Obtention du dupplicata d'une acienne carte de résidence
| laquille Nouveau membre Inscrit : 10/03/2011 Messages : 3 |
Vu 2005 fois Val-de-Marne, Le 10/03/2011 20:16 |
| Bonjour,
Mon père(de nationalité algérienne) ayant résidé en France de 1962 à 1985,avec un titre de séjour de 10 ans renouvelable 2 fois,vit actuellement en Algérie avec ma mère(ils ont leur retraite française).Il a eu 8 enfants nés en France,de nationalité française.J'ai essayé de faire une demande de titre de séjour pour raison familial,qui a été refuser,et j'ai décidé de demander un titre de séjour retraité auprès du consulat de France à annaba,on lui demande la photocopie de son ancien titre de séjour (qu'il n'a pas),il lui on dit de s'adresser à la préfecture du département ou il résidait auparavant (78),pour l'avoir.Or,malgré les demandes fait auprès de la préfecture du 78,pour obtenir la photocopie de son ancien titre de séjour,aucune suite ne lui a été donné,par la préfecture.Que faire?,merci. Dernière modification : le 12/04/2012 18:15 |
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| chris_ldv Voir ses messages Membre du club Inscrit : 01/12/2009 Messages : 1865 |
Paris, Le 10/03/2011 20:35 |
| Bonjour,
Il n'est pas du tout certain que la préfecture qui a délivré le titre de séjour de votre père dispose encore dans ses archives de la copie d'un document périmé depuis plus de 26 ans ... Les seuls duplicatas qu'une préfecture doit être en mesure de produire sont ceux correspondants à des documents encore valides. Cordialement, |
| laquille Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 10/03/2011 Messages : 3 |
Val-de-Marne, Le 11/03/2011 08:21 |
| Je vous remercie de votre réponse,dans ce cas la,quel est la solution?.merci.
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| saturne75 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 13/10/2010 Messages : 4 |
Paris, Le 19/03/2011 19:51 |
| Bonjour,
vous ne pourrez sans doute pas obtenir de duplicatas, chaque année, des personnes arrivent à obtenir le titre de séjour retraité sans pouvoir obtenir de duplicata il faut le remplacer par un document equivalent, je crois que c'est une attestation qui est etablie par la CNAV qui mentionne les cotisations pendant 10 années c'est la piste qu'il faut explorer renseignez vous auprés des associations compétentes bon courage |
| mimi493 Voir ses messages Membre du club Inscrit : 16/08/2010 Messages : 15811 |
Seine-Saint-Denis, Le 19/03/2011 20:07 |
| Ce que votre père doit prouver c'est qu'il a résidé en France avec un certificat de résident (Article 7 ter de l'accord franco-algérien de 1968). La loi l'exige donc
S'il n'a plus ce titre de séjour, il va falloir prouver par un autre moyen qu'il vivait en France avec ce certificat de résidence. Puisque vous êtes en France, allez voir des associations d'aide aux étrangers (CIMADE par exemple), ou un avocat spécialisé dans l'aide aux étrangers, afin de pouvoir monter un dossier prouvant la détention d'un certificat de résident sans en avoir l'original ou une copie. |
| laquille Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 10/03/2011 Messages : 3 |
Val-de-Marne, Le 20/03/2011 09:03 |
| Bonjour,
je vous remercie pour les conseils que vous m'avez donner,en effet j'ai le relevé de carrière de mon père ainsi que son ancien passeport fait au consulat d'Algérie à Nanterre,et ses certificats de travail.Je vais exploré cette voie,et encore un grand merci. |
| kadiro 92 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 18/05/2011 Messages : 2 |
Puy-de-Dôme, Le 18/05/2011 00:52 |
| bonjour, je me retrouve dans le meme probleme ce qui et differand ke mon pere il est la en france et je me retouve inpuissant de fair cette formalitté aupré de la prefecture il veulle abssolument la copie de ca carte de dix ans pour ton j'ai recto de son ensienne carte
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| kadiro 92 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 18/05/2011 Messages : 2 |
Puy-de-Dôme, Le 14/06/2011 20:18 |
| bonjour jai reussi a avoir tous les copie des ensienne cartes 1969 au 1989 de mon pére a pres 17mois il faux qu'ils regarde dans les archives papier jai appler sur le numero qui figur dans le rejet ki ma eté envoyé elle ma demender de fair une lettre et ca a marche bon courage frere
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| wassila Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 16/11/2011 Messages : 1 |
Paris, Le 16/11/2011 23:09 |
| Bonjour,
