Vendre les notes de ses cours

Sujet vu 960 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/03/10 à 19:49
> Droit de la Consommation > Information du consommateur


spip, Drôme, Posté le 28/03/2010 à 19:49
1 message(s), Inscription le 28/03/2010
Bonjour,
Je voudrais savoir si on (moi ou quelqu'un d'autre) peut vendre ses notes de cours. Y'a-t-il des droits d'auteurs à verser à quelqu'un (profs qui auraient dispensé les cours et/ou élèves qui auraient rédigé les notes) ? Si oui, quel pourcentage doit-on leur verser ?

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