Refus de renouvellement de titre de séjour et naturalisation !

Sujet vu 25761 fois - 25 réponse(s) - 2 page(s) - Créé le 14/07/09 à 18:15
> Droit des étrangers > Immigration en france


Wadar44, Loire-Atlantique, Posté le 14/07/2009 à 18:15
4 message(s), Inscription le 14/07/2009
Bonjour Madame, Monsieur,

Je viens vers vous solliciter des précieuses informations sur ma situation administrative auprès de la préfecture de ma résidence. Je suis venu en France en 1999 avec un statut étudiant.

Ma situation était régulière jusqu’en Avril 2009, date à laquelle le renouvellement de mon titre de séjour étudiant d’un 1 an m’a été refusé pour défaut d’inscription à l’Université. En effet, je m’étais inscrit pour l’année en cours en Master 1 dans une autre ville que celle de ma résidence habituelle mais j’ai annulé mon inscription 1 mois plus tard.

L’agent qui m’a reçu m’a informé que je recevrais par courrier une obligation de quitter le territoire français au mois d'Avril 2009. Or, jusqu’à ce jour je n’ai reçu aucune lettre de la Préfecture allant dans ce sens.

Au contraire, j'ai reçu au mois de Juin 2009 un courrier emanant du Bureau de la Nationalité de la Préfecture. Il s'agit d'un récépissé de dépôt de demande de naturalisation. En effet, j'avais déposé une demande de naturalisation au mois de Mars 2008 à la Préfecture, date à laquelle mon titre de séjour était valable.

La mention : « a déposé le 19 juin 2009 » y est inscrite. En réalité, j’avais déposé le dossier en Mars 2008. Pourquoi un tel délai d’attente ?

Les questions que je me pose sont les suivantes : la demande de naturalisation a-t-elle empêchée la Préfecture de m’assigner l’obligation de quitter le territoire ?

Le fait que je sois en situation irrégulière depuis Avril 2009 va-t-elle jouer défavorablement dans l’acquisition de la nationalité française ?

Pour ce qui est de la naturalisation, je dois dire que j’ai travaillé un peu plus de 4 ans en accumulant divers boulots étudiants (Un CDI, CDD, Jobs d’été etc.). Par ailleurs, j’ai effectué un stage à la Mairie de Rezé dans le Service RH Emploi/Compétence. Cela a-t-il contribué à la mise en sursis de la décision de quitter le territoire qui m’a été assignée verbalement par l’agent de la Préfecture ?

Ou dois-je m’attendre à une descente de la Police à mon domicile avec des projets non amicaux ?

Merci de m’éclaircir la lanterne s’il-vous-plaît.
Cordialement.

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anais16, Drôme, Posté le 15/07/2009 à 16:28
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Bonjour,

pour l'OQTF, à mon avis elle ne devrait pas tarder...

Vous êtes actuellement en situation irrégulière, donc vous pouvez à tout moment subir une interpellation et être expulsé.

Pour la nationalité, comme ce sont des services différents à ceux des titres de séjour, les demandes ont du se croiser. La naturalisation prend parfois plus de 18 mois...
De toute façon, impossible d'obtenir la nationalité française alors que vous êtes en situation irrégulière. Ils le verront immédiatement dans les fichiers en traitant votre demande.

__________________________
Cordialement,

Anaïs

Wadar44, Loire-Atlantique, Posté le 15/07/2009 à 20:00
4 message(s), Inscription le 14/07/2009
Merci Anais,

Je voulais justement faire un recours contre cette OQTF auprès du Préfet. Le problème est que je n'ai pas reçu le courrier de la Préfecture.

Dois-je les appeler pour savoir ce qui s'est passé ? Cela fait plus de 2 mois maintenant.

La police va t-elle débarquer chez moi alors même que je n'ai pas reçu l'OQTF et la possibilité de faire un recours ?

Cordialement.

anais16, Drôme, Posté le 19/07/2009 à 16:40
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Bonjour,

l'OQTF doit avoir été notifiée pour que la police vienne à vous. Dans tous les cas, s'ils viennent chez vous, vous avez légalement la possibilité de ne pas leur ouvrir la porte.Pour faire le recours, il faut attendre la notification écrite qui peut prendre du temps à venir avec la période estivale.

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Cordialement,

Anaïs

Wadar44, Loire-Atlantique, Posté le 19/07/2009 à 17:39
4 message(s), Inscription le 14/07/2009
Bonjour Anais,

J'ai reçu un courrier de la Police nationale (Ministère de l'interieur) il y'a deux jours pour convenir d'un rendez-vous pour un entretien dans le cadre de ma demande de naturalisation.

