Proposition de rectification contradictoire (frais réels)

Sujet vu 1285 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/12/09 à 23:33
> Droit Comptable & fiscal > Impôts


veque, Nord, Posté le 21/12/2009 à 23:33
1 message(s), Inscription le 21/12/2009
Bonsoir,

Nous avons reçu ces derniers jours une proposition de rectification contradictoire des impots suite à des demandes de justificatifs( carte grise, factures , ct..) pour les calculs des frais réels de mon époux.

Les véhicules utilisés par mon époux ayant été vendus depuis , nous avons fournis ce qui nous restés sur ces véhicules mais apparemment cela n'a pas suffit vu que nous avons reçu ce courrier.

Cela concerne les frais réels de mon époux pour les années 2006,2007 et 2008 ou les impots nous reprochent d'avoir trop de frais réels.

Mon époux travaille loin du domicile et moi meme je travaillais sur la ville de notre habitation donc nous avons opté pour 2006 et 2007 de déclarer la totalité des kilomètres qui se justifier vu que lui seul faisait du trajet par contre en 2008 j'ai perdu mon emploi et de ce fait les impots nous disent que nous ne pouvions plus faire ce mode de calcul et que c'était 80 kms A/R pas plus.

Mais ce qui nous est le plus "reproché" est d'avoir une différence de kilomètres (eux par mappy totalise 152 kms A/R pour le trajet domicile /travail de mon époux alors que nous avions mis à l'époque une distance un peu approximative d'ou 15 kms de différence sur le trajet et de ce fait ils nous disent que nous avons gonfler nos frais.

Ce que nous ne contestons pas après vérification mais ce n'était pas volontaire mais ça c'est pas facile à faire croire et ils pensent aussi que mon époux devait faire du co-voiturage vu les frais alors qu'il n'en a jamais fait mais encore faut-il le prouver?

malgré tout il a quand meme totalisé un bon parcours sur l'année

Mes questions sont les suivantes :

quelles réponses faut il que nous leur apportions?

Leur évoquer notre erreur?

car ils savent pertinamment que mon époux roule beaucoup ?

Nous sommes désemparés car sur leur notification ils annotent des redressements pour 3500 euros pour les 3 années et de ce fait prennent que les 10% et n'ayant plus qu'un seul salaire à l'heure actuelle, nous serions incapables de payer une telle somme. Alors que faire?

Merci de votre aide en espérant avoir une réponse rapide car étant fragile en ce moment ce courrier me mets encore plus mal.

cordialement

Poser une question Ajouter un message - répondre

Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]