TVA sur livraison à soi-même

Sujet vu 1202 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 19/06/13 à 21:27
> Droit Comptable & fiscal > Impôts


Ahmed1967, Posté le 19/06/2013 à 21:27
7 message(s), Inscription le 19/06/2013
Bonjour

Des questions sur la livraison à soi-même sont souvent posées sur nos forums mais mon cas aujourd'hui et spéciale, c'est que l'opération a duré plus de 12 mois c'est-à-dire qu'elle a été inscrite ce deux sur deux exercices (opération de construction pour soi même).
ma question est la suivante: quel est le traitement comptable qu'il faut faire à la fin de chaque exercice et quel est le fait générateur pour l opération de TVA.
merci d'avance de vos réponses.
Jawad

Poser une question Ajouter un message - répondre
Ahmed1967, Posté le 19/06/2013 à 23:28
7 message(s), Inscription le 19/06/2013
Merci de votre réponse,
C est ce que j ai fait pour les immobilisations (coût des constructions), mais pour les coûts relatifs au personnel qui a contribué à la construction (fait partie de notre personnel), je n ai pas transféré aux immobilisations en cours,
1) devai-je le faire ?
2) quel est l incidence fiscal sans ce cas?
Encore merci de votre réactivité.

Ahmed1967, Posté le 20/06/2013 à 10:15
7 message(s), Inscription le 19/06/2013
Bonjour

Mes charges de l exercice déjà clôturé ont été grevées des charges de personnel et parts patronales non passées dans les immobilisations en cours, est ce que je peux redresser en exercice n+1. Si oui, qu'elle serait l écriture comptable.

Merci infiniment.

Ahmed1967, Posté le 20/06/2013 à 10:43
7 message(s), Inscription le 19/06/2013
Bonjour
Vous êtes vraiment gentil.

À bien tôt.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]