Prêt à la consommation impayé depuis 1985

Sujet vu 7745 fois - 19 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 22/05/12 à 09:49
> Droit de la Consommation > Information du consommateur


aline1965, Deux-Sèvres, Posté le 22/05/2012 à 09:49
11 message(s), Inscription le 04/03/2011
Bonjour,
depuis mars 2011, pratiquement ts les mois je recois un courrier (le n° de téléphone a été changé) de la société HOIST me réclamant d'honorer ma dette, je leur ai demandé un titre exécutoire délivré par un juge, je l'attends encore !!!! Aujourd'hui, je recois un courrier d'huissiers de justice situés à Dunkerque, enveloppe très éloquente "pli officiel et confidentiel" en gros caractere sur l'ensemble de l'enveloppe pas très discrèt.... bref, ils me demande de prendre contact avec HOIST sous 8 jours...... je trouve bizard que ces huissiers n'interviennent pas directement !!!! c'est là que je vous demande qqs conseilles, je fais quoi ?
Cordialement

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amatjuris, Posté le 22/05/2012 à 10:05
7863 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
ces huissiers interviennent à titre amiable et non comme officiers ministériels. dans une telle situation le pouvoir d'un huissier est le même qu'une société de recouvrement.
ce qui signifie qu'en l'absence de titre exécutoire cet huissier ne peut rien faire et surtout pas de saisie.
donc vous ne répondez pas à leurs sollicitations, si cet huissier devient plus pressant (coups de téléphone incessants) menacez le de porter plainte pour harcèlement.
cdt

pat76, Paris, Posté le 22/05/2012 à 19:13
8727 message(s), Inscription le 28/06/2011
Bonjour

Suivez le conseil de amatjuris et ne répondez pas. Si la dette a plus de 2 ans et qu'il n'y a jamais eu d'action en justice, elle est forclose s'il s'agit d'un crédit à la consommation.

De plus, vous êtes dans les Deux-Sèvres et le huissier qui vous réclame est du Nord donc non-compétent territorialement.

Si il y avait un titre exécutoire, vous auriez eu la visite d'un huissier de votre département depuis longtemps.

__________________________
Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort

aboud, Posté le 25/05/2012 à 21:15
6 message(s), Inscription le 25/05/2012
bonsoir,
je suis dans une situation alarmante. je cherche un conseil avant de déposer plainte contre carrefour.

Le différend qui m’oppose à cet établissement est du à un crédit de 4613,39 € que je n’ai jamais contracté et qu’ils ont essayé à tout prix de me l’attribuer.

Plusieurs lettres de recommandation ont été adressées aux responsables de carrefour leur signifiant que je ne me suis jamais présenté au magasin avec ma pièce d’identité pour signer un document concernant le retrait du code secret de cette carte bancaire MasterCard, ni avoir contracté ce crédit de 4613,39 €

Aussi je les ai mis en garde par rapport à des anomalies constatées sur certains documents qui m’ont été adressés et qu’il ya eu usurpation de mon identité et de ce fait je n’ai nullement l’intention de payer un crédit que je n’ai pas contracté.

Une machine de guère s’est acharnée contre mois durant 6 mois me menaçant par sms, appels téléphoniques et courriers afin de régulariser ma situation alors que je n’ai rien à avoir avec ce crédit.
Actuellement je vis dans un stress perpétuel à cause de leur harcèlement.


J’ai sollicité à plusieurs reprises le directeur de carrefour Banque de m’envoyer le document datant du 19 juillet 2006 mentionnant le retrait du code secret de la carte bancaire et à ce jour je n’ai eu aucune réponse favorable.

carrefour a engagé une société de recouvrement pour me harceler et me menacer de payer.
une lettre de mise en demeure m'a été envoyée me sommant de régulariser ma situation au plus tard le 30 mai du mois en cours.
à défaut de payement le dossier sera transmis au représentant de recouvrement judiciaire.

merci de me répondre

pat76, Paris, Posté le 26/05/2012 à 13:53
8727 message(s), Inscription le 28/06/2011
Bonjour

De quand date le crédit que carrefour veut vous attribuer et de quelle date est le premier impayé du remboursement.

Si la dette a plus de deux ans et qu'il n'y a jamais eu d'action en justice, cette dette est forclose au visa de l'article L 311-52 (L 311-37 ancien) du Code de la Consommation.