En vue de cet entretien, il me demande de me munir des documents suivants, je le cites " vous pouvez vous munir utilement des pièces ci-après désignées" :
Titre de séjour
Justificatif de domicile etc ...

Mon titre de séjour n'est plus valable depuis 2008.
Que signifie le terme "utilement" ?

La police peut-elle me retenir lors de cet entretien ?

Merci encore une fois de m'éclaircir la lanterne.

PS : J'estime que le refus de mon titre de renouvellement est non fondé car j'ai une inscription universitaire en bonne et due forme. Seulement, j'attends cette fameuse OQTF pour faire le recours contre cette décision arbitraire de l'agent instructeur.

anais16, Drôme, Posté le 19/07/2009 à 17:48
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Le fait d'être inscrit à l'université ne suffit pas pour avoir droit à un titre de séjour sachez le! Combien de sans papiers y sont inscrits...
Cependant, un recours est bien sûr à faire, ne serait-ce que pour gagner du temps.

Pour la police, je vous déconseille de vous présenter. N'ayant plus de titre de séjour valide, vous ne pouvez de toute façon pas prétendre à la nationalité française.
Etant en situation irrégulière en France, il y a bien sûr un risque d'arrestation au poste.

__________________________
Cordialement,

Anaïs

Wadar44, Loire-Atlantique, Posté le 19/07/2009 à 18:03
4 message(s), Inscription le 14/07/2009
Bonjour Anais,

Merci pour ses conseils avisés. Je vais attendre comme vous le dîtes que la Préfecture m'envoie l'OQTF pour faire le recours.

Cordialement.

PS : Le renouvellement de mon titre de séjour (statut étudiant) est conditionné à une inscription universitaire, sous reserve bien sûr des critères d'obtention du titre de séjour comme la reussite aux examens etc.

roberto91, Essonne, Posté le 12/09/2009 à 13:50
1 message(s), Inscription le 12/09/2009
bonjour,
je suis presque dans la meme situation, j'ai deposé la demande de naturalisation lorsque mon titre de sejour etait valide, mais mnt on vient de refuser de me renouveler la carte de sejour "etudiant".
qu'est ce que je peux faire?
merci

punj, Loire, Posté le 13/09/2009 à 08:27
8 message(s), Inscription le 07/09/2009
Bonjour,

Je suis étranger moi aussi. Après avoir lu vos problèmes, je trouve qu'avoir la naturalisation en tant qu'étudiant est un cas très délicat. Je suppose que si le gouvernement français commencent à donner la nationalité comme ça aux étudiants étranger, il va y avoir du monde qui va essayer de rester en France en tant qu'étudiant le plus longtemps possible. Puis, comme Anais a dit que le fait d'être inscrit à l'université ne donne pas droit à avoir une carte de séjour, vu que pour une inscription il ne faut qu'une pièce d'identité.

punj, Loire, Posté le 13/09/2009 à 08:32
8 message(s), Inscription le 07/09/2009
Bonjour,

Je voulais savoir si vous avez trouvé une solution à votre problème et également pourquoi la préfcture vous a refusé le renouvellement de CDS.
Est-ce parce que vous vous étiez inscrit à la fac dans une autre ville? Si c'est le cas, il fallait peut-être faire la demande de renouvellement de CDS à la préfecture de cette ville là.

merci

anais16, Drôme, Posté le 15/09/2009 à 16:13
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Bonjour,

je pense que quoi qu'il arrive, il faut faire un recours au tribunal administratif dans le mois qui suit la notification du refus. Si le refus n'est justifié que par le changement de ville, alors le TA devrait vous donner raison.
Là ou c'est plus délicat c'est dans le cas de redoublements à répétitions ou de changement total d'orientation et de filière (doutes sur le sérieux des études). Mais tout se plaide devant un tribunal.

En aucun cas il ne faut se retrouver en situation irrégulière, surtout si une procédure de naturalisation est en cours. Effectivement, la naturalisation en étant encore étudiant est fort risquée et il faut avoir un dossier vraiment bon!

__________________________
Cordialement,

Anaïs

kmed, Hérault, Posté le 07/01/2010 à 20:56
1 message(s), Inscription le 07/01/2010
bonjour,


après avoir lu tous les messages sur ce poste, j'aimerais que vous m'éclairiez sur un point. J'ai eu deux échecs en Master1, j'ai déposé depuis octobre et je n'ai toujours pas eu de réponse mais je pense bien que c'est refus hors dans mon cas et c'est important, j'ai présenté un certificat médical la première année ainsi que la deuxième par un médecin spécialisé, est-ce-que dans ce cas un refus peut quand même avoir lieu, puisque de toute façon si même avec des certificats médicaux attestation d'une maladie on est sensible d'un échec, c'est qu'on n'a pas le droit de tomber malade, n'est ce pas une infraction à un droit fondamental?

