Résiliaion de contrat scolaire

Bonjour,

Nous avons un contrat de scolarité de deux ans pour notre fille.
La deuxième année est en cours depuis septembre.
Maintenant notre fille ne veut plus suivre les cours.
Peut-on résilier le contrat sans pénalité.

Merci pour les réponses à venir. Dernière modification : 09/11/2010

Relisez le contrat souscrit

"Nous avons un contrat de scolarité de deux ans pour notre fille."

Merci de bien vouloir être plus explicite.

Quel contrat de scolarité ? :

. Pour quelles études ?
. Avec quel organisme avez-vous signé ce contrat ?
. Quel âge a votre fille ?

Si vous souhaitez une aide, merci de répondre à ces questions.

Cordialement.

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La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

Bonjour,

J'ai trouvé le moyen pour vous fournir une copie du contrat.
Voici les liens.
http://4zceth.1fichier.com/Contrat scolarité Stacy Arras_jpg.pdf h
http://91gvve.1fichier.com/Contrat scolarité Stacy Arras 2_jpg.pdf

Merci de vous intéresser à notre cas.