Vous envoyez une lettre recommandée avec avis de récpetion dans laquelle vous mettez Carrefour en demeure de vous envoyer la copie du contrat de crédit que vous auriez signé ainsi que la copie de la photocopie de la carte d'identité de la personne qui a signé le contrat de crédit.

Vous précisez que faute d'avoir obtenu les documents réclamés dans les 8 jours au plus tard à la réception de votre lettre, vous déposerez plainte contre Carrefour devant le Procureur de la République au visa de l'article 312-1 du Code Pénal pour tentative d'extorsion de fonds.

Vous ajoutez que l'article 1315 alinéa 1 du Code Civil stipule:

Celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver.

Vous garderez une copie de votre lettre et surtout ne stressez pas si la dette a plus de 2 ans et qu'il n'y a jamais eu d'action en justice de la part de Carrefour.

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Chamfort

aboud, Posté le 27/05/2012 à 01:55
6 message(s), Inscription le 25/05/2012
Tout d’abord je vous remercie infiniment part76 pour votre réponse.
Mon récit sera un peu long mais j’espère que vous allez comprendre comment je suis arrivé à cette situation.

Je suis détenteur d'un compte Pass depuis 1997 et je n'ai fais que des crédits pour achat d'articles "type 3 fois sans frais" avec l'ancienne carte pass.

Carrefour s'est permis de me changer cette ancienne carte par une Mastercard sans mon consentement.
Cette fameuse carte Mastercard a été envoyée a mon domicile et c'est mon ex épouse qui l'a intercepté et s'est présentée ensuite à ma place au magasin pour avoir le code secret.

En fouillant dans ses affaires je suis tombé sur le courrier qui m’était destiné. Madame s’est permise de prendre ma carte et aller chercher le code secret sans procuration.

je vous relate ce qui été écrit sur le courrier:
"
Vous avez récemment souscrit à une carte PASS et nous vous remercions de votre confiance.
Nous avons le plaisir de vous adresser votre carte, valable 3 ans et utilisable aujourd'hui.
Dans un souci de confidentialité, nous vous invitons à retirer votre code secret en vous rendant à l'espace services financiers muni de votre carte pass et d'une pièce d'identité.

Aux mois de juillet et août 2011 j'étais très surpris par des découverts très importants que faisait mon ex . Suite à un interdit bancaire sur le compte joint et par curiosité je suis tombé sur trois crédits que mon ex a contracté.

Madame est trop dépensière et ne fait attention à rien. Elle a contracté 3 crédits en cachette et c’est moi qui les payais indirectement sans savoir que c’est des crédits.

• un crédit révolving de carrefour de 4600€ rehaussé à 4960 € à cause des impayés depuis octobre 2011. Ce crédit a été fait en utilisant ma carte bancaire qu’elle avait en possession avec le code secret.

• un crédit cetelem de 9000€ en son nom et je suis co emprunteur

• un crédit banque accord de 8000€.

Au mois d'Août passé j'ai envoyé des lettres recommandées à carrefour pour m'adresser des documents sur tout ce qui concerne mon compte sans leur dire qu'il y avait un pb. Ils m'ont tout envoyés sauf celle où il y avait le retrait du code secret car ils prétendent l’avoir détruit.
Je les ai contacté à plusieurs reprises pour cette pièce mais sans aucun résultat.

je me suis retrouvé en conflit avec carrefour au mois d'octobre 201, le jour où je me suis désolidarisé du compte conjoint car les prélèvements se faisaient sur ce compte. Carrefour s’est retourné directement vers moi pour me forcer à payer ce crédit.

Bien entendu j’ai refusé catégoriquement de leur donner mes coordonnées et cautionner ce qui s’est passé vu que j’ai des preuves que ce n’est pas moi qui utilisait cette carte (deux document qui m’ont été adressés par le siège de carrefour au mois d’Août prouvent que c’est madame qui a signé à ma place 1 fois pour une déclaration de perte de cette carte et la 2eme fois pour le retrait d’une nouvelle carte sans mon consentement).

J’ai demandé au directeur de m’envoyer la fiche datant du 19 juillet 2006 mentionnant le retrait du nouveau code secret de la carte bancaire. A ce jour je n’ai eu aucune réponse de sa part à part les courrier me menaçant de payer.