khalil014, Calvados, Posté le 03/02/2010 à 04:14
2 message(s), Inscription le 03/02/2010
Bonjour Anais

Je suis arrivé au Calvados depuis quelques mois avec un visa de long séjour Italien ( 9 mois).
Je suis inscrit à la faculté à Caen.
Je suis originaire du Maroc.
Lors de ma demande d'un premier titre de séjour à la préfecture , on m'a demandé l'attestation OFII .... qui m'ont demandé à leur tour un visa Français.
Vous comprenez aisément que je ne peux interrompre mes études et mon stage pour aller au Maroc revivre le calvaire de demande d'un autre visa.
Sachant que mon visa long séjour est Italien et donc c'est un visa Schengen.

Je vous prie de me renseigner sur la démarche à suivre.

Cordialement

eureka, Alpes-Maritimes, Posté le 10/02/2010 à 14:11
10 message(s), Inscription le 10/02/2010
bonjour khalil014,

sauf erreur de ma part, les visas long séjour émis par les pays Schengen ne sont justement pas "schengen"

contrairement aux visas court séjour ces visas long séjour relèvent de la souveraineté propre de états : il n' y a pas de consultation de fichiers entre pays

voilà pourquoi, me semble-t-il, vous risquez d'avoir toujours un refus de titre de séjour si vous n'avez pas de visa français

d'autres membres pourraient éventuellement confirmer ou infirmer ce que je dis

bon courage

khalil014, Calvados, Posté le 10/02/2010 à 15:54
2 message(s), Inscription le 03/02/2010
Merci Eureka


mais alors comment faire ?

jiji1983, Yvelines, Posté le 11/03/2010 à 17:24
1 message(s), Inscription le 11/03/2010
Bonjour,
Ma demande de naturalisation viens de mettre refusé le 11/03/2010 pour condamnation à 6 mois de sursis et 2 ans de mise à l'épreuve prononcé le 06/03/2008.
Est-il nécéssaire de faire une demande de recours?
Au bout de combien de temps mon casier judiciaire s'effacera?
Quand puis-je faire une nouvelle demande de naturalisation?

Merci de votre réponse
cdt

nulle, Tarn, Posté le 13/07/2010 à 16:58
1 message(s), Inscription le 13/07/2010
réponse à julie qui s'est retrouvée dans toutes les situations indiquées par différents correspondants et qui conseille d'aller sur juridique.com, ahaha la bonne blague, tu as des parts sur ce site ou quoi, quel est l'imbécile qui va payer 65€/question? et ceci pour avoir les mêmes réponses que sur les sites.

finder, Seine-Maritime, Posté le 10/10/2010 à 12:48
3 message(s), Inscription le 10/10/2010
Bonjour jiji 1983! suite à votre condamnation pénale de 6 mois avec sursis et 2 ans de mise à l'épreuve entraîtrant ainsi le rejet de votre demande de naturalisation;il n'est pas obligatiore d'attendre 5 ans(annulation de votre mention inscrite au B2).Néanmoins;vous pouvez faire une demande de requête au B2(exclusion de cette condamnation) auprès du procureur de la république au tribunal du lieu de votre residence en exprimant vos motivations et eventuellement,vous pouvez joindre un avis d'embauche,vous serez d'abord convoqué au poste de police pour une être auditionné,et en suite vous serez convoqué au tribunal au bout de 3 ou 4 mois.Une fois cette condamnation annulée,vous pouvez envoyer un justificatif d'exclusion au B2 à REZE si vous avez fait un recours.

khalilm, Calvados, Posté le 13/01/2011 à 20:22
1 message(s), Inscription le 13/01/2011
Bonjour à vous Tous,
Je suis actuellement étudiant en master 2 a l'université de Caen, j'ai demandé le renouvellement de mon titre de séjour étudiant pour cette année, mais la préfecture et après avoir accepter mon dossier en premier temps ils le considéré maintenant comme manquant ( résultat année passée) et ils m'ont donné un récépissé en attendant d'exposé mon dossier au chef de service.
En effet, l'année dernière je n'étais pas inscrit parce que j'ai eu une promesse de thèse dans un laboratoire de recherche sous condition d'une réponse favorable à une demande de financement que nous avons adressé à un organisme étranger.
en avril 2010 et suite à une demande que j'ai adressé à Mr le Préfet, j'ai eu l'accord de prolongation de mon séjour de 3 mois le temps d'avoir la réponse de financement.
Malheureusement, Cette demande de financement n'a pas abouti et je n'ai pas pu m'inscrire pour cette thèse. j'ai décidé alors de faire un master professionnel au lieu d'une thèse. je me suis donc inscrit en juillet 2010 pour le master que je suis entrain de suivre avec beaucoup de sérieux. La Préfecture m'a validé l'année dernière et j'ai eu un titre de séjour de l'année passée, mais ils refusent de me renouveler mon titre de séjour étudiant pour cette année en exigeant les résultat de l'année passée 2009/2010 alors qu'ils me l'ont déjà validé et m'ont donné un titre de séjour 2009/2010.

