Résiliaion de contrat scolaire

Sujet vu 594 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 09/11/10 à 18:21
> Droit de la Consommation > Information du consommateur


kikiboule, Somme, Posté le 09/11/2010 à 18:21
2 message(s), Inscription le 09/11/2010
Bonjour,

Nous avons un contrat de scolarité de deux ans pour notre fille.
La deuxième année est en cours depuis septembre.
Maintenant notre fille ne veut plus suivre les cours.
Peut-on résilier le contrat sans pénalité.

Merci pour les réponses à venir.

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 09/11/2010 à 19:13
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Relisez le contrat souscrit

Marion2, Posté le 09/11/2010 à 21:04
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
"Nous avons un contrat de scolarité de deux ans pour notre fille."

Merci de bien vouloir être plus explicite.

Quel contrat de scolarité ? :

. Pour quelles études ?
. Avec quel organisme avez-vous signé ce contrat ?
. Quel âge a votre fille ?

Si vous souhaitez une aide, merci de répondre à ces questions.

Cordialement.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

kikiboule, Somme, Posté le 10/11/2010 à 10:42
2 message(s), Inscription le 09/11/2010
Bonjour,

J'ai trouvé le moyen pour vous fournir une copie du contrat.
Voici les liens.
http://4zceth.1fichier.com/Contrat scolarité Stacy Arras_jpg.pdf h
http://91gvve.1fichier.com/Contrat scolarité Stacy Arras 2_jpg.pdf

Merci de vous intéresser à notre cas.


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