Une autre Surprise, je viens d’en recevoir une carte bancaire qui m’était destinée mais malheureusement elle porte le nom d’une autre personne.
Je leur ai fais savoir qu’en aucun cas je serai responsable si une carte bancaire établi à mon nom a pris une autre destination.
maintenant je reçois un ultime atome pour payer ou je serai traduis en justice.
ça fait 8 mois que je reçois des menaces par sms, par téléphone et par courrier pour payer ma dette que je n'ai jamais fait.

Voilà et j’espère que je n’étais pas trop long.

pat76, Paris, Posté le 29/05/2012 à 13:25
8727 message(s), Inscription le 28/06/2011
De quabnBpnjour

Laissez carrefour s'enliser dans l'affaire. La carte Mastercad était à votre nom et s'est votre ex qui l'a retiré, donc le numéro de la carte d'identité a été noté ou une copie de la carte d'identité a été faite.

Le service juridique et comptable de Carrefour s'est très bien qu'en cas de procédure, il sera débouté de sa demande car trop d'erreurs commises.

Envoie d'une carte que vous n'aviez pas demandée, remise à votre ex-épouse d'une nouvelle carte sans votre consentement.

Quand aux différents crédits où vous avez été mis co-emprunteur, il faudra pr'ouver que vous avez signé et qu'il y a une photocopie de votre carte d'identité dans le dossier.

Vous pensez que votre ex-expouse aurait pu faire des photocopies de votre carte d'identité à votre insu.

De quand date le dernier impayé ,de chaque crédit?

__________________________
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Chamfort

aboud, Posté le 30/05/2012 à 00:38
6 message(s), Inscription le 25/05/2012
bonsoir et merci de m'avoir répondu

le malheur dans tout ça c'est qu'ils sont arrivés à me ficher au niveau de la banque de France sans preuve. La banque de France ne regarde pas vraiment celui qui a tord. elle est du coté des organismes de finance.

c'est vrai que ça fait 8 mois qu'ils sont derrière moi et ils n'ont pas tenté plus que des menaces de payer.
concernant les autres crédits cétélém et banque accord ont refusé de me donner des copies.
quant aux impayés de chaque crédit ça date aussi de 8 mois comme celui de carrefour au moment où j'ai clôturé le compte conjoint.
je viens d'envoyer 2 lettres recommandée aujourdhui et j'ai cité les deux articles que vous m'avez filé.

voici le contenu d'une des lettres

Monsieur,
Je fais suite à votre courrier du 10/05/2012 concernant vos menaces incessant de payer un crédit que je n’ai jamais contracté.
Les responsables de Carrefour jouent à une fuite en avant concernant leur tord en faisant pression sur les gens pour leur faire payer ce qu’ils n’ont pas fait. Bien sur Ils font partie du monde de la finance qui ne cherche que son intérêt en faisant abstraction à leur tord.
Je vous donne rendez vous à vous et aux responsables de carrefour devant le procureur de la république afin de vous remettre à l’ordre concernant vos menaces.
Dites vous bien M. que votre machine de guerre utilisée ces mois ci contre moi vous coûtera très chère.
J’attire votre attention qu’à ce jour le directeur de Carrefour ne m’a jamais répondu par rapport à la fiche de modification de la carte Pass datant du 19 juillet 2006 mentionnant le retrait du code secret de la carte bancaire, une pièce maîtresse que carrefour ne veut pas me fournir.
Je mets donc en demeure carrefour de m’envoyer la copie mentionnant le retrait du code secret de la carte bancaire ainsi que la copie de la carte d'identité de la personne qui s’est présentée au magasin.
Je vous précise M. que faute d'avoir obtenu les documents réclamés dans les 8 jours au plus tard à la réception de ma lettre, je déposerai plainte contre carrefour devant le Procureur de la République au visa de l'article 312-1 du Code Pénal pour tentative d'extorsion de fonds.
Je vous rappelle M. que l'article 1315 alinéas 1 du Code Civil stipule que celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver.
Aussi je tiens carrefour pour responsable de ce crédit car je n’ai signé aucun document pour le retrait du code secret, ni avoir contracté ce fameux crédit de 4613,39 € rehaussé à 4910,75 pour profiter des gens.
Pour preuve qu’il y a un énorme dysfonctionnement dans leur système j’ai reçu une carte bancaire d’une autre personne (Madame) alors que la conseillère du magasin a détruit, en ma présence, la mienne le 06 juillet 2011.
L’étonnement dans tout ça c’est que j’ai bloqué à cette date là toute opération d’achat différé ou comptant.