actuellement j'attend une réponse du chef de service, quelle démarche je dois faire dans le cas ou il refuse ma demande? est ce que le faite d'avoir valider l'année passée ( sans inscription ) me protège pour renouveler mon titre de séjour??? la dame de la préfecture m'a dit qu'ils ont fait une erreur et qu'ils vont la corrigé en me refusant ma demande de renouvellement!!!

impatient de recevoir vos réponse et conseils, merci d'avance

amatjuris, Posté le 16/12/2012 à 11:10
7884 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
quelle est la question ?
cdt

Nicole29, Yvelines, Posté le 16/12/2012 à 20:11
284 message(s), Inscription le 13/01/2011
Bonjour,
Les services qui gèrent la naturalisation et la carte de séjour sont certes différents mais travaillent en étroite collaboration, dans ce cas, si vous êtes en instance d'OQTF, vous ne pourrez demander, obtenir la nationalité.
Si vous êtes en situation irrégulière, vous ne pouvez pas non plus demander la naturalisation.
En fait, pour demander la nationalité, il faut être en situation régulière et stable durant au moins 5 ans, mais l'obtention de la nationalité n'est pas de droit ni automatique, le préfet dispose du pouvoir discrétionnaire.

yka, Seine-et-Marne, Posté le 17/12/2012 à 17:49
1 message(s), Inscription le 17/12/2012
Bonjour,

Je suis nouveau sur ce forum,j'ai gros problème d'où ce message afin que vous donnez des conseils. Au fait, je suis étudiant en master 2 professionnel. Dans le cadre de cette formation le stage est obligatoire, donc j'ai décidé d'aller faire ce stage dans mon pays car j'ai pas pu l'avoir ici en France. Le problème arrivé sur place dans mon pays, mon stage ne s'est pas bien passé à cause de deux choses à savoir :
1- je suis tombé malade pendant 1 mois donc impossible pour de me déplacer
2- mon pays est confronté à un double problème: sécuritaire et politique. Sécurité car les 2/3 du territoire est occupé par des terroristes armés, politique car le président venant de faire d'objet d'un coup d'état donc le fonctionnement de l'administration était totalement bouleversé. Ce sont ses problèmes qui m'ont vraiment empêché d'effectuer mon stage dans des bonnes conditions.
Quand je suis rentré à Paris, le directeur de formation m'a demandé de me réinscrire pour l'année 2012-2013 afin de refaire le stage et validé mon diplôme. Mais malheureusement pour moi à la dernière minute il a changé d'avis donc je me retrouve sans inscription. Par ailleurs, il me qu'il va rédigé un courrier adressé à la préfecture pour les expliqué ma situation. Il me dit que je pourrai me réinscrire que pour 2013-2014. Donc j'ai besoin de vos conseils afin de pouvoir renouveler mon titre de séjour étudiant.
Merci d'avance

brement, Posté le 28/12/2012 à 20:20
1 message(s), Inscription le 28/12/2012
la préfecture de ma ville résidence a été condamné de m’indemniser pour le préjudice moral et financier cela fait 4 mois que le jugement est rendu

j'aimerai juste savoir combien de temps dispose la préfecture pour procéder a l'application du jugement c'est a dire l'indemnisation. Merci d'avance

amatjuris, Posté le 05/01/2013 à 14:08
7884 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
ce n'est pas le jaf qui donne les papiers mais la préfecture.
cdt

versso64, Gironde, Posté le 19/01/2013 à 16:30
2 message(s), Inscription le 19/01/2013
moi c simple normalemnt je demnde une carte de 10 ans pour ma regularisation depuis 2009 jusqu a 2013 en revanche je suis arrivee en 2005
je trouve pas normal que la prefecture sois aussi severe avec les travailleurs qui prouvent leurs efforts d egtre juste des personnes simple et respectueux a la france
moi je travaille sans ou avec papiers
depuis mon arrivee et de la j ai pu avoir des promesses d ambauches serieuses
une fratrie de 7 freres et soeurs nee en france de pere et mere pas demi
et ils me refusent la carte de 1 ans sachant que je n ai pas l equivalence du smic
c normal si on me permet pas d avoir plus d heure c que je suis travailleurs andicapee
que vont il me repondre?


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