Je souhaiterai qu'on lui retire son titre de séjour de 1 an

Sujet vu 828 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 06/12/10 à 22:22
> Droit administratif > Juridiction administrative


moussa30, Gard, Posté le 06/12/2010 à 22:22
3 message(s), Inscription le 06/12/2010
Bonjour,

Mon frère à un problème il s'est mis en ménage en janvier 2009 avec une marocaine qui été en situation irrégulière 1 mois après elle tombe enceinte mon frère a trouvé ça trop rapide mais il a accepté cette enfant d'une part car c'est le sein et de l'autre car il l'aimait. son probmème à commencé qu'après la naissance de l'enfant car il l'a reconnu et elle il lui on accordé un récipicé de 3 mois car elle est mère d'un enfant de père français.

a la fin des 3 mois de son récipicé la préfecture lui ont accordé une carte de séjour de 1 an
dès qu'elle a eu sa carte de 1 an elle a commencé a prendre ces distance avec mon frère elle parlé juste de partir au maroc et d'acheté des affaires pour les ramener. ¨Par la suite mon frère est rentrer dans une clinique spécialisé en février 2010 jusqu'en aout 2010 pour une raison personnel et madame en avril 2010 elle n'a profité elle est parti a la caf elle leur a dit qu'elle s'était séparé de lui et qu'elle vivait chez son oncle pour touché l'api alors que c'est pas vrai elle a déposé une demande logement auprès des hlm tous sa derrière son dos mon frère a sa sorti elle a fait comme de rien été elle est parti fin aout au maroc jusqu'en debut octobre 2010 et c'est en fin septembre que mon frère à tous su il a reçu un courrier de la caf en demendant un remboursement des prestation perçu pendant la periode de "séparation" quand il lui a demandé des explication elle est parti dire il était danguereux et qu'il était violent et il voulait la tapé alors que sa c'est une mise en scène

je souhaiterai qu'on lui retire son titre de séjour et je voudrai savoir comment faire car on frère ce sent trahi car elle s'est amusé de ces sentiments et surtout qu'elle s'en fou du bien être de l'enfant

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 06/12/2010 à 23:10
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Vous n'avez rien à voir dans l'histoire, c'est à votre frère d'agir.
vous n'avez aucun intérêt à agir.

Son titre de séjour vient du fait qu'elle est parent d'un enfant français dont elle subvient aux besoins, donc même si elle se sépare du père de l'enfant, son titre de séjour n'est pas en cause.

Citation :
Par la suite mon frère est rentrer dans une clinique spécialisé en février 2010 jusqu'en aout 2010 pour une raison personnel

Désintox, alcoolisme ? problèmes mentaux ? ça va forcément jouer accréditant ses propos.

amatjuris, Posté le 06/12/2010 à 23:17
7884 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
une chose à vérifier, c'est la paternité de cet enfant, comme cela est raconté on peut douter que le frère soit le père de cet enfant.
cdt

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 06/12/2010 à 23:27
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Il n'est pas possible de vérifier la paternité autrement qu'en entamant une procédure de contestation de filiation au TGI avec avocat.

moussa30, Gard, Posté le 06/12/2010 à 23:58
3 message(s), Inscription le 06/12/2010
c'est mon frère qui ma demandé s'il pouvé effectuer des démarches auprès de la préfecture ou au ministère des affaires étrangère
jusqu'à maintenant c'est lui qqui subvient a ces besoins car l'argent qu'elle perçoi elle l'envoi dans son pays
donc c'est pour cela je demande si quelqu'un peut m'aidé

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 07/12/2010 à 03:11
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
C'est un couple qui vit ensemble ? Alors difficile de dire qui paye la nourriture, les vêtements etc.

moussa30, Gard, Posté le 07/12/2010 à 22:20
3 message(s), Inscription le 06/12/2010
c'est mon frère qui paye tout car son argent elle l'envoye sur un compte quel possède au maroc


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