IL ya bien eu une faute professionnelle M.n’est ce pas ?
Vu les anomalies constatées sur les documents qui m’ont été adressés je porterai obligatoirement plainte contre toutes ces pratiques illégales.
Je vous ai déjà signifié Monsieur par lettre recommandée avec accusé de réception que ni vos intimidations, ni vos menaces ne peuvent m’ébranler car la loi est au dessus de tout le monde.

voilà j'espère qu'ils me laisse en paix.

aboud, Posté le 02/06/2012 à 10:32
6 message(s), Inscription le 25/05/2012
Bonjour,
Je viens de transférer mon dossier de divorce d'un avocat à un autre et j'ai reçu un recommandé de la part de l'ancien avocat me demandant de lui payer immédiatement 900€ d'honoraires supplémentaires alors que l'affaire vraiment vient de commencer.

On a eu 3 entretiens et il m'a assisté devant la juge pour une non conciliation. J'ai déjà avancé à cet avocat une somme de 500€

Après délibération j'ai fais appel et j'ai engagé un Avoué qui m'a pris aussi de suite 993€ avant de faire le nécessaire. D'ailleurs je n'ai rien reçu comme lettre ou document de ce qu'ils ont fait.
Je sais qu'il y a une lettre qui a été rédigée par mon ancien avocat au juge pour faire appel et je n'ai aucune copie de ça.
D'ailleurs ça fait 3 mois que je n'ai pas eu de contact avec cet avocat et pourtant je lui ai téléphoné on lui faisant savoir que j'ai de gros soucis avec Carrefour Banque sur un crédit que mon épouse a fait.
Aucun conseil ne m'a été donné pour affronter ce pb ou faire une plainte. Il était toujours évasif sur ce sujet.
Je lui ai demandé de faire une sommation à mon ex pour nous remettre une copie des contrats de crédit afin de prouver que c'est madame qui a signé. Aucune réponse ne m'a été fournie à ce sujet.

D'ailleurs c'est ça qui m'a poussé à transférer mon dossier chez un autre avocat.

J'aimerai bien savoir s'il a le droit de me réclamer une telle somme sachant qu'il ne m'a pas proposé la signature d'une convention d'honoraires.
Je viens de recevoir aujourd'hui en recommandé une facture de 1400 € concernant ses honoraires. Je considère qu'il ya eu surfacturation.


Prière de m'aider

merci d'avance

pat76, Paris, Posté le 02/06/2012 à 15:01
8727 message(s), Inscription le 28/06/2011
Bonjour

Pour tout litige d'honoraires avec un avocat, vous devez saisir le Batônnier du Barreau dont dépend votre avocat.

Quand vous avez des réclamations, faites les par lettre recommandées avec avis de réception, les appels téléphoniques n'ont pas de valeur juridique pour prouver vos réclamations.

Vous gardez toujours une copie des lettres recommandées que vous envoyez.

__________________________
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Chamfort

aboud, Posté le 02/06/2012 à 15:17
6 message(s), Inscription le 25/05/2012
bonjour,

