Divorce d un immigre apres regroupement familiale et le risque

Sujet vu 6057 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 24/11/08 à 16:23
> Droit des étrangers > Immigration en france


ramssis23, Essonne, Posté le 24/11/2008 à 16:23
2 message(s), Inscription le 24/11/2008
bonjour suis un marocain qui vi en france depuit decembre 2006 je suis arrive en france par regroupement familiale ;une demande qui a etait faitte par ma femme de nationalite marocainne aussi; et de puit j ai eu une carte de sejour de 10 ans .apresent elle me demande de quiter le foyer conjugale pour motif qu elle ne veux plus de mois et qu elle veux vire toute seule ;en plus elle veux que c est moi qui demande le divorce . ma question c est ;est ce que je risquerai le retrai de ma carte de sejour si je part ou ;en cas de divorce ;ou si elle fait une demande au preffet . merci

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salim16000, Posté le 24/11/2008 à 17:35
112 message(s), Inscription le 17/09/2008
salut ramssis
normalement 3 ans de vie commun , mais dit moi pour obtenir une carte de 10 ans il faut 3 carte de 1 ans .
apparement il ya un risque , ta des enfant avec ta femme ??

tout facon l'article dit :
si vous êtes conjoint d'un étranger admis au titre du regroupement familial, auquel un titre de séjour a été délivré, en cas de rupture de la vie commune pendant les 3 ans qui suivent sa délivrance (divorce ou séparation). Le retrait est exclu en cas de décès du conjoint, ou si le couple a eu des enfants ou si la séparation est dûe à des violences conjugales.

bonne courage

ramssis23, Essonne, Posté le 29/11/2008 à 13:23
2 message(s), Inscription le 24/11/2008
salut salim et bien pour moi j avais eu ma carte de 10 ans 3 mois apres mon arrive en france directement ;d abort parceque ma femme n est pas francaise ;et par ce que suis entrer en france juste avant la nouvele lois de sarkosy ;enfin !! je croi que cest pour ca !!!

salim16000, Posté le 29/11/2008 à 14:49
112 message(s), Inscription le 17/09/2008
salut ramssis

oui j'ai pas pensé les nouvelle loi de 2006 , avant le conjoint qui est entré par regroupement familiale reçoit le même titre que son conjoint ,
mais toujour il faut 3 ans de vie commun pour divorcé attend 2009 ha ha
il reste un moi .

Remise en cause du regroupement familial

Durant les trois ans suivant l'autorisation de séjourner en France, la carte de séjour qui a été accordée au conjoint peut être retirée, ou son renouvellement refusé, en cas de rupture de la vie commune entre les époux (hors cas du décès du conjoint).

Toutefois, le retrait ou le refus ne peut être prononcé si un ou plusieurs enfants sont nés de l'union, lorsque l'étranger est titulaire de la carte de résident et qu'il prouve contribuer effectivement, depuis la naissance, à l'entretien et à l'éducation du ou des enfants.

Le retrait du titre est également impossible lorsque la communauté de vie a été rompue à l'initiative du conjoint bénéficiaire du regroupement familial en raison de violences conjugales. Dans ce cas, le préfet peut décider le renouvellement du titre.

A noter : le titre de séjour délivré au ressortissant algérien ne peut faire l'objet d'un retrait au motif de la rupture de la communauté de vie.

si est tu est algerien tu entre pas dans ce cas allez

bonne courage

laurejaja, Paris, Posté le 04/09/2016 à 11:41
1 message(s), Inscription le 04/09/2016
titulaire d' un titre de séjour de 10 ans, j'ai fais venir mon mari du Cameroun par regroupement familial,suite à des violences commis par lui à mon égard, nous sommes séparées,il avait tout plannifié,simplement pour me faire craquer.
Notre vie de couple a durée 2ans et 6mois.
Mon mari avait obtenu un titre de 10ans,car moi j'avais un titre de 10ans.
Que va t-il se passer,lorsque ce dernier voudras renouveler son titre de séjour?
Ma présence,ou mon consentement sera t-il necessaire?
Le renouvellement de son titre de séjour,sera t-il remis en cause?


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