Mon père(de nationalité algérienne) a résidé en France de 1969 à 1984,avec un titre de séjour de 10 ans et de 5ans. Pour des raison de santé, il a essayé de faire une demande de titre de séjour mention retraité au consulat de Annaba, qui a été refuser, car on lui demande la photocopie de son ancien titre de séjour de 10 ans qu'il n'a pas. J'ai fait des demandes au préfectures, Sécurité sociales sans avoir des réponses positives (j'ai même demandé une attestation qui preuve qu'il a résidé en france pendant sous couvert d'une carte de ans). Cette attestation est nécessaire pour constituer son dossier pour obtenir la carte de séjour avec mention retraité. Que faire?,merci d'avance de vos réponses. Dernière modification : le 16/11/2011 23:10 |
| souf93 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 01/12/2011 Messages : 1 |
Hauts-de-Seine, Le 01/12/2011 18:19 |
| Message adressé à kadiro 92:
de quel n° parlez vous, et de quelle préfecture s'agit il? Merci |
| kimkrim Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 30/01/2012 Messages : 1 |
Le 30/01/2012 15:54 |
| a kadiro92
mon oncle il dans la même situation,pouvez vous me dire quel numéro pour obtenir des archives,merci |
| nekini Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 12/04/2012 Messages : 1 |
Le 12/04/2012 08:50 |
| bonjour à toutes et à tous
Je suis français (Naturalisé), je souhaite savoir si je peux faire un rapprochement familial avec mes parents qui sont de nationalité algérienne qui vivent en Algérie, pour qu’ils puissent obtenir un titre de séjour pour qu'ils viennent quand ils veulent sans passer par la démarche habituelle (Visa). Information supplémentaires : - Ils sont nés français (1949) - Mon père a travaillé en France de 1969 à 1984 - Son dernier titre de séjour expiré en 1989 - Mes parents sont venus on France en 2009 - 3 de leurs 5 enfants habitent en France (Ile-de-France) Merci pour votre aide Dernière modification : le 12/04/2012 18:15 |
| Tisuisse Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit civil & fa. - Droit des assura. Inscrit : 10/06/2008 Messages : 6892 |
Le 12/04/2012 18:17 |
| Bonjour,
Ils ont perdu la nationalité française lors de le déclaration d'indépendance de l'Algérie, en mars 1962. Donc ils doivent effectuer mes formalités d'usage pour tout algérien qui veut venir en France. |
| kiki Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 11/05/2012 Messages : 6 |
Le 11/05/2012 12:32 |
| Bonjour
C'est quoi la demarche a suivre pour avoir une copie de l'ancienne carte de residence remise depuis 1984 ? Merci |
| Tisuisse Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit civil & fa. - Droit des assura. Inscrit : 10/06/2008 Messages : 6892 |
Le 11/05/2012 12:41 |
| Bonbjour,
Les démarches normale qui doivent être faite par tout étranger désirant vivre sur le territoire national français. Donc, direction le consulat ou l'ambassade. |
| kiki Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 11/05/2012 Messages : 6 |
Le 11/05/2012 14:14 |
| Le consulat et l'amabassade refuse de delivrer une copie de la carte de residence sous pretexte que les dossiers de plus de 10 ans sont detruits, meme reponse de la part de la prefecture.
Comment peut on alors avoir une copie de la carte de residence ? Merci d'avance |
| Tisuisse Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit civil & fa. - Droit des assura. Inscrit : 10/06/2008 Messages : 6892 |
Le 11/05/2012 15:19 |
| D'après vous, j'ai répondu quoi ci-dessus ? *
Pas de duplicata = procédure à refaire à zéro. |
| kiki Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 11/05/2012 Messages : 6 |
Le 11/05/2012 17:14 |
| Mais vous parlez de quelle procedure à zero?
Mon pere a vecu en France de 1973 a 1984 , il a quitté la France depuis 1984, il souhaite avoir un dupplicate de sa carte de residence qu'il a eue lors de son sejours en France |
| Tisuisse Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit civil & fa. - Droit des assura. Inscrit : 10/06/2008 Messages : 6892 |
Le 11/05/2012 22:40 |
| On vous a dit que ce n'était pas possible. Je ne pense pas qu'un français puisse obtenir un dupplicata de carte de résident en Algérie. Cela s'appelle "la réciprocité".
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| kiki Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 11/05/2012 Messages : 6 |
Le 14/05/2012 10:49 |
| Vous n'avez pas bien compris mon message, il ne s'agit pas d'un français qui veut obtenir un duplicata de carte de résident en Algérie mais bien d'un Algérien qui a résidé en France qui veut récupérer une copie de son ancienne carte de résidence. je vous invite à bien lire mon message.
Dernière modification : le 14/05/2012 11:09 |
| Tisuisse Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit civil & fa. - Droit des assura. Inscrit : 10/06/2008 Messages : 6892 |
Le 14/05/2012 11:10 |
| Je vous invite à bien relire aussi nos réponses. Il y a trop longtemps qu'il a quitté la France, les archives sont détruites il ne pourra donc pas avoir de dupplicata.
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