merci beaucoup pour cette information

je ferai le nécessaire rapidement

aboude, Posté le 15/12/2012 à 22:59
12 message(s), Inscription le 15/12/2012
Bonsoir,
J'ai un très grand problème et je cherche un conseil avant de déposer plainte contre mon ex et la personne qui lui a vendu une voiture en mai 2011.
Au fait mon ex a contracté la vente avec cette personne et m'a mis dans le certificat de cession et a apposé sa signature dans la case acquéreur.
Tout cela c'est fait en cachette et ça fait plus d’un an et demi.
Aussi la vendeuse n’a déposé le certificat de cession à la préfecture 17 mois après l’avoir cédé à mon ex et une fois qu’elle a eu l’avis de contravention en son nom.
J'ai découvert tout ça grâce à un avis de contravention que j’ai reçu un mois après la date de l’infraction (le 19/10/2012) me désignant comme acquéreur et conducteur.
En lisant l'avis de contravention j’ai découvert que c'est la vendeuse qui m'a désigné à la police comme acquéreur après lui avoir adressé cette contravention en son nom.
Au fait Madame la vendeuse n'a jamais déposé le certificat de cession à la préfecture et mon ex aussi n’a pas établi le nouveau certificat d’immatriculation en mon nom et c’est pour cela que la police s'est retournée vers elle puisque la carte grise est restée toujours en son nom.
Du coup la vendeuse s’est présentée le 26/10/2012 à la préfecture pour déposer ce fameux certificat en question et c’est comme ça que la police s’est retournée après vers moi puisque l’administration m’a enregistré comme acquéreur du véhicule et non la vendeuse.
Ma plainte se dirigera d’abord vers la vendeuse qui a fait une fausse déclaration car je ne la connais même pas et je n’ai jamais été ni de près ni de loin dans cette affaire de vente. D’ailleurs c’est la vendeuse qui a rempli ce certificat et a mis mon nom dessus et c’est mon ex qui a signé à ma place.

Ma plainte se dirigera aussi contre mon ex qui a signée ce certificat de cession sur la case acquéreur.

Merci de me répondre.

betty0147, Ain, Posté le 16/12/2012 à 07:30
58 message(s), Inscription le 17/07/2010
Bonjour,

Je viens de survoler vos messages, il se pourrait, que je puisse vous aider un peu, au vu de mon parcours cahoteux ...depuis 12 ans...vous voyez, il faut de la patience et tout reprendre du début !

Premièrement et avant d'avancer dans ce méli-mélo, êtes-vous divorcé ou pas ?

Où en êtes-vous dans cette procédure là ?

Car voyez-vous, cela change beaucoup de choses concernant vos problèmes de "crédits"..."d'achat" et autres !

Je suis passée par là aussi, donc je pense pouvoir vous aider aussi !

aboude, Posté le 17/12/2012 à 23:39
12 message(s), Inscription le 15/12/2012
merci pour votre réponse.
je suis toujours en instance de divorce (ONC) et ça fait plus d'un an que ça dure.

aboude, Posté le 18/12/2012 à 22:12
12 message(s), Inscription le 15/12/2012
bonsoir,
concernant le feuilleton des crédits c'est pas encore fini. après un an et demi c'est le tour des huissiers à distance qui sont sont en train de me luncher.

pat76, Paris, Posté le 26/12/2012 à 13:25
8727 message(s), Inscription le 28/06/2011
Bonjour aboude

Ne prenez même pas la peine de répondre aux différents huissiers qui vous réclament un paiement.

je présume qu'ils vous adressent des lettres simples?

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Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort

aboude, Posté le 14/01/2013 à 00:43
12 message(s), Inscription le 15/12/2012
oui c'est des lettres simples et des coups de tel bien entendu.

betty0147, Ain, Posté le 14/01/2013 à 05:30
58 message(s), Inscription le 17/07/2010
BONNE ANNEE à tous.

Bonjour aboude,

Comme vous le dit pat76, ne répondez pas aux lettres d'huissiers...
Pour le téléphone, vous leur dites "gentiment" que vous déposez plainte pour harcellement...

Si les coups de fils persistent, vous "déposez plainte",

Bon courage et bonne journée.

said381, Isère, Posté le 16/01/2016 à 17:32
1 message(s), Inscription le 16/01/2016
bonjour tous dabor bonne année 2016,voila je demande des conseille car jai un probléme avecbref ces cred carfour banc .
MA MAMAN acontractée un credi de 1000 euro plus les intérè bref ces credis ces vraiment des attrape nigo et maintenan il nos demande de remboursé 280 car il prélève depuit 2011 les mensualiter et maintenant quel ne veut pas payer car ce sont uniquemant les intérais car depuit 2011 il on largemant ue leur argant donc voila je ne sait pas ciil faut payer ou pas et ci on ne paye pas je sait pas se qui vas ce passer?? je vous demande conseille merci il faut savoire que jai fait deux versemant de 100 euro mais il me dise que sur ces 100 euro il prénne 66euro de frait de je sait pas coi?et donc seulment 34 euro pour payer la dette de 280 euro ci une oersonne peut me conseillier car je ne roule pas sur lor ca serrait jentille merci


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