrait etre condamné, elle ne fait que profiter d'une grosse faille. Je ne savais meme pas que ça existait !


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